calcul cour de cassation

[rajulu]

bonjour, je commence un contrat en année incomplète sur 43 semaines le 16 octobre
mon contrat est de 5 jours par semaine et 28h semaine quelqu'un peux m'aider afin de ne pas faire de bêtise pour calculer les journées d'absence
merci beaucoup de votre aide
bonne journée

 

[stephy2]

Bonjour
Pour calculer les heures potentielles du mois ainsi que celles non travaillées, il faut calculer le nombre d heures de chaque jour. Par ex exemple les lundis 8h par jour, les mardi 7h par jour, le vendredi 4h et ainsi de suite. Vous additionnez le tout.
Idem pour les heures non travaillées. Suivant ce que vous avez noté sur le contrat vous pouvez déduire les heures d adaptation faites. Par exemple le lundi vous travaillez 2h pour l adaptation au lieu de 8h, vous déduisez que 6y non travaillées. Etc...
Si vous voulez que l on vérifie votre calcul, notez le ou dites nous combien d heures par jour faites vous.

 

[rajulu]

voila le problème je n'est pas un emploi du temps régulier maman travaillant en supermarché je n'aurais jamais le même horaires sauf que les 28h semaine seront respecte,

 

[Catie6432]

Ben non non non !
Si vous êtes en temps partiel sur un planning variable vous devez considérer que votre disponibilité est demandée sur 5 jours semaine (ou 4 jours si jour non travaillé fixe) et sur l'amplitude horaire la plus large. En effet ce temps partiel variable sera incompletable par un autre accueil. On vous demande de faire une disponibilité sur un temps plein en ne vous rémunérant que sur 28h hebdomadaires. De plus cela revient à vous rémunérer au réel ce qui est illégal !

 

[rajulu]

oui je comprend bien mais je désire pas compléter par un autre accueil j aurais 4 enfant accueillis avec celui la et ca me va très bien

 

[Catie6432]

Le problème n'est pas que vous souhaitiez ou pas compléter ce contrat. Cela vous regarde. Ce n'est aucunement le problème.
Le problème est que vous êtes rémunérée 28 h pour une disponibilité réelle demandée sur un temps plein.
Vous n'êtes pas dans les clous au niveau de la loi la rémunération au réel étant illégale et vous vous défavorisez vous même en acceptant cette situation.

 

[rajulu]

je comprend pas ce que vous voulez dire , j ai mensualise mon contrat sur 28h semaine sur 43semaines sachant que j'aurais bb des semaines à 5 jours des semaines à 3 jours et d'autres à 4 jours tous dépend si maman travaille le samedi et le dimanche (moi jamais le Week end ) mais 28h je n'est pas l'impression d'être au réel

 

[Catie6432]

Votre planning est bien variable ?
On vous demande de pouvoir possiblement accueillir l'enfant tous les jours de la semaine hors weekend ?
Le ou les jours d'absence de l'enfant si vous ne travaillez possiblement pas 5 jours par semaine est il ou sont ils glissants (c'est à dire pas toujours le même jour sans accueil) ?
Si on est bien dans ce cadre ce que j'ai cru comprendre ce contrat implique de ne pouvoir être complété avec un autre accueil si vous le souhaitiez.
Temps partiel et planning variable.
C'est bien cela ?

 

[rajulu]

oui mon planning est bien variable

 

[rajulu]

et oui les jours d'absence de l'enfant ne sera pas toujours le même

 

[Catie6432]

Donc on vous demande une disponibilité sur 5 jours semaine en ne vous garantissant la rémunération que sur 28 h.
Et on s'arrange pour que le volume horaire mensuel ne dépasse pas un quota calculé sur cette base.
Et bien cela revient à vous rémunérer au réel ce qui est illégal. Et à vous demander une disponibilité qui ne vous est rémunérée que partiellement.
J'ai du mal à comprendre ce que vous ne comprenez pas en fait. Excusez moi de le dire comme cela. Mais je ne suis peut être pas claire dans mon explication. J'y ai peut être ma part.

 

[rajulu]

pour vous je dois faire quoi exiger un minimum de combien d'heures par semaines pour être dans la légalité par ce que j ai un autre contrat 6h par jour sur 36 semaines (contrat professeur ) 4 jours par semaines donc celui est dans illégalité également ou pas

 

[Catie6432]

Un contrat professeur n'existe pas. Il y a des contrats en années complètes (47 semaines travaillées) ou incomplètes (46 semaines travaillées ou moins).
Le jour d'absence de l'enfant de parent enseignant est toujours le même je suppose ?
Vos horaires pour ce contrat sont réguliers et pas sur planning changeant ?
Si c'est bien le cas, pas de problème. Vous êtes rémunérée sur xx heures par semaine x nombre de semaines/12
Vous êtes disponible pour l'éventuel accueil d'un autre enfant le jour d'absence de l'enfant de parent enseignant en semaine et sur les semaines non travaillées pour cet employeur.
Aucun problème.

