Accueil occasionnel

[Soso 123]

Bonjour chère collègue s,j'ai réalisé un accueil occasionnel pour le mois de janvier donc j'ai fait un contrat.Mais la maman a encore besoin de moi en février dois je refaire un contrat ou un avenant sachant que le nombre d'heures va baisser.
Réponse urgente s'il vous plaît pour celle qui sont sûr de la réponse.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Si le.contrat à été suspendu vous refaites un contrat.
Sinon un avenant.
Cependant attention il ne faut pas que cela se répète un contrat en accueille occasionnel ne peut excéder un mois .
Donc attention à une tentative de paiement au réel.

 

[Soso 123]

Bonjour,oui mais j'ai fait tous le mois de janvier déjà et je n'ai pas interrompu le contrat mais là maman veut baisser les h pour février,cette maman ne fait que des remplacements.
Et si jamais elle à besoin en mars?
Je suis un perdu

 

[Nanou91]

Alors il faut arrêter de croire qu'un contrat occasionnel c'est un mois max...
La preuve sur le site PAJEMPLOI, ils disent que pour les contrats occasionnels d'un mois, les CP sont payés à la fin du mois, pour un contrat occasionnel plus long, les CP sont payés A LA FIN DU DERNIER MOIS....
Ce qui caractérise le contrat occasionnel, c'est un accueil non régulier et ponctuel. Par exemple, 4 h un jour, puis 3h un autre jour plus tard. Puis quelques heures la semaine suivante... etc

 

[Catie6432]

@Nanou91
Tout a fait !
Cependant attention à ne pas perdre de vue qu'un contrat occasionnel répond à un besoin ponctuel mais ne peut excéder une durée de 2 à 3 mois.
Autrement, vite fait de se retrouver avec un contrat CDI même a temps très partiel qui aurait été dévoyé en contrat occasionnel moins protecteur pour le salarié et permettant à l'employeur d'échapper à une mensualisation pour ne rémunérer qu'au réel.

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[Soso 123]

Merci pour toute vos réponses,la maman ne sait pas a chaque si elle me garde car elle remplace juste et n'ai pas sûre a chaque fois d'être reprise le mois suivant.
Donc au départ elle avait besoin qu'en janvier donc nous avons fait les congés payés a la fin du mois .
Donc la on recommence en février sans savoir pour mars.
Et pour 7h par jour au lieu de 8h(janvier).
Donc nous avons refait un contrat sans le signer pour le moment car j'hésitais avec un avenant.
Donc je pense garder le contrat pour le signer lundi et si elle a besoin en mars ça sera le même contrat .
Je ne sais pas du tout.
Cordialement

 

[Griselda]

Par contre il n'y a pas plus grand piège absurde que ce type de contrat.
perso face à cette demande c'est un contrat classique avec un nombre d'heure que j'estime moi OK au minimum car je ne suis pas "halte garderie".
La Maman ne fait que des remplacements, certes, c'est son choix mais l'enfant a besoin d'avoir un rytme au plus régiulier possible, ce qui est donc une très bonne raison pour convenir d'un contrat régulier puisque manifestement cette maman va bien continuer de travailler (de faire des remplacements).
Ici la Maman pour le mois de février souhaite continuer et "veut" baisser le nombre d'heure, hum, OK, mais et toi l'AM, tu veux quoi? Tu as ton mot à dire, rien ne t'oblige à accepter des conditions "à la fronde".

 

[Bayah]

Je ne comprends vraiment pas le contrat occasionnel

Si on a un petit scolaire uniquement pendant les vacances et uniquement sur les jours laissés libres par des plannings variables, est ce qu'on peut faire un occasionnel ?

 

[Ingride la bricoleuse !]

Je ne comprends vraiment pas le contrat occasionnel

Si on a un petit scolaire uniquement pendant les vacances et uniquement sur les jours laissés libres par des plannings variables, est ce qu'on peut faire un occasionnel ?

Du moment que c’est regulier et prévisible le CDI est de rigueur .

Le contrat ocasionnel ce n’est que pour des gardes sans carractères réguliers.

 

[Beneq]

Pour moi c'est simple la maman veut passer de 8h/jr à 7h soit.
Elle te fait une proposition d'avenant en ce sens.
Tu peux répondre par un oui à condition d'augmenter ton taux horaire de façon à avoir la même rémunération. Perso c'est ce que je ferai.

 

[GénéralMétal1988]

La mensualisation étant obligatoire dès lors que l'on dépasse plus d'un mois de contrat en étant payé au réel c'est contraire à la ccn.
Si pajemploi était une référence en la matière on le crierait sous les toits.
Donc travailler occasionnellement TOUS les mois non !

 

[Bayah]

Du moment que c’est regulier et prévisible le CDI est de rigueur .

Le contrat ocasionnel ce n’est que pour des gardes sans carractères réguliers.

Dans le cas que je cite (enfant qui profite des trous des plannings donc imprévisible) du coup le CO est optimal ?

 

[Ingride la bricoleuse !]

