calcul cour de cassation

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paindepices

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6 Juillet 2022
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Bonjour,

Je dois effectuer le calcul de cour de cassation concernant le mois d'août (adaptation).
Ce n'est pas la première fois que je fais ce dernier, cependant j'ai l'impression de ne pas toujours bien l'exécuter.
En farfouillant sur divers posts et autres..., je vois que selon les absences le calcul n'est pas le même (absence d'une journée ou absence avec horaires irréguliers) et je m'aperçois, que selon l'absence on doit effectuer ce calcul en tenant compte de notre tarif horaire moyen.
Je n'y comprends plus rien!

Je vous détaille ci-après mon calcul (celui que je fais à chaque fois), si il y a quelque chose à corriger ou à m'expliquer, merci de bien vouloir m'éclairer.

Début du contrat le lundi 21 août 2023

Salaire mensuel brut : 742,50 €
Salaire horaire brut : 5,50 €
4 jours semaines travaillés (lundi, mardi, jeudi, vendredi)
9h00 par jour (8h-17h00)
36h par semaines
contrat sur 45 semaines
Heures lissées : 135h
jours d'activités : 15

Heures potentielles du mois d'août : 171,00 h
Total heures non travaillées : 134,50 h
Total heures travaillées : 27,50 h (j'ai travaillé du 21 au 31 août, quelques heures par jour "notées au contrat")

calcul appliqué (salaire mensuel brut X nombre d'heures non travaillées dans le mois / heures potentielles

742,50 - [(742,50 X 134,50 / 171,00)] = 158,4869 € brut à devoir
(retenue sur salaire 584,0131)

Nombre d'heures à déclarer 106,00 (29,00 h à déduire de 135,00 h)
Nombre de jours à déclarer : 3,2017 (arrondis à 4 jours)

Merci pour votre retour et bon dimanche
 

Bonjour Lijana,
Concernant les heures à déclarer, je n'ai pas d'erreur, j'ai directement arrondi dans mon descriptif ci-dessus, soit 29h.
Je vous remercie cependant.
 
Non ce n'est pas bon

Heures potentielles du mois d'août :
il y a 18 jours potentiels d'accueil
Soit 162 heures
Total heures travaillées : 27,50 heures
Heures à déduire = 134,50heures


742,50 - [(742,50 / 162 x 134,5] = 126,0417€ brut à devoir
Soit 98,46€ net
(retenue sur salaire 616,4583€ brut )

Nombre d'heures à déclarer
23 heures (126,0417€ brut / 5,50€)

Nombre de jours à déclarer
3 jours (23 heures / 9 heures)
 
Merci assmatzam pour votre retour.
En effet j'ai compté en trop le vendredi 1er.

Donc si je me réfère à votre réponse, le calcul que j'effectue est le bon ?
Pourquoi donc utiliser parfois le calcul avec un autre tarif horaire que le nôtre, y a t il différents calculs concernant les absences?
Je ne sais pas si je me fais bien comprendre.
 
Bonjour

"Pourquoi donc utiliser parfois le calcul avec un autre tarif horaire que le nôtre,"

Ici aussi le tarif horaire est différent du vôtre car 742,50 : 162 = 4,5833 €
Alors que votre brut est de 5,50 €

C'est le principe du CCC
 
c'est le taux horaire du mois, pour une déduction proportionnelle au lissage et au nombre de jours du mois
 

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