Clarification agrément

CyrielleDBV

⭐⭐
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5 Septembre 2024
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Bonsoir !

J’ai besoin de vos lumières sur l’agrément. Si je ne me trompe pas l’agrément dit « 4 enfants de moins de 3 ans et 6 enfants de moins de 11 ans ( dont les 4 de moins de 3 ans ) sous la responsabilité exclusive de l’AM ».
J’ai actuellement 3 places + ma fille de 2 ans. Cette semaine j’ai envoyé un mail à ma puer pour lui demander si au 3 ans de ma fille je pourrais demander ma 4eme place même si ma fille est encore à la maison. Elle m’a répondu oui.

Du coup est ce que cela veut dire que j’ai le droit d’avoir mes 4 enfants de moins de 3 ans sous contrat + ma fille + 1 contrat en périscolaire ? Si oui ce dernier est-il soumis à demande de dérogation ?
J’ai lu quelque part que les 6 ( voir 8 parfois ) de moins de 11 ans c’est pour nos enfants perso mais récemment j’ai remplis une demande de dérogation pour un périscolaire et la PMI m’a dit de ne pas inscrire mes enfants sur la demande donc ils n’ont pas vérifié si je restait bien dans ces 6 de moins de 11 ans … Du coup je suis perdue !

Merci d’avance
 

Tu veux avoir sous ta responsabilité 5 accueillis en plus de ta fille de 3 ans?
C'est énorme !
Pour le périscolaire, tu devras faire les trajets scolaires ?
Pour ta fille aussi ?
Normalement, tu ne dois pas dépasser 4 accueillis, périscolaire y compris.
Il y a bien les 50h par mois pendant lesquelles on peut accueillir un autre enfant, mais je ne sais pas si c'est possible pour ton cas.
En tout cas, ça me paraît une charge de travail énorme.
Sans compter qu'après une journée d'école épuisante, ta fille devras partager sa maman avec 4 autres enfants et ne pas pouvoir se reposer.
Pourquoi tu veux autant d'enfants ?
 
Oh là là, vous n'avez pas assez de boulot comme ça avec déjà 3 enfants à accueillir+ à vous occuper de votre propre petite fille et pouvoir passer du temps avec elle ? Pourquoi vouloir un 5e en péri ?
Comme @liline17 ça me paraît énorme, bcp de charge de travail. Après bien sûr vous ferez comme vous voudrez.
 
Il faut respecter la règles de pas plus de 6 enfants de moins de 11 ans sous votre responsabilité exclusive dont max 4 de moins de 3 ans. Ça signifie que vous ne pourrez jamais avoir plus de 4 enfants de moins de 3 ans sous votre responsabilité exclusive, vis enfants compris. Quand votre enfant aura trois ans, vous pourrez demander une extension de votre agrément au CD afin d'avoir une 4 ieme place , vous aurez ainsi votre enfant à vous qui aura plus de 3 ans et 4 places pour des enfants de moins de 3 ans . Vous respecterez ainsi la règle de pas plus de 6 mineurs de moins de 11 ans sous votre responsabilité dont max 4 de moins de 3 ans .
 

Tu veux avoir sous ta responsabilité 5 accueillis en plus de ta fille de 3 ans?
C'est énorme !
Pour le périscolaire, tu devras faire les trajets scolaires ?
Pour ta fille aussi ?
Normalement, tu ne dois pas dépasser 4 accueillis, périscolaire y compris.
Il y a bien les 50h par mois pendant lesquelles on peut accueillir un autre enfant, mais je ne sais pas si c'est possible pour ton cas.
En tout cas, ça me paraît une charge de travail énorme.
Sans compter qu'après une journée d'école épuisante, ta fille devras partager sa maman avec 4 autres enfants et ne pas pouvoir se reposer.
Pourquoi tu veux autant d'enfants ?
La n'est absolument pas la question, je n'ai pas dit que j'allais le faire je cherche juste à comprendre comment fonctionne l'agréement c'est tout. Je demande une réponse à une question pas une opinion ;)
Si je ne dois pas dépasser 4 accueillis pourquoi l'agréement spécifie " 6 enfants de moins de 11 ans" dans ce cas ?
 
Est ce que la phrase est complète ?
Normalement la suite de la phrase est "sous la responsabilité exclusive de l'AM "
Ce qui inclus tous les enfants présents que ce soit des accueillis, ses enfants, neveux ou copains de ses enfants.
Je suis en vacances en camping-car et n'ai pas accès à mes documents, mais de mémoire, c'est ce que prévoit notre CCN
 
Bonjour !
Je demande une réponse à une question pas une opinion ;)
Si je ne dois pas dépasser 4 accueillis pourquoi l'agréement spécifie " 6 enfants de moins de 11 ans" dans ce cas ? parce que c'est 6 enfants y compris les vôtres de moins de 11 ans . Cela permet aussi si (vous êtes dans ce cas) de prendre 1 loulou supplémentaire en urgence (arrêt maladie d'une am ...) si un de vos 4 accueillis a plus de 3 ans . J'ai déjà eu recours aux 55 jours max par an pour dépanner une copine .
 


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