Séparation parents

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17 Février 2023
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Bonjour,

J ai une question concernant un de mes contrats suite à la séparation des parents.

La maman est mon employeur actuelle, elle a décidé de mettre les enfants à la cantine et la garderie quand c est sa semaine.

Le papa lui veut me garder en ajoutant des jours de garde à sa semaine.

Du coup est ce que la maman doit me licencier et je dois refaire un contrat avec le papa. Il va demander un numéro à Pajemploi.

Car si je fais juste un avenant, le papa va se retrouver dans 2 ans à payer l indemnité de rupture a la fin du contrat, je trouve ça un peu injuste. Sachant que celle aura un montant conséquent car je garde la grande depuis 8 ans et la petite a 4 ans.

Je ne sais pas trop quoi faire, je partirai plus sur un licenciement mais sans être sur.

Dans l attente de vos conseils,

Bonne journée à vous
 

c'est ce que je ferai à ta place, comme ça, tout est mis à jour avant de repartir sur un autre employeur, nous avons eu ici des témoignages de PE qui ne voulaient pas payer la prime de rupture, en disant que c'était à son ex de le faire
 
Ce n'est pas à toi de déterminer si c'est juste ou pas mais au JAF.
Si le Papa à un moment a des frais qui doivent être partagés par son ex il se débrouillera avec elle et si besoin en passant par le Juge.
N'interviens pas trop dans ce qui ne te concerne pas directement.

Aujourd'hui si c'est la Maman qui est ton employeur c'est avant tout parce que sur les dossiers CAF c'est elle qui les a "à charge". Pour que le Papa puisse devenir PE ET bénéficier des aides PAJE encore faut il que son ex accepte de signer le document CAF qui dit qu'elle est d'accord pour renoncer à avoir leurs enfants sur son dossier.
Si elle refuse (et c'est son droit) la meilleure solution pour cette Famille et les enfants c'est que la Maman continue d'être officiellement ton PE, elle te paie, te déclare et le Papa lui rembourse à elle le restant à charge qu'elle estime ne pas la concerner. Ils se debrouillent entre eux.
De même lors de la rupture c'est bien seule la Mère qui paierait le solde et l'indemnité de rupture, qu'elle demandera à son ex de lui rembourser, tout ou parti, et si besoin passerait devant le JAF. Là encore ils se débrouillent entre eux et ça ne te concerne pas tant que tu es bien payée et déclarée.

Du coup pour résumer, là, tu as un contrat pour accueillir des enfants en perisco toute l'année.
Mais les 2 Parents ont décidé à présent que leurs besoins changent et serait plutôt: pas d'accueil du tout une semaine sur 2 mais un accueil plus important une semaine sur deux, sur l'autre semaine. Si tu acceptais cette modification en l'état il faudrait passer par un Avenant qui formalise tout ça. Franchement, soyons claires, perso je refuserais car je ne vois pas comment je complèterais un contrat d'une semaine sur 2. Au mieux j'accepterais un Avenant pour rajouter des heures une semaine sur 2, à la rigueur.
Aujourd'hui si tu refuse un Avenant, ce qui est ton droit et même légitime, alors soit le contrat se poursuit en l'état avec une semaine sur 2 les enfants absents pour convenance personnelle de la Mère (ton PE) et donc payée quand même. Par ailleurs si ton PE confirme qu'il t'es demandé de prendre les enfants la semaine suivante en HC ça te sera payé en plus mais attention les HC ne peuvent pas avoir caractère de recurrence, au delà de 16 semaines les 2 parties sont obligées soit de cesser les HC soit d'établir une nouvelle mensu incluant les HC.

Si le contrat est bien seulement au nom de la Mère, rien n'empeche cette dernière de décider seule de rompre ton contrat, surtout si elle estime ne plus avoir besoin de toi, ça ne serait pas si curieux.
Le Père alors peut toujours te proposer son contrat mais une semaine sur 2 tu ne pourrais pas completer et lui s'il n'a pas les enfant déclaré "à charge" sur son dossier caf ça lui couterait une fortune.

