Besoin d'aide calcul cour de cassation

[vivi1112]

Bonjour , suite à mon post il y a peu sur un petit qui faisait pipi au lit depuis 3 semaines j ai donné ma démission le 31 octobre dernier sur les conseils de ma puéricultrice pmi. Mon contrat s arrêtera donc le 14 novembre. Je voudrais savoir comment calculer ma paie de novembre. Je vais travailler du 2 au 14 novembre inclus. Ma mensualisation est de 161h25 par mois. 3euros20 net et 4euros10 brut. Pouvez-vous m aider pour le calcul svp. Merci d'avance.

 

[assmatzam]

Indiqué nous les jours et horaires d'accueil de chaque jour pour que l'on puisse te dire tout ça

 

[vivi1112]

Du lundi au jeudi 7h à 16h15 et le vendredi 7h à 13h

 

[vivi1112]

Et j ai une autre question . Dans mon contrat j avais noté clause supérieure ccn pas de déduction de salaire en cas d absence de l enfant. L autre jour , j ai demandé à terminer ma journée à 15h15 à la place de 16h15. J ai déduit 1h vu que c est moi qui demandait mais la maman veut maintenant revenir en arrière et me déduire ma journée entière car elle ne me l a pas mit de la journée. En a t elle le droit sachant que je pouvais travailler mais devait juste finir 1h en avance et que c est elle qui a décidé de ne pas me mettre l enfant de la journée et vu ce que j ai marqué dans le contrat. Merci de vos avis

 

[assmatzam]

Tu ai sur combien de semaines ?

 

[assmatzam]

Pour répondre à ta 2ème question
Non pas de retour en arrière
Tu as demandé à finir 1 heure plus tôt
Ta demande à était accepté

Ton employeur à deduit 1 heure
Et maintenant que tu démissionners veux déduire la journée entière


Et bien non c'est bien une absence pour convenance personnelle du parent employeur
Il aurait fallu dès le départ quelle t'impose de prendre la journée entière

 

[assmatzam]

Du Lundi au jeudi de 7h00 à 16h15 = 9,25 heures x 4 jours
= 37 heures
Vendredi de 7h00 à 13h00 = 6 heures
Soit 43 heures par semaine

En novembre il y a
4 lundi
4 mardi
5 mercredi
5 jeudi
4 vendredi
Soit 190,5 heures

Tu auras travaillé du 1er au 14 inclus soit 86 heures

Salaire brut / 190,5 potentielles x 86 heures travaillées = salaire de novembre

 

[assmatzam]

Tu ai visiblement en année incomplète sur 45 semaines si je ne mabuse

Donc il faudra que tu procédes au calcul de la régularisation de salaire

Ton taux horaire brut est de 4,0963€ et non 4,10€ brut

Ton salaire mensualisé est de 660,5284€ brut
Soit 516€ net mensualisé

Ton salaire de novembre sera de
660,5284€ brut / 190,5 x 86 = 298,1913€ brut
Soit 232,95€ net
73 heures
9 jours d'activité

 

[vivi1112]

C est un accueil sur 30 semaines. Et pour ta réponse à ma 2eme question c est ce que je pensais mais elle m'a envoyé un mail dans lequel la maman dit s être renseigné auprès du rpe qui lui dit qu elle peut déduire la journée car elle ne pouvait pas s arranger autrement. Mais effectivement ce qui me gêne c est qubelle aurait pu le faire depuis le début et maintenant que j ai démissionné elle change d avis. J ai un peur pour la fin de contrat qui ça être faite avec le rpe.

 

[assmatzam]

Pour le calcul de la régularisation si tu veux de l'aide il me faut les salaires bruts perçus depuis le début du contrat
Et m'indiquer si il y a eut des absences déduites
Si oui sur quel mois

Et si il y a eut des semaines non travaillées prévues au contrat de posées

 

[assmatzam]

Comment peut tu avoir 161,25 heures mensualisées si tu ai sur 30 semaines
C'est impossible

43 heures x 30 semaines/ 12 = 107,5 heures mensualisées

 

[vivi1112]

Nous avons fait un contrat sur 30 semaines du 2mai 2023 au 31 décembre 2023 car après l enfant devait aller à l école tous les matins en janvier 2024 donc on serait répartis sur une mensualisation de janvier à août. C est le rpe qui a fait cette mensualisation avec les parents.

 

[assmatzam]

Donne moi le détail de la mensualisation comme écrite sur ton contrat
Et le montant de la mensualisation s'il te plaît

 

[vivi1112]

Pour la régularisation voilà mes salaires bruts.
Mai 660.52
Juin 712.83 12h absence pour formation
Juillet 631.01 8h25 absence
Août 660.52
Septembre 678.96
Octobre 702.12

 

[Catie6432]

Un contrat établi avec l'aide du rpe ?
Le terme d'un contrat en CDI ni son évolution ne peuvent être supposé.
Le CDI peut juste être en année complète ou incomplète.
Si les termes du départ doivent changer en cours de contrat la partie demandeuse propose un avenant à l'aide partie. Cet avenant peut être refusé et soit le contrat continue tel qu'à l'origine soit la partie demandeuse y met fin . Il peut être accepté tel que proposé ou et un recalcul est fait à partir de la date d'effet de l'avenant.
Combien de semaines sont travaillées par an 47 semaines ou moins ? Et sur quel volume horaire hebdomadaire ?

 

[assmatzam]

Donc j'ai bien raison ta mensualisation est calculée sur 45 semaines et non 30 semaines car tu indiques un salaire brut de 660,52€ en mai et en août

Par contre Juin il y a une erreur
Tu indiques un salaire supérieur alors qu'il y a 12 heures d'absences 712.83

En Juillet ça me paraît étrange d'avoir juste 29€ brut en moins soit 631.01€ pour 8,25 heures d'absence

Août 660.52€ ok

Septembre 678.96€
Octobre 702.12€
Il y a eut des heures supplémentaires sur ces 2 mois ????

 

[vivi1112]

Voilà ce que j ai dans mon contrat c tout

 

[vivi1112]

Juin 3.25 h complémentaires
Septembre 4.5h complémentaires.
Octobre 10h complémentaires

 

[assmatzam]

Est-ce qu'il y a eu des semaines non travaillées

 

[vivi1112]

Oui 4 semaines en août