Le RPE te dit une énorme anerie!
Aucune des 2 parties d'un contrat ne peux exiger une modification, la signature de l'Avenant. Elle la demande, la négocie, argumente et si l'autre partie ne veut pas de cette modification, qu'aucun nouvel accord n'est trouvé alors c'est bien le contrat initial ou le dernier Avenant signé (accepté des 2 parties donc) qui reste applicable.
Si la partie demandeuse de cette modification n'est pas satisfaite de ne pas l'obtenir elle a le droit de soit:
- poursuivre le contrat en l'état c'est à dire payer l'integralité de la mesnu qu'il porte l'enfant ou non
- rompre le contrat dans le respect du préavis qui devra être payé selon le contrat initial même s'il ne porte pas l'enfant
Une démission ne peut JAMAIS être imposée, elle doit être ta seule volonté, sans équivoque, sans pression et par écrit.
S'il suffisait qu'un Employeur propose un Avenant, qu'il soit refusé par le salarié pour l'obliger à démissionner cela voudrait dire 2 choses:
- 1) un salarié n'aurait donc pas le choix que de l'accepter même si ça ne lui convient pas: n'importe quoi!
- 2) aucun Employeur ne se fendrait de licencier un salarié, il économiserait la prime de rupture ou de licenciement en lui soumettant un Avenant tout pourris avec pour conséquence soit d'avoir un salarié pour pas cher, soit en être débarrassé sans rien lui devoir: n'importe quoi!
Déjà que nous sommes la seule profession où l'Employeur n'a pas besoin de motiver le motif du licenciement, ce qui constitue en soit déjà une possibilité de pression pour faire accepter un Avenant.
Tu l'as compris, non tu ne demissionne pas!
Je rapellerais aux PE qu'un Avenant devrait être présenté quand on a trouvé un accord, on a discuté, négocié. Que je peux comprendre qu'ils ont de nouveaux besoins mais avec notre contrat nous nous étions engagés pour un nombre d'heure et un salaire mensuel. Ils se sont engagés à me payer x€, je me suis engagée à leur reserver la place pour leur enfant selon X horaire. Mes besoins à moi n'ont pas diminués. C'est donc à eux de faire l'effort que je leur demande. Si ce n'est pas possible, je comprends, ils ont de la chance, il leur suffit de faire une lettre de rupture au plus tôt car ils devront respecter le préavis.
La prochaine fois si tu as ce genre de questions pose la aux spécialistes comme l'inspection du travail par exemple. Lis la CCN. Le RPE s'il se forme peut quelque fois bien répondre mais il ne faut pas oublier que ce n'est pas du tout leur mission première que ces questions juridiques. leur mission est de mettre en relations les familles avec les AM et autres mode d'accueil. Eventuellement et de plus en plus d'acompagner les AMs dans leur formation continue et aussi proposer des ateliers d'éveil pour les jeunes enfants.
