6 ans de l'enfant

[Nounousand02]

Bonjour a tous . Le 31 décembre un de mes accueilli ( qui est ma nièce) va avoir 6 ans . Nous souhaitons arrêter le contrat de travail qui nous lie ( il ny aura plus avantage impôtpour mon frere) , mais je la garderai toujours à titre gratuit .Je ne souhaite pas reprendre de contrat pour remplacer ce salire . Donc j'aurais toujours mes 3 accueillis en acceuil . Est ce qu'il faut au niveau des sortie la déclarer sortante ou pas du coup?

 

[Griselda]

Hum, bonne question.
Tout au plus je dirais qu'il faut peut être avertir la PMI que tu continue de l'avoir chez toi mais à titre gratuit ce qui, il me semble reste possible.
A partir du moment où nous devons déclarer la naissance (ou le depart) de nos propres enfants il en va de même d'un accueil à titre gratuit, non?!

Si tu envoie une feuille de sortie sous pretexte que tu n'es plus payée pour l'accueillir mais que dans les faits elle est toujours présente, en cas de controle on te demanderait, j'imagine, d'expliquer pourquoi ne pas avoir averti la PMI de cette présence.

En cas de controle fiscal cela pourrait aussi apporter un element d epreuve que ce n'est pas du travail dissimulé.

 

[Nounousand02]

J'avais vu les dames de la pmi justement à la fin de ma 2eme formation début d année je leur avez poser la question et elle n'ont pas su me répondre . J'avez dis que je ferai un courrier pour les avertir. Elle m'avez dis que l'on avez le droit avec leur nouvelle loi d'accueillir un enfant à titre gratuit pour 55h par an mais moi c'est plus que 55h par an que je l'ai donc je suis perdue .c'est pr cela que je ne veut pas accueillir quelqun d'autre à la place car je renouvelle en juin j'aurais peut être droit à 4 et sans tranche d'âge . Elle mon donner un papier quel avait eu aussi mais pas trop compris le principe . Je vous le met en pièce jointe mon agrément actuelle et le papier qui expliquer les différentes règles

 

[Griselda]

Je dirais que si la PMI elle même ne sait pas dire si c'est possible quand il s'agit d'un accueille qui va au delà de 55h/an mieux vaut en effet avoir une 4eme place que ta nièce serait alors autorisée à occuper.
Le fait que ce soit à titre gratuit ou non, il me semble, concerne plutôt le fisc que la PMI, non?

Question: qu'est ce qui empeche ta nièce d'aller à la garderie et centre aéré?

 

[Nounousand02]

En faite j'ai en contrat une fratrie enfant 2 ans et son grand frère de 5 ans + ma nièce qui va avoir 6 ans le 31 décembre.Ce qui occupe mes 3 place de l'agrément. Pour ma nièce le contrat est en horaire atipyque. Mon frère travail usine poster du matin ( 5h 13h) ou aprem ( 13h 21h) ma belle sœur étant infirmière à la polyclinique ces horaire son 7h15 19h15 . Donc je peut avoir ma nièce soit le matin à 6h15 à 8h30 ou le soir de 16h30 à 20h + tous les midi

 

[Nounousand02]

Moi même quand j'ai obtenue l'agrément javez 2 enfant à charge de 6 et 10 ans la ma fille a 13 ans donc ne compte plus dans les enfant de -11ans . Donc la pmi ma dis que ma nièce de 6 ans pouvais remplacer ma fille mais moi pour l'instant je veut pas accueillir d'autre enfant car même si ma fille a 13ans . Sa fais quand même 6 enfants le midi à table .ils on tous des âges différents il faut gérer tous ce petit monde c'est pour cela que je ne souhaite pas remplacé rle contrat par un autre enfant en + .

 

[liline17]

c'est 55h par mois, pas par an, le but principal est de permettre aux AM de partir en formation et de pouvoir trouver une remplaçante pendant ce temps.

 

[Nounousand02]

Je me suis tromper aussi c'est pour l'acceuil exceptionnel( à titre gratuit )qui ne doit pas dépasser 55 Jours par an et non heure . Mais moi ma nièce ne rentre dans aucune règle donc c'est pour cela que je laisse tel quel mes places . Juste je serai rémunérer que pour ma fratrie . Je me demander du coup si il fallais que je la signale en sortie ou non comme il y aurait plus de déclaration pajemploi à partir de janvier est ce que la PMI peut voir sa

 

[AuréD]

Comme tu ne compte pas combler la place je ne la declarerai pas sortante car si la pmi vient a te contrôler et que ta niece est présente ça risque de te causer des soucis . La pmi n’a pas besoin de savoir que tu la garde a titre gratuit

 

[Griselda]

C'est que je pense aussi.
La PMI va se préoccupper en priorité de la sécurité des enfants qui sont chez toi et pour ça elle doit surtout savoir qui est chez toi. mais si tu es payée ou non, peu importe pour la PMI.

 

[Nounousand02]

Ok au pire je préviendrai quand j'aurais ma visite pour le renouvellement .
Ensuite ma belle sœur n'a pas encor reçu mail de pajemploi qui dis qu'au 6 ans de sa fille les aide s'arrêter mais on est bien d'accord que le dernier mois de CMG se sera mois prochain déclaration du mois de décembre le 28 puisqu'elle aura 6 ans le 31 décembre il faut bien qu'on fasse la lettre rupture la le 30 novembre qui dis prevais jusqu'au 31 décembre 2024?

 

[Griselda]

Oui et même avant si tu es en congés payés acquis durant le mois de décembre.

 

[Nounousand02]

Ok merci de vos renseignement . Non c'est bon pour les congé je n'en ai pas en décembre.

 

[Griselda]

Ta belle soeur peut contacter la CAF pour poser la question mais oui aux dernières nouvelles il y a bien un projet de loi qui vise à étendre ces droits jusqu'au 11 ou 12 ans de l'enfant mais uniquement dans le cas de Parent isolé.

J'espère que ton frère et ta belle soeur ont conscience de la chance qu'ils ont que tu acceptes de continuer gracieusement.

L'autre question qui m'interpelle ce sont les horaires et le temps de repos obligatoire, les 2250h/an d'amplitude générale à ne pas depasser?
Il s'agit de ta nièce et non de ton enfant à toi alors comment considère t on ça?
Dès lors que c'est gracieux, sans contrat ni rémunération, est ce que tant que tu n'as pas d'autre accueilli en même temps que ta nièce il s'agit de ton temps personnel/familliale dont tu disposes comme bon te semble? J'imagine que oui?

 

[Bayah]

Nous on doit indiquer les accueils sur internet.
Ce sont les jours/heures de présence.
Je pense que dans votre cas j'irais juste rajouter dans l'encart "observations" qu'elle n'est plus sous contrat à compter du 1er janvier 2025.