Regularisation

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion Barbara
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Barbara

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30 Juin 2023
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Juste une question pour ne pas faire faux pas. La premiere regularisation de ma carriere. Un contrat AI 44 semaines. Les parents ont posés 38j (
Nous avons donc un contrat pour 44 semaines, soit 8 semaines de congé.
Dans mes calculs, nous avons pris 38 jours de congé, hors jours fériés) Ul reste bien une regularisation de 2 jours a faire a la date anniversaire de contrat? C est plutot facile comme calcul mais vu que il s aggit de demander une somme a verser je prefere etre tres prudente 😉 et que le virement correspond a 2 heures. Mais comme l erreurs est humaine …
 

Je ne comprends pas pourquoi vous parlez de jours.
En année incomplète, on déduit des semaines entières.
Pour une mensu sur 44 semaines, il y aura 8 semaines d'absence.

vous parlez de 38 jours , avec 2 jours en plus à régulariser (????) : 40 jours en tout de ''pris'' : 40/6 : ça fait pas 8 semaines .

Je ne comprends pas ....
 
J'avoue que je ne comprends pas moi aussi pourquoi vous parlez de 38 jours de posés

Si la mensualisation a été établie sur 44 semaines cela implique que vous avez 5 semaines de congés communes à tous vos employeurs et que l'enfant est absent 3 semaines supplémentaires

Les semaines d'absences de l'enfant doivent être prises en semaines complètes
On ne recompose pas des semaines avec des jours perlées
Si un jour férié tombe sur une semaine d'absence de l'enfant il est perdu les parents ne poseront pas de jour supplémentaires

Les parents ont obligation de vous préciser par écrit au plus tard 2 mois avant la prise de ces semaines d'absences supplémentaires
 
Idem.
C'est quoi ce calcul basé sur un nombre de jour?
Une AI c'est toujours des semaines complètes qui seront posées, on ne reconstitue pas des semaines.
Un contrat en AI de 44semaines/an veut dire qu'au lieu de travailler 47 semaines / 52 que font un an la dispo demandée est est de 44 semaines donc 5 semaines de congés obligatoirement en commun avec tous les contrats plus 3 autres semaines off à positionner dans ces mêmes 12 mois, soit à la demande des PE soit à la demande de l'AM.
Du coup pourquoi, comment, calculer en jours?
 
La régularisation

C'est la différence entre les heures travaillées et les heures payées

Les semaines à ne pas prendre en compte pour effectuer la régularisation sont:

Les semaines d'absences de l'AM déduites de la mensualisation
Les semaines d'absences de l'enfant prevues au contrat etdéduites de la mensualisation
Les heures d'absences de l'enfant ou de l'AM qui ont donné lieu à minoration de la rémunération

Tous le reste compte

Les arrivées tardives et les départs anticipés de l'enfant sont à prendre en compte comme une journée travaillées sur la base des heures prévues au contrat et non sur le réel effectué
 
Eh du coup c est moi qui aie commis une erreur car je ne connaissait pas les contrats en AI- on apprend de ses erreurs. E les parents compataient en jours perlés ce qui m a fait comprendre que j’le ne signerai plus en AI. A moi de rectifier pour nouvelle année et de leurs apporter les précisions. En tout cas je n accepterai plus les AI…
 
En soit une AI n'est pas un problème, elle peut d'ailleurs être à la demande de l'AM ou bien à la demande du PE mais avec comme condition que ce soit l'AM qui établisse les dates de semaines de non accueil.
Quoi qu'il arrive une AI a toujours été en semaine pleine retirée sinon ce n'est pas une AI.

Tu dis que c'est toi qui a commis l'erreur.
Disons que c'est une erreur commune car nul n'est censé ignorer la loi et le contrat de travail doit respecter les minima edicter par notre CCN ET SURTOUT ce contrat est toujours de la responsabilité des PE donc c'est un peu facile de dire "tant pis l'AM n'avait qu'à pas se tromper".

Il va etre important que tu puisse bien lire et relire la CCN pour pouvoir la faire appliquer et ne pas accepter n'importe quoi.
 

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