Cunégonde arrive en juillet 2023 et part pour l'école en septembre 2026
le PE fera une fin de contrat comme d'habitude mais uniquement pour Cunégonde et donc regule, solde de CP et indemnité de fin de contrat calculée sur la base des salaires ne comprenant QUE les heures pour Cunegonde de juillet 2023 à septembre 2026.
D'où l'importance de connaitre le salaire brut exacte uniquement pour Cunégonde chaque mois car sur la déclaration de salaire PAJEMploi ça ne sera pas identifié mais commun (on cumule les chiffres) dès l'arrivée de Roger chez toi.
En cours de route Roger, le petit frère arrive en mai 2026 et lui finallement part pour cause de déménagement en octobre 2026.
Le PE fera une fin de contrat comme d'habitude mais uniquement pour Roger (Cunégonde n'étant déjà plus sous contrat) avec donc la regule, le solde de CP et l'indemnité de fin de contrat calculée sur la base ne comprenant QUE les heures pour Roger de mai à octobre 2026.
D'où l'importance de connaitre le salaire brut exacte uniquement pour Roger chaque mois car sur la déclaration de salaire PAJEMploi blablabla.
Alors si le PE prends l'habitude dès le départ de te fournir en plus de faire la déclaration PAJEmploi un BS qu'il fait lui même où il répartie les salaires et temps de travail sur chaque bulletin de salaire pour chaque enfant (un BS par enfant), bien sur ce calcul sera grandement facilité lors des fins de contrats de Cunégonde puis de Roger.
Il se dit aussi que certaines antennes France Travail réclame un BS par enfant.
Moi on ne me l'a jamais demandé.
Ainsi donc quand il y a fratrie, j'inscris sur chaque feuille de présence (une par enfant) en mémo la valeur du salaire brut ne concernant que lui.
Ici la particularité qu'il est important de retenir et préciser au PE dès le début pour éviter le litige à la fin du contrat de Roger c'est que Cunégonde ayant déjà engrangé les 9 mois d'ancienneté à l'arrivée de Roger chez toi, ce contrat là n'a alors pas besoin d'avoir lui tout seul 9 mois d'ancienneté pour t'octroyer l'indemnité de rupture.
Ceci étant dit, on précisera que comme c'est au prorata contrat par contrat 1/80eme de tous les salaires bruts perçus d'un contrat qui a durée moins de 9 mois, il n'y a pas de quoi non plus partir aux Bahamas.
Maintenant si le PE au départ de Roger par flemme de calculer ou par grande générosité souhaite reprendre tous les salaires bruts comprenant les salaires additionnés de Cunégonde ET de Roger pour calculer ton IR, il fait comme il veut mais il n'est pas censé le faire dès lors qu'il a déjà reglé l'IR de Cunégonde à son départ à elle.
Perso', je propose mes chiffres, je respecte donc la règle et ne compte pas 2 fois une IR.
Souvent la Juriste dit que nous ne devrions pas faire les calculs pour les PE car ils sont beaucoup moins au fait que nous et se trompent plus volontiers à notre faveur sans le savoir ou pour faire simple.
Perso, la seule fois où le PE a insister pour faire ses propres calculs c'était pour tenter par tous les moyens de ne pas me payer mon due...
