Régularisation

[flonounou]

Bonjour,
Mercredi 2 avril, j'arrive à 1 an de contrat avec mes 2 accueillis, pouvez-vous me rappeler ce qu'il faut compter et ne pas compter pour la régularisation qui intervient au 1 an du contrat. Je me souviens que on en bénéficie que si c'est pour l'AM et c'est à régler à la fin du contrat s'il y a lieu. Après, j'ai fait très peu d'HC, est-ce que l'on compte la convenance perso des pe?
Merci d'avance pour vos réponses.

 

[Man]

Bonjour
Vous devez comparer les heures prévues au contrat avec les heures réellement effectuées. Les HC et HS vous ont déjà été payées normalement donc vous ne les comptez pas.
Si c'est en votre faveur, vous ne remboursez rien par contre dans le cas contraire, les parents vous doivent le complément
S'il y a des heures en convenance perso, vous les comptez comme faites car elles vous sont payées

 

[GénéralMétal1988]

@flonounou
Oui, tu peux calculer la régularisation en "anticiper", mais si tu n'as pas signé de clause supérieure pour te faire payer la régularisation le cas échéant, c'est juste un total d'heures qui sont soit négatives soit positives à mettre en réserve jusqu'à la prochaine régularisation.

 

[Djune]

Article 109.2
Une régularisation prévisionnelle est réalisée chaque année à la date anniversaire du contrat de travail, en comparant les salaires mensualisés versés pendant les 12 derniers mois écoulés, aux salaires qui auraient dû être versés en application du contrat de travail, au titre des heures réellement effectuées. Cette régularisation est établie par un écrit, signé par les parties.