1) Es tu d'accord avec ce changement d'horaire?
-Si oui alors il faut faire un Avenant qui en précise les horaires et le salaire
-Si non alors les 2 Parents vont s'organiser pour respecter les horaires
2) Les HC sont des heures en plus demandées par ton PE qui ne pourront être faites
- QUE si tu es d'accord
- s'il n'y a pas caractère de reccurence
Le caractère reccurent est dans la limitte de 16 semaines d'a filées, au delà les 2 parties ont l'obligation ou de cesser les HC ou de convenir d'un Avenant qui intègre et garantie l'execution et le paiement de ces heures qui deviennent "normales"
3) Les HC peuvent être majorées selon l'accord dans le contrat, sinon par defaut elles sont au même salaire brut que les heures normales.
Elles sont obligatoirement payées plus cheres en Net puisqu'elles sont en partie exonerées de cotisations.
Elles ne rentrent pas dans le calculs d'impots sur le revenu du salarié. C'est pourquoi ce serait de la fraude que d'accepter de faire des HC reccurentes.
Mais quel interêt pour l'AM d'avoir un Avenant plutôt que des HC (outre être dans la légalité!)?
La garantie d'être payée sur les 45h/sem puisque dans les faits on te demande cette dispo.
La garantie d'être payée même en cas d'absence de l'enfant ou de jour ferié sur la base de la dispo demandée.
La garantie qu'on ne puisse pas redescendre ton contrat à 38h/sem sans ton accord, sans une nouvelle négociation.
4) Je te recommande d'avoir une discussion avec cette Famille pour savoir si ce nouveau changement d'horaire en janvier qui pourrait se profiler serait acceptable par toi ou non? Indiquer clairement quelles seraient tes limites car n'oublions pas qu'en signant un contrat nous nous engageons selon ce qui est écrit dans ce contrat et pas plus ou moins.
Alors oui en géneral nous AMs avons conscience d el'importance de la perenité d'accueil pour l'enfant, le lien qu'il tisse avec nous, mais les PE doivent eux aussi avoir conscience qu'ils ne peuvent pas exiger d'avoir la garantie que nous accepterions toutes les modifications qu'ils voudraient, même si c'est selon eux un imperatif lié à leur employeur... car lui non plus ne peut pas exiger tout et n'importe quoi et d'autre part c'est à eux de gerer leur relation avec leur employeur qui n'est pas le notre.
Donc oui s'il y a moins de 16 semaines des HC pourraient être possibles mais il est à craindre que c'est une mauvaise idée.
Et si c'est cette décision qui est prise alors je te recommande de les demander par écrit ET qu'elles soient majorées pour inciter le PE à se positionner plus clairement et à long termes sur ses besoins.