RÉGULARISATION et complètement perdue !

[Sg94]

Bonjour,

Je me permets de vous demander l'aide concernant les calculs. Il me semble que tout est faux car l'ensemble de cette régulation semble énorme !

Contrat novembre 2020, avec 35 semaines, 30h/semaine, planning variable avec clause ne pas dépasser 120h/mois, taux 4,86 brut, heures mensualisées 87,5 et salaire mensualisé 486,23 brut.

En septembre 2021 signé l'avenant, cela devient 40 semaines au lieu de 35, dont 100H mensualisées avec 486,93 brut salaire mensualisé. Les autres conditions restent les mêmes.

J'ai fais 3 tableaux et J'additionne à la fin pour avoir la somme totale.

Pourriez-vous vérifier et me dire où se trouvent les erreurs svp ?

Merci infiniment. Bonne journée à vous

 

[assmatzam]

Bonjour

Voici les 3 périodes de référence

Entre septembre 2021 et août 2022 tu as travaillé 42 semaines au lieu de 40 semaines
Pourquoi ????

Je trouve
317,86€ brut période 1
380,53€ brut période 2
702,89€ brut période 3

 

[assmatzam]

Par contre je ne peux pas vérifier si tu as bien calculer le nombre d'heures

 

[assmatzam]

La 1ère année tu as arrêter au bout de 10 mois donc la balance n'est pas encore équilibré

La 2ème année tu as travaillé 2 semaines de trop

La 3ème année il manque août 2023 qui est normalement un mois à zéro heures réalisées

 

[assmatzam]

Je ne comprend pas pourquoi tu as la 1ere année des heures comme 119 ou 119,67 alors que ton contrat est de 30 heures par semaine

 

[Sg94]

Re bonjour Assmatzam,

J'ai un contrat signé le 17/11/2020:
- pour 30h/semaine
- 35 semaines
- taux 4,86 brut, dont 87,5H mensualisées
- le planning est très variable car l'employeur a son planning variable aussi mais il ne veut pas dépasser 120h par mois (c'est pour cela qu'il ya une clause de ne dépasse pas 120h/mois)

Puis en septembre 2021, signé l'avenant pour 40 semaines par an (au lieu de 35). Ça devient 100H mensualisées, le reste est pareil.

La fin du contrat sera le 27/07/2023.

Concernant les heures effectuées, j'ai juste recopié sur les plannings et converti les minutes. Il y a eu des mois avec les salaires moins car covid et absents...

Donc, si c'était vous, comment vous calculez ? Mon employeur m'a dit qu'il a trouvé la régularisation est 399€, donc grand écart par rapport à mon calcul.

Svp, je m'en sors pas ! Merci

 

[Sg94]

En 2021 au 2022, j'ai travaillé 42 semaines au lieu de 40 car l'employeur avait besoin plus.

 

[assmatzam]

Si je prend février 2021 par exemple
Il y a 4 semaines complètes
Donc si tu as travaillé le mois complet tu devrais avoir 120 heures
Si tu as travaillé 3 semaines ça fait 90 heures
Et toi tu. Me notes 108,75 heures

Il y a eu des absences non rémunérées ????
Je ne pense pas car ton salaire brut est identique aux autres mois

Explique moi

 

[Sg94]

Sur le contrat est mentionné travaillé 5 jours et 30h par semaine, donc 6h/j.

Si 30h x 4 semaine = 120h.

Le pb est l'employeur a le planning très variable, donc des fois 10h/j et 5j dans la semaine, mais le reste est 8h ou 7h ou moins, ou la semaine je travaille pas, c'est une négociation de l'employeur (au lieu de faire 6h/jour dans la semaine de 5jours, ça peut monter ou réduire les horaires en appliqué le planning.

