Avenant en cours d'année

[Byrd]

Bonjour,
Comment faire un avenant en cours d'année incomplete pour une augmentation d'heures ? ( le nombre de semaines d'absences restent les mêmes)
Il faut faire une régularisation et commencer un nouveau cycle de 12 mois (décompter à nouveau les x semaines d'absences ?)
Merci.

 

[Marine35]

Bonjour, il suffit de calculer la nouvelle mensualisation en année incomplète avec le nouveau nombre d’heures, c’est la même méthode de calcul et préciser tout ça sur l’avenant: augmentation du nombre d’heures, les horaires, le calcul, la date

 

[assmatzam]

Depuis janvier dernier la régularisation est à calculer et à mettre de côté
Si paiement d'une régularisation il y a cela sera en fin de contrat car les années se compensent entre elle

Pour le calcul de la nouvelle mensualisation
Oui vous recalculez le nombre de semaines réellement travaillées par exemple si avenant au mardi 1er novembre 2022 vous faites le calcul jusqu'au lundi 30 octobre 2023

 

[Byrd]

Merci pour vos réponses.
La maman comptait les semaines d'absences depuis le contrat initial et non depuis l'avenant.
Connaissez-vous un texte qui explique toutes les démarches /calculs pour faire un avenant ?
Merci.

 

[assmatzam]

Dès lors qu'il y a avenant au contrat donc changement du calcul de la mensualisation cela fixe un nouveau point de départ

 

[assmatzam]

Le calcul dune mensualisation se calcule toujours sur 12 mois
On compte le nombre de semaines qui seront travaillées sur les 12 mois à venir
On ne calcule jamais sur les mois déjà écoulés et les semaines à venir
Et la maman trouve ça logique ?????

 

[Nanou91]

@assmatzam
tu dis régul en fin de contrat car maintenant les années se compensent entre elles.... OK....
Mais est-ce aussi le cas si un avenant vient changer le contrat. Car ça revient à partir sur de nouvelle base.

 

[Byrd]

Assmatzam,
Je suis tout à fait d'accord avec toi.
C'est bien ce que j'ai expliqué à la maman ( mais avait tout de même un doute et moi de mon côté je n'en n'ai jamais fait en cours d'année)
C'est pour cela que je demandais si il y avait un texte .
Les explications de Pajemploi sont très succinctes.

 

[assmatzam]

@Nanou91 oui

Dés lors que le contrat subit un changement ( nombre de semaines , heures d'accueil) avec la mise en place d'un avenant on repart sur une nouvelle année de contrat
Et chaque période devra avoir sa propre régule

Par exemple
Début de contrat 1er septembre 2019
Avenant au 1er juillet 2020
Avenant au 1er septembre 2021
Fin de contrat le 31 aout 2022

il y aura plusieurs régule à calculer
1er/09/2019 au 30/06/2020
1er/07/2020 au 30/06/2021
1er/07/2021 au 31/08/2021
1er/09/2021 au 31/08/2022

 

[assmatzam]

1er/09/2019 au 30/06/2020 = + 5 heures de trop perçu
1er/07/2020 au 30/06/2021 = + 10 heures de trop perçu
1er/07/2021 au 31/08/2021 = + 2 heures de trop perçu
1er/09/2021 au 31/08/2022 = - 20 heures

5 + 10 +2 - 20 = -3 heures
Le résultat trouvé en fin de contrat est négatif
La régule est de 3 heures

Avant la nouvelle réforme les parents vous aurez régler 20 heures de régule

 

[angèle1982]

Et bien c'est encore à l'avantage des PE ce calcul de régularisation ??? et si votre PE n'est pas d'accord et bien perso je reste comme avant et refuse l'avenant ... à voir !

 

[kikine]

ben il suffit de faire noter sur l'avenant que la régularisation sezra calculée et payée lors du changement
si elle refuse oui, je refuse l'avenant

 

[assmatzam]

J'ai une clause supérieure à la convention collective qui stipule que des lors qu'il y a avenant au contrat de travail il y aura calcul de la régularisation de salaire et paiement le mois concerné

 

[kikine]

J'ai une clause supérieure à la convention collective qui stipule que des lors qu'il y a avenant au contrat de travail il y aura calcul de la régularisation de salaire et paiement le mois concerné

idem j'ai aussi rajouté qu'une régularisation sera faite chaque année et payable chaque année en hc

 

[assmatzam]

Moi je me la fais payer en heures normales
Je jamais pensé à les mettre en heures complémentaires

 

[Dodo95]

Idem j’ai également rajouté une clause au contrat concernant la régularisation.

 

[kikine]

Moi je me la fais payer en heures normales
Je jamais pensé à les mettre en heures complémentaires

ben en fait ça dépend du moment ou tu fais ta régul..
si elle est faite a date anniversaire du contrat si une régul apparaît c'est que tu as bossé + que se que le contrat prévoit... donc paiement en HC
si elle intervient lors d'un avenant en revanche payée en heure normale car la régul apparaît du fait du lissage

 

[Maman Sophie]

Bonjour.
Si toutes les semaines d'absence programmées n'ont pas été posées avant l'avenant, que se passe-t-il s'il vous plaît ?
Contrat janvier 21 sur 44 semaines.
Avenant juillet 22, 1 semaine posée entre janvier 22 et juillet 22 sur les 3 prévues pour la période janvier 22 - décembre 22.
Merci