salaire et complément france travail

[patdu42]

bonjour
ce message s'adresse je pense en particulier à @Nanou91 qui est très calé sur les cas asmat

je perçois des are depuis 10 octobre 2022 j'ai reçu il y a peu de temps que mes are s'arrêteraient le 10 aout 2022 hors il me reste 60 jours d'indemnisation.
j'ai reçu un dossier de demande ASS
mais je ne vais pas le remplir je perds une activités "conservée" en août .. question faut il mieux le mois complet ou la date importe peu ? pour le calcul de l'indemnisation.
je perds également (courant août a voir quand je fais arrêter tout cela.. à la fin du mois ou à la date justement de mon arret ARE.) 2 activités dites reprise n'ayant pas servi dans un calcul. je vais demander le droit d'option. quand faut il que je le demande à l'arret de l'activité conservée ?
je vais faire en sorte que les 3 s'arretent en même temps.
et pour le calcul FT va t il prendre en compte d'autres activités perdues qui n'ont pas servie dans un calcul ? reprises et reperdues pendant la durée de l'indemnisation ? il remonte sur combien de temps ?
merci de ton retour..

 

[Nanou91]

Bonjour @patdu42
je perçois des are depuis 10 octobre 2022 j'ai reçu il y a peu de temps que mes are s'arrêteraient le 10 aout 2022 hors il me reste 60 jours d'indemnisation: Je suppose que vous voulez dire 10 Août 2024..
j'ai reçu un dossier de demande ASS : normal à ce stade de votre situation

mais je ne vais pas le remplir je perds une activités "conservée" en août .. question faut il mieux le mois complet ou la date importe peu ? pour le calcul de l'indemnisation. : Bah c'est surtout que si l'activité conservée s'arrête AVANT la fin des ARE actuelles, la perte de ce contrat va permettre une révision des droits actuels. FT va fusionner les droits qui restent (les 60 jours) avec les droits de l'activité conservée qui va se finir. Ça va recréer un nouveau montant d'ARE et une nouvelle durée. Ça permettrait en soit de ne pas perdre les 60 jours restants. Après à quoi s'élèvent les ARE actuelles.... Le conservé est-il un gros contrat ?
Alors que si ce contrat conservé se finit APRÈS la fin des ARE actuelles, il ouvrira juste des nouveaux droits. Mais le montant pour un seul contrat .... Petite ARE je suppose.

je perds également (courant août a voir quand je fais arrêter tout cela.. à la fin du mois ou à la date justement de mon arret ARE.) 2 activités dites reprise n'ayant pas servi dans un calcul. je vais demander le droit d'option. quand faut il que je le demande à l'arret de l'activité conservée ? Idem.... C'est complexe...... C'est un enchevêtrement de situations.
-Si le contrat conservé se finit AVANT la fin des ARE, et avant la fin des repris, il servira à une révision et les repris seront mis de côté pour un futur rechargement. C'est pas l'idéal car des droits sur un seul contrat, ça va pas monter haut.
- Si le contrat conservé se finit AVANT la fin des ARE, mais après la fin des repris, idem, il servira à une révision et les repris seront mis de côté pour un futur rechargement. C'est pas l'idéal non plus.
- Si le contrat conservé se finit APRÈS la fin des ARE, et après la fin des repris, de nouveaux droits seront calculés sur le conservé perdu, et les 2 repris s'ils sont encore existants à la date de ces nouveaux droits du conservé, passeront en statut conservés et réviseront la nouvelle ARE quand ils s'arrêteront. Mais attention, il faut un minimum de concomitance entre le dernier conservé et les 2 repris.

je vais faire en sorte que les 3 s'arretent en même temps. : là pour le coup c'est un coup de poker car je n'ai aucune idée de ce que va considérer FT. Recalculer les droits sur les 3 contrats...., Ou garder à chacun son statut initial : conservé pour le 1er et repris pour les 2ème et 3ème. Donc nouveau droit sur le 1° .... et 2° et 3° en attente pour un futur rechargement.
Ce n'est que mon avis mais je penche pour la 2° solution : chacun garde son statut.

et pour le calcul FT va t il prendre en compte d'autres activités perdues qui n'ont pas servie dans un calcul ? reprises et reperdues pendant la durée de l'indemnisation ? il remonte sur combien de temps ? : ça dépend de la situation.
- Si un nouveau droit est calculé uniquement sur la perte du conservé, comme je suppose que c'est le dernier conservé à étudier (les autres se sont déjà finis logiquement). Donc ils ne se baseront que sur celui là. Donc ils remonteront sur rien. Juste sur ce qu'a rapporté ce contrat. Les repris (les 2 derniers et éventuellement des repris d'avant déjà finis) serviront pour un futur rechargement. A moins que vous ne demandiez le droit d'option.
- Si vous pensez qu'un droit d'option sera plus intéressant, il faut le demander. Mais le mieux est quand tous les contrats seront finis. Car dans ce cas ils prendront en compte tous les contrats finis, en remontant sur 24 mois précédant le dernier jour du dernier contrat. (36 mois si vous avez plus de 55 ans).

 

[patdu42]

oups.. bien complexe cela.
alors oui bien aout 2024. mon contrat conservé qui va se terminer est assez important oui 900
les 2 autres qui doivent s'arrêter sont de 500 et 700 e je vais demander le droit d'option
j'ai 55 ans mais en octobre seulement. j'ai aussi des activités perdues depuis ces 24 mois qui n'ont pas servies
je pense qu'ils vont tous "prendre en compte". du moins j'espère.
merci

 

[Nanou91]

J'ai commis une faute de frappe et ça tombe bien c'est pas 55 mais 53 ans pour que FT regarde les contrats sur 36 mois.
Donc si vous demandez le droits d'option, FT regardera les salaires sur la période par exemple 1er sept 2021 à 31 Août 2024 (si les contrats se finissent pas exemple le 31 août), de tous les contrats qui se sont finis sur cette période et qui n'ont pas déjà servis à un calcul de droits.