tuto calcul de CP

[liline17]

Bonjour à toutes et merci d'avance pour votre aide
Je me suis crée un tuto pour le calcul de ICCP en AC en utilisant un contrat fictif
pouvez vous me confirmer que ma méthode de calculs est bonne?
c'est un contrat débuté au 1er janvier 2021 et s'arrétant au 31 aout 2023, trois semaines de CP du 17 juillet au 3 aout 2023

CALCULS FIN DE CONTRAT indemnité compensatrice de congés payés ICCP:

Au 31 mai 2023, 30j ouvrables de CP acquis, fin de contrat fin aout 2023,
3 semaines de CP en aout,
18j ouvrables pris,
reste 12 jours de CP non pris.

1er juin au 31 aout, 3 mois travaillés, plus 30 j ouvrables de CP de juin 2022 à mai 2023 (les CP de l’année précédente, donnent droit à CP)
4 X 2,5= 10 jours de congés en cours d’acquisition, ou d’indemnité compensatrice de CP (ICCP)

12j+10j= 22j d’ICCP

Salaire brut / 26 X jours ouvrables acquis = maintien de salaire

624 / 26 X 22 = 528€ brut

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour, il manque la comparaison avec les 10%, ne jamais faire l'impasse sur ce point, dès la seconde année d' AC il est possible que ce soit plus favorable.

Le problème c'est la pose des congés en première et deuxième périodes.
Il faut que tu détaillés plus.
Mettons 13 jours première période, pris combien ?
Etc....

 

[liline17]

Mon tuto est plus complet en vrai, il y a effectivement une note pour comparer avec les 10%
là où j'avais une hésitation, c'est sur la façon de calculer les droits à CP sur les CP de l'année précédente.
J'ai fais une première partie de tuto avec le calcul de CP
Dans mon exemple, j'avais mis 13j de CP acquis sur la première période et le reste des congés pris sans solde (CCC)

 

[liline17]

voici la première partie de mon tuto:
CONGES PAYES ANNEE COMPLETE

-Une année complète = 30 jours ouvrables, Période d’acquisition du 1er au 31 mai de l’année suivante

-Jours ouvrables : 6 jours / semaine, du lundi au samedi

-Jours ouvrés : jours prévus au contrat

-2,5 jours ouvrables par mois, ou toutes les 4 semaines lorsque le mois n’est pas travaillé en complet

-Si la période travaillée contient une semaine incomplète : diviser le nb de jours en + par le nb de jours travaillés par semaine (ex : contrat de 4j/s. 2j travaillés sur un mois incomplet : 2/4=0,5j de cp acquis)

-toujours comparer les calculs avec les 10% de salaires bruts et retenir la solution la plus favorable au salarié

EX : contrat Robin : 4j de 9h /semaine 4€ brut, début du contrat 1er janvier 2021

52 semaines X 36h/12=156h mensualisées X 4€= 624 brut

31 mai calcul des congés acquis

Janvier, février, mars, mai, sans absence 2,5 X 4 mois= 10 j

Avril 4 semaines travaillées : 2,5 j de CP

10 + 2,5= 12,5 arrondi à 13j

Aout calcul des 13 jours de CP ouvrables (6 par semaine, du lundi au samedi inclus)

Congés sur 3 semaines du 8 au 26 aout les 13 jours acquis vont du lundi 8 aout au mardi 23 aout inclus (le samedi 15 aout n’est pas décompté, puisqu’il est sur la période des CP acquis)

A partir du mercredi 24 aout, on compte une déduction de salaire en jours ouvrés, jeudi et vendredi = 2 j sans solde

Déc et avril, 1 semaine de CP avec déduction de salaire

 

[assmatzam]

Bonjour

Alors il faut calculer par période de référence

Exemple:
contrat en année complète
45 heures x 52 semaines x 5,00€ brut / 12 = 975€ brut mensuel

On va dire qu'elle prend ses congés comme suit
1 semaine en avril 2021
2 semaines en juillet 2021
2 semaines en décembre 2021

Du 1er janvier au 31 mai 2021
Si pas d'absence mis à part la semaine de congé non acquise en avril
Elle aura acquis 12 jours ouvrables

L'am à prit 2 semaines du 19 au 31/07/2021
Sont salaire est maintenu car cp acquis

Les 2 semaines de décembre seront déduites car non acquise
Idem pour avril 2022

Au 31 mai 2022
Elle aura travaillé
10 mois complet = 25 jours ouvrables
Décembre 1,25 jours ouvrables
Avril 2022 1,88 jours ouvrables
Total 29 jours ouvrables acquis