 

[Sg94]

Voici les plannings que j'ai effectuées dans le passé

 

[Sg94]

Des fois:
10h/j , 8h/j , travaill que 2j dans la semaine, puis la semaine d'après 10h/j pendant 4 j....avec les autres planning

 

[assmatzam]

Alors les heures se calculent à la semaine
si ton planning prévoit un accueil sur 30 heures et que tu réalises plus de 30 heures tu dois facturer en heures complémentaires
Tu ne dois pas faire 20 heures là semaine suivante pour récupérer

 

[Catie6432]

Cela revient à rémunérer l'ass mat au réel. C'est illégal.
Votre disponibilité est demandée pour un maximum de x heures par semaine sur y semaines travaillées. Ce sont ces éléments qui doivent servir de base au calcul du forfait mensuel d'accueil.
Libre à l'employeur de vous confier ou pas son enfant sur toutes les heures rémunérées sur les semaines où ses besoins sont moindres. Les absences éventuelles seront des absences pour convenance personnelle de l'employeur. Et donc les heures seront dues.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Impossible de faire une regul car là on a des calculs basés sur 4 semaine / mois et dans tous les cas il y a mention des 120h max et des 100h'max par mois ce qui n'est pas légal.

 

[Sg94]

Bonsoir,

J'avais pensé que au lieu de faire 6h/j pour une semaine de 5 jours (donc 30h/semaine), vu qu'il a un planning très variable, donc peut être ça revient pareil même si je travaille un jour un peu plus et un jour un peu moins et cela à la fin toujours dépasse pas 120h (30h x4 semaines), car le salaire est basé sur 30h/s avec 35 semaines par an... j'ai jamais eu un contrat avec planning variable comme ça !!! J'étais débutante malheureusement.

Maintenant la fin s'approche, vous ne pourrez pas m'aider pour la régularisation, vraiment impossible à faire ? Pas de solution ?

Bonne soirée à vous

 

[Sg94]

GeneralMetal1988,

120h max est la clause , sinon le salaire mensualisé est basé sur les 30h/s avec 40 semaines par an. Les 100h sont les heures mensualisées.

 

[Sg94]

Sur le contrat a bien noté 30h/S, et 49 semaines par an.
Mais quand l'employeur a parlé à son planning très variable, j'étais débutante donc lui demandé "vous avez pas une idée que souvent ça revient à combien d'heures par mois?" . C'est pour ça qu'il m'avait dit en max ça dépasse jamais 120h.

Vu 30h/S donc 120h par mois, peu importe un jour travaillé de 10h ou 7h ou off... ça reste 30x4=120, c'est pour ça que j'ai accepté sans pensé trop derrière (de toute façon j'étais débutante, donc aucune expérience !).
Par contre on a parlé ça devant la responsable du RAM, elle a dit que je peux faire si j'accepte mais donnait pas les conseils que cela très compliqué pour plus tard.

J'ai hâte de finir ce contrat. Mais il faut faire la régularisation, et je suis perdue !

 

[Sg94]

40 semaines (faute de tape)

 

[GénéralMétal1988]

@Sg94

Votre Clause n'est pas légale.
Pourquoi ?
Parce qu'en AI il y a toujours des mois avec plus ou moins d'heures travaillées par rapport à la mensualisation.
Vous ne pouvez pas mettre un max à ne pas dépasser car il y a des mois avec plus d'heures d'accueil qui sont compensées avec les mois avec moins d'heures, lors de la pose des semaines de non accueil.
Là on peut dire que peut-être vous avez refuser de travailler alors que vous auriez dû.
Vous avez un contrat de 30h semaine, à respecter. Et pas à compenser d'une semaine à l'autre.
Par exemple en août, vous pouviez travailler jusqu'à 150h sans pour autant avoir d'heures complémentaires.
Le fait d'avoir capé les horaires mensuels fausse beaucoup les choses.
Qu'en pensent les autres ?

 

[Sg94]

GeneralMetal1988,

J'ai bien précisé que cette clause était proposé par l'employeur alors que je ne connaissais pas trop à l'époque, en plus l'enfant est son dernier, il avait avec les autres ass.mat le contrat était pareil et sans pb, c'est pour ça que j'ai pas refusé la clause (ce que j'aurais du faire comme vous aviez dit).

Maintenant je recherche de l'aide dans notre forum pour la fin du contrat, peut-être il y a des collègues qui sont déjà passé par là comme moi, sans expérience.

Pour les 150h que vous aviez mentionné dessus, je crois que non, je ferais pas.

J'ai accepté la clause car sur le contrat est marqué : 30h/semaine et pour 5 jours/semaine. Donc, 30hx 4s = 120h.
A l'époque sans expérience, je pensais que je vais travailler 120h dans le mois et ça ne depasse pas les "30x4" c'est tout ! Maintenant j'ai appris pleines de choses...