Si le contrat est bien aux noms des 2 Parents, pas sur que Maman puisse rompre le contrat sans l'accord aussi du Père qui est censé signer lui aussi la lettre de rupture?

Mon conseil est que puisqu'ils ont opté pour une garde alternée, qu'ils restent pleinement co-parents de leurs enfants, ne serait il pas plus pertinent pour eux de réfléchir à un rythme de vie semblable d'une semaine à l'autre.
Qu'est ce qui empeche le Père de mettre ses enfants lui aussi à la cantine et garderie?
Ca me semblerait bcp mieux pour tout le monde, y compris pour toi qui serait libérée complètement des places prises que tu pourrais alors accorder à des Familles qui auraient besoin de toi toute la journée, chaque semaine...
 
Ça veut dire que vous allez avoir les enfants seulement semaine sur deux (quand c'est la semaine du papa) ? Comment vous allez faire pour compléter ce contrat et avoir un salaire correct ?
 
comme griselda perso je refuserai tout changement car là tu vas au devant de soucis...
 
Merci pour vos réponses.

En fait les horaires du papa ne permettent pas de les mettre à la garderie.
Celle-ci ferme à 18h30, mais le papa rentre de son travail à 19h.

J'ai la maman qui m'a appelé elle va me licencier, et le papa va voir avec moi pour les horaires, après selon ce qu il me propose je verrai.

En tout cas, merci pour vos réponses.
 
Ce que je n' ai pas précisé c'est qu actuellement quand c est la semaine de la maman, je ne les ai qu une journée dans la semaine.

Et le papa m a dit qu il ajouterait 1 journée quand c est sa semaine. Car actuellement je les ai 3 jours.

A côté de ça, je garde 2 bébés.
Et le lundi j ai 2 autres périscolaires comme je n' ai pas les 2 petites.

Merci pour vos réponse
 
Quoi qu'il arrive ne perd pas de vue que tu n'auras pour ainsi dire pas de possibilité de compléter un tel contrat ce qui devrait t'amener à réfléchir au taux horaire adapté, en plus du fait de finir pour ces 2 enfants à plus de 19h ce qui est loin d'être confortable.
Rajouter une seule journée risque de ne pas compenser.
A ta place j'entamerais cette discussion avec le Papa pour qu'il ne soit pas surpris.

Son autre possibilité serait aussi de laisser les enfants à la garderie et d'employer par ailleurs une baby sitter qui les récupérerait à 18h30 jusqu'à son arrivée chez lui. Ce serait plus confortable pour les enfants d'être au moins chez eux à cette heure tardive.
Financièrement ça ne serait peut être pas plus cher car cette dernière serait payée de l'heure au moins au SMIC mais pour la gestion des 2 enfants en même temps alors que toi ton taux horaire doit augmenter et appliqué pour chaque enfant.

Bref, encore une fois ne te laisse pas trop embarquer par les sentiments dans cette histoire car si les PE faisaient du sentiment ils ne t'imposeraient pas ce choix cornélien.

La Mère pourrait très bien récupérer les enfants jusqu'à l'arrivée de son ex et si tout le monde se souciait des enfants c'est aussi une option bien plus logique. Je connais bien des couples qui se séparent qui sont capables d'avoir cette inteligence là dans l'interet de leurs enfants.
En tout cas ce n'est pas à toi d'absorber les difficultés d'ajustement, au contraire moins tu les absorberas et plus cela obligerait les 2 Parents à prendre des décisions plus pertinentes.

La garde alternée implique de continuer à être un "couple-parentale", des "co-parents" ce qui semble être de plus en plus souvent omit avec la garde alternée "par defaut" et non "sous condition de" comme c'était le cas à l'origine.

Tu dois reflechir d'abord et avant tout à
- l'interet des enfants
- ton interet
- celui des Parents ne viendra qu'après car ta mission est de veiller à l'épanouissement des accueillis et que c'est impossible d'y veiller si les conditions du contrat ne te permettent pas de vivre sereinement. Prendre soin de soi pour mieux prendre soin des autres ça en passe par là aussi.
 
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