Régularisation

[Titouille54]

Bonjour à tous! J'ai besoin de vos connaissances concernant les calculs de régularisation... J'ai un contrat commencé en septembre avec un avenant légèrement à la baisse en décembre puis un nouvel avenant légèrement à la baisse aussi pour avril et mai. J'ai accepté volontiers les 2 avenants. Fin de contrat prévue fin mai. Ma question est la suivante " doit-on faire une régularisation à chaque avenant ou doit-on attendre la fin du contrat? Car j'ai calculé jusqu'à maintenant et j'ai fait 56h de plus que la mensualisation prévue depuis septembre car le calcul était fait sur 2 rythmes (petite semaine/grosse semaine) mais avec les changements de planning des parents j'ai finalement fait que les grosses semaines... Je me demande donc quoi faire car en me penchant sur les calculs j'ai envie d'équilibrer jusqu'au bout mais j'ai l'impression que ça revient à un calcul au réel au final... Merci d'avance pour votre aide!

 

[noounouc]

Puisqu'il y avait deux rythmes de prévus quand une grosse semaine remplaçait une petite les heures en plus auraient dû être payées en HC le mois en question.

 

[assmatzam]

Un calcul prévisionnel doit être réalisé à chaque avenant
le calcul définitif se fait en fin de contrat

car les années se compensent entre elles.

donc si vous avez par exemple
+ 20h premier contrat
−10h 2e contrat
+ 30h 3e contrat
Le montant de la régularisation sera de 40 heures

 

[ANNICK44]

Une régularisation aurait du être faite à chaque avenant.
De plus, ce que dit l'art.109-2 de la CCN : une régularisation prévisionnelle est réalisée à chaque date anniversaire du contrat de travail......cette régularisation est établie par écrit, signée par les parties.
Au cours de l'exécution du contrat de travail, les régularisations prévisionnelles annuelles se compensent entre elles et n'entrainent pas de règlement ( il vaut donc mieux avoir songé à ajouter une clause supérieure dans le contrat!).
A la fin du contrat de travail, les sommes restants dues au titre de la régularisation sont déclarées et font l'objet d'un paiement....

 

[Titouille54]

Noounouc, j'ai bien fait les semaines prévues au bon moment mais il se trouve que les grosses semaines étaient prévues plutôt en debut de contrat et après il y a eu changement imprévu donc avenant.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
Sauf qu'il n'est pas mentionné justement que faire une régularisation lors d'avenant soit nécessaire.
a date anniversaire oui, mais pas avant.
même si je suis fortement pour, il n'y a rien qu'il l'indique.

 

[ANNICK44]

Bonjour
Sauf qu'il n'est pas mentionné justement que faire une régularisation lors d'avenant soit nécessaire.
a date anniversaire oui, mais pas avant.
même si je suis fortement pour, il n'y a rien qu'il l'indique.

Tout à fait d'accord avec toi, encore une des nombreuses imperfections de notre CCN!
Néanmoins cette régularisation est quand même vivement recommandée...

 

[Titouille54]

Donc j'attends la fin du contrat dans 2 mois. Mais du coup je ne trouve pas ça très juste pour nous. On se rapproche d'un paiement au réel en équilibrant tout ou alors d'un rattrapage d'heures quand tu n'en as pas assez fait avant tu en feras plus après...

 

[GénéralMétal1988]

@Titouille54
Je partage tout à fait ton point de vue.
C'est pourquoi sur ce point en particulier je trouve que ce principe de compensation est contraire au principe de la mensualisation.
j'ai opté pour une clause supérieure à ce sujet sur mes contrats, en mentionnant le calcul et le paiement le cas échéant des heures dues au titre de la régularisation, à la date anniversaire ou si avenant.

 

[Ombrine]

On se rapproche d'un paiement au réel

c'est le risque quand on accepte beaucoup (trop) de modifications de mensualisation

 

[Griselda]

C'est exactement pour cette raison que si j'accepte un Avenant à la baisse il est conditionné au paiement de la regule, déjà que...