Dans le cas que je cite (enfant qui profite des trous des plannings donc imprévisible) du coup le CO est optimal ?

Je ne comprends pas votre question ?

 

[Griselda]

Perso, ce que j'ai compris c'est qu'un contrat occasionnel peut "durer" à condition qu'il s'agisse d'un accueil pour seulement quelques jours, heures /an et donc pas tous les mois. Il est en effet obligatoire de garantir un salaire pour qu'une place puisse être bloquée et dès lors que la demande est régulière alors on peut faire une mensu.
Ainsi ça m'est arrivé il y a fort longtemps d'en faire un au profit d'une petite qui était partie à l'école dont le besoin ne se produisait pas plus de 2 ou 3 jours dans l'année.

 

[Soso 123]

Bonjour,merci pour vos réponses,mais en faite le relais m'a dit que nous ne pouvions pas faire un CDD de qq mois car en septembre le petit ira a l'école et la maman n'aura sûr plus besoin de moi .
Donc c'était pour savoir comment on fait jusque là, car là nous avons refait un contrat de 7h par jour pour février et pour continuer éventuellement après mais je ne sais pas si j'ai le droit car en occasionnel ça ne peux durer que qq mois .
Donc je suis un peu perdu .

 

[Iness]

Pourquoi ne faites vous pas un CDI avec planning variable ?
Et si la maman ne fait plus de remplacement, elle vous licencie tout simplement d'autant que si vous acceptez une période d'essai c'est du jour au lendemain qu'elle est effective et si vous travaillez pour elle pendant moins de 3 mois c'est minimum 8 jours de préavis puis 15 jours. C'est pas excessif

 

[Chouchou301]

Bonjour,

"Et pour 7h par jour au lieu de 8h(janvier)"

Vous travaillez combien de jour par semaine ?
Pour janvier, combien de jours avez-vous travailler ? Combien d'heures ?

Si vous bosser 5 jours par semaine, pendant tout le mois cela ressemble à un paiement au réél... ce n'est plus "occasionnel".
L'occasionnel c'est quand la garde est irrégulière (par exemple 3h le lundi, puis 8h le mardi de la semaine suivante....) pas tous les jours de la semaine, tous les mois....

Le CDD est fait pour le remplacement d'une collègue, ce n'est pas le cas ici.

 

[kikine]

si le contrat va jusqu'en septembre il faut obligatoirement un cdi avec mensualisation
je vous déconseille le planning variable a moins de 45h par semaine
et pas d'avenant tous les mois pour baisser le salaire

 

[Griselda]

comme @kikine, tu n'es pas halte garderie.
Si tu garantie la place à cet enfant elle doit être payée, tu es salariée, pas prestataire de service qui sinon serait beaucoup plus cher et sans garantie de ta part.

 

[Soso 123]

Bonjour,si je signe un CDI ,il faut que je calcul sur une année complète,hors en tout cas c'est sure que nous arrêtons ensemble au 1 er juillet,donc jsp comment faire.
Cordialement

 

[Griselda]

Il n'y a rien de compliqué dans cette demande.

C'est un CDI (puisque ce n'est pas un remplacement), en AC puisque si on faisait une projection sur potentiellement un an rien ne peut affirmer que l'accueil serait inferieur à 46 semaines/52.
Si entre le 1er jour du contrat et la fin de ce contrat tu prends des congés, ils ne seront payés que si acquis, sinon sans solde.
Le Parent pense aujourd'hui que le contrat devrait s'arretter au 1er juillet mais la fin d'un CDI ne se présume pas.
La date de fin sera à confirmer grace à la lettre de rupture dans le respect du préavis.
Cette PE te fera donc sa lettre 2 semaines avant la date où elle souhaite terminer.
Au dernier jour elle te devra le dernier salaire plus le solde des CPs non pris.

Mon conseil pour un contrat si court est de négocier en clause spécifique avec l'accord des PE et donc précisé au contrat:
(- pas de periode d'essaie, inutile de le préciser car par defaut pas de periode d'essai)
- préavis plus long pour avoir la garantie officielle de la date de fin et pouvoir anticiper quand est ce que cette place sera veritablement libérée pour une autre famille. reconnaissons que seulement 2 semaines c'est trop court!
- une indemnité de rupture sans delai d'ancienneté

 

[CyrielleDBV]

Garde irrégulière ou de courte durée.
L'an dernier j'ai gardé un petit garçon 48h semaines pendant 2 mois seulement le temps que l'AM prévue du petit garçon fasse sa formation. Le RPE nous a dit à la maman et à moi (lors de notre formation à nous en Juin 24) de prévoir un contrat occasionnel vu qu'on savait très bien que ca ne serait que pour 2 mois et c'est ce qu'on a fait.

 

[MeliMelo]

Là vous vous embarquez pour des contrats chaque mois, ce qui équivaut à des cumuls de CDD c'est illégal. Perso je partirai un CDI en année complète avec un minimum d'heures par semaine. Si la maman n'a plus besoin de vous, elle vous licencie. Pourquoi se compliquer la tâche.