 

[rajulu]

donc pas de probleme

 

[Zabou68]

"Et bien cela revient à vous rémunérer au réel ce qui est illégal. Et à vous demander une disponibilité qui ne vous est rémunérée que partiellement.
J'ai du mal à comprendre ce que vous ne comprenez pas en fait. Excusez moi de le dire comme cela. Mais je ne suis peut être pas claire dans mon explication. J'y ai peut être ma part."

En fait je pense que Rajulu est bien consciente d'avoir un planning variable qu'elle ne peut compléter.
Mais en fait ça l'arrange d'avoir ce petit contrat en 4ème accueil car elle dit :
"oui je comprend bien mais je désire pas compléter par un autre accueil j aurais 4 enfant accueillis avec celui la et ca me va très bien"

Moi je dis : à partir du moment où tout le monde est content...

 

[Catie6432]

La problématique ne se situe pas sur le fait de vouloir ou pas compléter ce type de contrat par un autre.

 

[patchoune]

il ne faut pas croire que toutes les assmat font comme cathie et d'autres qui affirment compter des semaines complètes. beaucoup ont gardé des enfants d'infirmières 3 jours par semaine changeant, et font payer 3 jours de garde et non 5 car cela engage toute notre disponibilité sur la semaine. il faut pas croire que les infirmières sont pretes à payer 5 jours de garde au lieu de trois. après si l'assmat est ok c'est son choix. à la base la question c'était la cour de cassation. vous faite votre mensu moins 56 heures pour les 2 premières semaines/

 

[stephy2]

le problème c'est que vous pouvez travailler 3 ou 4 ou 5 jours pour 28h par semaine. Donc cela veut dire que vous pouvez travailler 5h ou 10h par jour sans aucune heures complémentaires puisque pas d'heures de fin! J'ai un contrat comme çà car maman infirmière mais moi mis plusieurs choses au point et noté sur le contrat. Ce que je vous conseille aussi de faire. Par exemple : si moins de 28h faites dans la semaine tant pis et pas de rattrapage sur l'autre semaine. Et si + de 28h ce sera des HC chaque semaine supérieur à 28h!

Pour revenir au ccc du mois, je déduirais seulement les 2 premières semaines du 1 au 16 soit 56h NON travaillées. Pour les heures potentielles du mois, vous avez 4 semaines entières + 2 jours. Mais la dernière semaine à cheval sur novembre comprend un jour férié donc 28h/4jours =7h. Donc je compterai 7h le lundi et 7h le mardi, ce qui fait
4 sem X 28h = 112h + 14h (lundi et mardi) SOIT 126 heures potentielles DONC pour le ccc :
Mensu brute / 126h X 56h = Montant brut à déduire de la mensu

Donc si dans la semaine du 16 vous faites que 10h d'adaptation vous comptez 28h faites. Aucune déduction d'heures! Si la maman pas contente dites lui sachant que je n'ai pas d'heures fixes je ne peux pas déduire quoi que ce soit sur la journée! Mais mettez les choses au clair dès le départ!

 

[Catie6432]

Super ! Je vais conseiller à mon mari de salarier ses salariés en leur demandant une disponibilité toute la semaine sur 5 jours mais en ne les rémunérant que sur 28 h par semaine. Il va adorer l'idée.

 

[stephy2]

@Catie6432 : je comprends ton point de vue. Mais on ne peut pas obliger aux parents de nous payer un 45h si besoin que de 25/30h. Et si cela convient à l assistante maternelle (puisqu elle ne veut pas compléter) je ne vois pas le problème. Certains parents comme les infirmières ce n est pas évident.
Et si ton mari emploi une personne sur 5 jours et qu il ne dépasse pas les 28h! En quoi cela gêne ? Le salarié si pas content est libre de ne pas accepter le travail. Et ton mari tant qu il ne fait pas travailler +de 28h par semaine en quoi cela peut gêner comme la proposition vient de lui!
Certains métiers on ne peut pas avoir trop de choix. Mais faut être juste très clair dès le départ.
Comme moi par exemple j ai 26h dans la semaine mais bien noté sur mon contrat les jours soit L, M, J et V. Après les vacances la maman me dit il va y avoir des mercredis. Dis ok si on augmente la mensu. Dis non ca serai même moins. Alors dis je ne referai pas la mensu si moins d heures. Et du coup lui ai dit, les mercredis seront en HC. Au début pas trop contente car des semaines je fais beaucoup moins d heures. Comme en sept j ai eu 6h un mercredi alors que j ai eu des semaines - de 26h (même une semaine où j ai travaillé que 16h). Et pourtant lui ai comptabilisé 6h HC.