Ouch'!
Commence par bien relire la CCN car tout y est très bien expliqué.
Pour établir un contrat en Année Incomplète, c'est à dire un contrat qui prévoit plus que les 5 semaines de congés obligatoires de l'AM on détermine combien de semaines sans accueil en tout sur une projection de 12 mois.
Une Année complète c'est 52 semaines DONT 5 semaines de congés, qui ne seront payés QUE quand elles seront acquises (et donc à déduire en attendant).
En AI c'est le contraire, on calcule combien de semaines d'accueil sur 12 mois sont prévues (46 semaines OU MOINS), dont les dates sont à préciser soit dans le contrat si on les connaît déjà et qu'elles sont toujours les mêmes chaque année, soit avec un délais de prévenance de minimum 2 mois. Attention ces semaines d'absences sont toujours des semaines pleines (même si ici avec un contrat seulement pour le mercredi on ne verrait pas la difference).
Admettons que vous vous soyez entendu pour un contrat avec tes 5 semaines de congés obligatoires et en commun avec tous tes contrats + 3 semaines off, cela fait donc 8 semaines d'absences programmée de l'enfant/an, de date à date.
Ta mensualisation serait alors de 52 - 8 semaines = 44 semaines/an.
nbr d'heures/semaines X 44 semaines/an = nombre d'heures par mois qu'on te paie obligatoirement tous les mois.
Quoi qu'il arrive sur 52 semaines tu ne devras accueillir cet enfant QUE 44 semaines.
Tu poserais tes 5 semaines dans le delais c'est à dire avant le 1er mars, donc ici tu connais déjà tes dates qui doivent être communiquées tout de suite à ces PE.
Puis les 3 autres semaines dans le delais de prevancance de 2 mois minimum.
Au 31 mai 2025 on va calculer à combien de CPs tu as droit depuis le début de ton contrat jusqu'au 31 mai, cette somme va t'être versée en plus d'une mensu, de préférence en une fois (c'est plus simple) au mois de juin ou à la prise principale de tes congés.
Au 31 mai 2026 on calculera à nouveau ton droit à congés en argent qu'on va te regler en plus d'une mensu.
En AI le calcul des CPs c'est 2.5jours ouvrables acquis pour 4 semaines d'accueil effectif ou assimilé.
Assimilé veut dire les CPs acquis et donc payés sur la periode + les absences pour convenance personnelle du PE qui ne seraient pas les semaines off déjà déduites.
Si tu as des enfants à charge d emoins de 15 ans au mois d'avril tu aquiert aussi 2jrs/enft à charge tant que ça ne fait pas dépasser les 30 jours maxi par an.
Si tout ça est trop compliqué pour toi alors garde à l'esprit qu'en tant que salariée ce n'est pas à toi de faire le calcul à la place de ton employeur mais bien à lui seul de le faire. Charge à toi de controler si tu veux, comme n'importe quel salarié. Il ne faut pas oublier que nous ne sommes pas prestataires de services, et que seul nos PE restent responsables de ce qu'il déclarent et paient. Donc même quand on propose aimablement de chiffres ils sont censés les verifier car si nous nous trompons ils en sont bien responsables quand même.
