Avenant au cour du mois de travalle

[Fartouss]

Bonjour , oui il a accepté de m augmenter , il n y a pas eu d absence, on a un désaccord sur la paye du mois de décembre, il a fait les calculs sur la base de 195h ( nombre lissé
sur 12 mois )alors que moi j ai calculer sur la base du nombre d heures travaillé réelle qui est de 198h pour decembre .
Autre choses svp vu que j ai signé sa lettre de préavis , normalement on doit rédiger un autre contrat ou juste noté sur l avenant qu il y a annulation de la rupture car là franchement je suis embrouillé je ne sais pas si notre contrat initial tient la route ou pas ?

 

[Fartouss]

j ai raison de calculer sur 198h où je dois faire un calcul sur la base de 195h.
Merci d’avance

 

[Catie6432]

Si vous n'avez pas travaillé d'heures complémentaires ou majorées, c'est à dire des heures travaillées au delà de vos jours et horaires contractuels, c'est votre forfait mensuel qui est à rémunérer. Le forfait mensuel est une moyenne, un lissage sur 12 mois. Il y aura des mois ou vous travaillerez plus, d'autres moins (vacances, mois de février qui a moins de jours ...). Si votre employeur renonce au licenciement et que vous en êtes d'accord continuez sur la base de votre contrat actuel. Avenant pour l'augmentation du taux horaire par contre.

 

[Aniesteph]

Bonjour comment trouver vous 198h ? Ceux sont des heures complementaires aux horaires du contrat ou non ? Si ceux sont des heures complementaires alors oui il faut les payer en plus, mais si ceux sont des heures car par exemple le mois comprend 1 jour calendaire de plus alors non on ne regule pas. Le principe de l'annee complete c'est comme pour les salaries d'entreprises que le mois comporte 30, 31 jours ou 28 en fevrier le salaire est le meme tant que le nombre d'heure de travail par semaine est le meme. Vous dites qu'il n'y a pas de deductions en decembre, le pe n'a pas pris de cp qui entrerait dans vos 5 semaines communes ?

 

[Caro52]

Bonjour assmatzam a mis le bon calcul : il y a double cassation à calculer sur la base de 198h (heures potentielles) et à partir de janvier vous serez payée sur une base de 195h

 

[Fartouss]

Non se sont les heures travaillées réelles du mois décembre, lorsqu on déduit une absence on prends les heures réelles et on s occupe pas du lissage par an , et là le pe il veut me rémunérer en deux temps deux taux donc il faut qu il compt les heures réelles travaille et non pas le lissage

 

[Fartouss]

Non assmatzam a gentillement fait le calcul, mais en comptant comme absence . Corrigez moi si je me trompe j ai fais :
12jours a 4€/h donc 198hx4= 792€ x 12/22=432€
Et 10jours a4€30 /h donc 198x4€30= 851,40x12/22= 387€
Pour un total de 819€

 

[assmatzam]

Non votre calcul est faux
Le calcul que je vous ai donné est le bon
On ne calcul pas au réel c'est proscrit par la convention collective

 

[assmatzam]

Vu que vous changez de mensualisation en milieu de mois
1er ccc sur la mensualisation 1 pour déduire les heures non faites du 17 au 31 décembre

780€- (780€ / 198 x 90) = 425,45€


2ème ccc sur la nouvelle mensualisation pour déduire les heures non faites du 1er au 16 décembre

838,50€ - (838,50€ / 198 x 108) = 381,14€


Vous additionnez ensuite les 2
Total 806,59€ pour décembre
22 jours mensualisés
195 heures normales mensualisées

 

[assmatzam]

Lorsque l'on fait le ccc on tient toujours compte des heures potentielles du mois.

Une absence en décembre 2022 qui comporte 198 heures potentielles n'aura pas le même impact sur le salaire qu'un absence en février 2023 qui ne comporte que 180 heures potentielles

Les heures mensualisées soit 195 heures dans votre cas sont simplement le total des heures annuelles divisées par 12 mois

 

[assmatzam]

Petite question
Vous n'avez pas pris de congés pour les fêtes ???

Comment seront posées vos 5 semaines de congés

 

[Nounou 22]

@assmatzam toujours au top

 

[Griselda]

Donc puisque le contrat se poursuit on n'a pas à faire de régule pour le mois de novembre ou décembre car si on fait une régule à chaque mois ce n'et plus une mensualisation mais du travail au réél, ce qui est illégal. Une régule ne se fait qu'à la fin d'un contrat.
Ce PE a finalement accepté ta négo', c'est déjà bien, à ta place j'éviterais de chercher midi à 14 heures sauf si tu tiens à ce que ça se passe mal.

 

[Sandrine2572]

Mon avis perso ..... Le PE refuse une augmentation du tarif horaire ce que je peu comprendre car vous acceptez le contrat a 4 euro /h et 1 mois après vous voulez augmenter votre tarif horaire , le PE vous remet une lettre de licenciement, le dernier jour il change d avis et accepte l augmentation tarif horaire .... Perso je pense que ce PE a pas eu assez de temps pour trouver une autre Assmat , dans quelques semaines je ne serais pas surprise qu il vous licencie car il aura trouver une autre Assmat

 

[Griselda]

Ou bien à sa place, une fois que mon enfant est devenu sage je demanderais à notre collègue si on peut rebaisser le taux horaire puisqu'il n'est plus si compliqué... JOKE

 

[Fartouss]

Merci @assmatzam pour l explication , maintenant doit-je lui demander un papier comme quoi notre contrat se poursuit ou juste ne pas prendre en compte la lettre de licenciement qu on a conclu .
Ce que je souhaitais c est qu on régule le mois de novembre pour commencer un lissage au mois de janvier,
@Griselda , ce pe est conscient que son enfant est très difficile, je ne suis pas entrain de chercher à ce que ça se passe mal , au contraire, je lui ai dit que je l arrangerai en gardant son enfant en attendant qu il trouve quelqu’un d autre .car je suis certaine que s il trouve il ne va pas rester. Et franchement ça ne sera pas mal car la santé vaut plus que ces 4€30/h . Et en plus la plus part des pe a qui en a fait des efforts ne sont même pas reconnaissants, et baisser mon taux c est non , même s il s assagit.

 

[assmatzam]

Tu dois lui demander de te faire un courrier sur lequel il stipule revenir sur son intention de mettre fin au contrat à compter de telle date et vouloir poursuivre l'accueil de son enfant

Pour le changement du taux horaire
Vu que c'est toi qui est à l'origine du changement du taux horaire brut contrat c'est à toi de lui présenter un avenant au contrat mentionnant le nouveau taux horaire brut et le nouveau calcul de la mensualisation
Note bien sur cet avenant la date de prise d'effet du changement soit à compter du lundi 19 décembre 2022

 

[assmatzam]

Tu ne m'as pas répondu pour les congés en décembre
Tu n'as, pas pris de vacances ?

 

[Fartouss]

Bonjour , merci pour tes réponses et conseils.
Non je n ai pas pris de vacances en décembre.

 

[Fartouss]

Meilleurs vœux pour 2023