Tous ces congés à venir seront payés

Tu dois tout de même vérifier lequel des 2, maintien de salaire ou 10% est le plus avantageux pour le paiement des cp

1) Total des salaires bruts perçus
10 mois x 975€ + 487,50€ en décembre 2021 + 650€ en avril 2022 = 10887,50€
= 1088,75€ brut pour les 10%

Pour le maintien de salaire
29 jours ouvrables acquis / 6 * 45 heures x 5€ brut = 1087,50€ brut

La règle des 10% est plus avantageuse
Donc 1088,50€ / 29 jours ouvrables = 37,54€ par jour ouvrable de cp posé

Au. 31 mai 2023
Elle aura acquis ses 30 jours ouvrables

Tu dois la encore vérifier lequel des 2 est le plus avantageux

975€ * 12 mois = 11700 = 1170€ brut pour les 10%
Soit 39€ brut par jour ouvrable

30 jours / 6 * 45 heures * 5€ = 1125€ brut pour le maintien

Les 10% sont plus avantageux
Donc 45 € de différence / 30 jours = 1,50€ par jour ouvrable prit à rajouter à ton salaire


Elle prend 3 semaines début août soit 18 jours ouvrables
Son employeur devra rajouter 27€ brut au salaire brut du mois d'août

Il lui reste 12 jours ouvrables acquis
Soit 468€ brut

Le contrat prendra fin le 31 août 2023
Au 31 août elle aura acquis 8 jours ouvrables de cp

La encore tu compares les 10% et le maintien pour ton iccp

 

[GénéralMétal1988]

Ok.

Non, 2,5 jours par mois en AC. Au prorata les mois incomplets.

Ok pour la période 2021.
Quand tu fais le point sur 2021/2022, tu n'auras donc pas 30 jours acquis.

 

[liline17]

merci les filles pour ces précisions, oui, effectivement, le contrat étant fictif, je n'ai pas trop calculé la deuxième année, je vais revoir ce point là.
assmatam, je dois m'absenter, je vais regarder tout ça de plus près plus tard, à tête reposée, un grand merci!

 

[Titine15]

Eh ben l'année complète c'est plus compliqué qu'en incomplète

 

[assmatzam]

Pour les 2 types de contrat la comparaison entre les deux modes de calcul doit être effectué

Pour les années complètes si les 10% sont p'us avantageux vous calculez la différence entre les deux

Par exemple
Maintien je trouve 1500€ pour 30 jours
10% je trouve 1600€

La différence est de 100€ pour 30 jours soit 3,33€ par jour ouvrable

Je prend 3 semaines en aout
Soit 18 jours ouvrables
Mon employeur me rajoutera 60€ brut sur mon salaire d'août

 

[liline17]

oui, Titine, c'est plus compliqué en AC, c'est pour ça que je peaufine mon tuto AV en premier

Décembre 1,25 jours ouvrables
Avril 2022 1,88 jours ouvrables

quelle formule utilises tu Assmatzam pour des mois incomplets si il n'y a pas 4 semaines
par exemple, pour mon contrat fictif, mai 2021, l'AM a 13 j ouvrable acquis, elle les prend en aout 2021, ce qui lui fait 1 semaine travaillée, est ce que tu divises 2,5 par 4?
et si elle avait 7 jours travaillés, quelle serait la formule?

 

[assmatzam]

Bonjour

Alors normalement tu divises par le nombre de jours ouvrables que comporte le mois
et tu multiplies par le nombre de jours ouvrables travaillés

Par exemple
Mai 2023
1 semaine de congé non acquise prise

Calcul au prorata
2,5 / 27 jours ouvrables x 21 jours ouvrables = 1,94 jours ouvrables acquis sur mai 2023

 

[liline17]

merci pour ta réponse, j'ai compris!
je pense que j'ai fais le tour des cas particulier, merci beaucoup pour toute l'aide apportée

 

[liline17]

Voici ce que j'ai mis dans mon tuto:
- en cas de mois incomplet : 2,5 / nb de jours ouvrables dans le mois X nb de jours ouvrables par semaines travaillées

Ex avril 2023 : une semaine de congés sans solde (2,5 / 25) X 17= 1,7 jours ouvrables

 

[Sbsb]

Bonjour
J’adore les explications de @ assmatzam, Ma référence pour les calculs de congés
@lilineje suis de Vendée...je peux venir à ta petite réunion sur les congés, non je rigole mais c’est une super idée d’aider les collègues..j’ai d’ailleurs fait comme toi avec mes cops