Non, il n'y a aucun calcul légal, c'est là où je voulais en venir.
Dans l'exemple cité, il y a quand même 40 heures travaillées qui ne seront pas rémunérées ??
Tu ne vois pas un soucis là ??
Le tarif horaire n'est pas de 4€ çà c'est celui obtenu par CCC. Ces heures sont déjà déduites, et toi tu les déduits une seconde fois dans la régularisation de salaire.
Je répète, il y aura dans ce cas, 40 h travaillées non payées, les 20 heures (déjà hors mensu), d'absence sont déjà déduites.
Je vais citer un exemple donné sur un site :
Le principe : toutes les heures travaillées doivent êtres payées (là, dans ton calcul ce n'est pas le cas),
Il faut calculer en premier le nombre de semaines réellement travaillées dans le cadre de la mensualisation depuis la date anniversaire du contrat ou bien la date d’embauche si contrat inférieur à un an.
Dans le cadre de ce calcul, on ne déduit pas les absences (déjà déduites au moment où elles ont eu lieu), qu’elles aient été rémunérées ou non, et on n’ajoute pas les heures complémentaires ou supplémentaires, ni la majoration de ces heures puisqu’elles ont déjà été rémunérées.
Et tu compares : On calcule ensuite les heures réellement rémunérées depuis la même date soit : horaire mensualisé x nombre de mois écoulés.
Les problèmes d'interprétation : A :horaire mensualisé. dans notre cas, que prends tu ? la base de la mensu (c'est ce qu'il faut comprendre dans l'exemple), ou bien les heures payées le mois concerné (minoré par les absences..).
Voilà un exemple. d'une DREETS :→ Calculer la somme des salaires qui aurait dû être versée compte tenu des heures réellement effectuées par le salarié à la date de la rupture du contrat. C’est égal au nombre d’heures de travail (H) effectué après analyse des plannings multiplié par le taux horaire (TH) contractuel pour les heures normales et complémentaires et par le taux contractuel majoré pour les heures majorées
→ Le Montant de l’indemnité de régularisation : c’est la différence entre la somme des heures rémunérées au salarié conformément à la mensualisation du salaire et la somme des heures réellement effectuées.
Là non plus, on ne parle pas du salaire payé le mois concerné (note bien), mais bien de la mensualisation.
Nulle part je n'ai vu de calcul rapportant le salaire payé par ccc.
En plus, certaines prennent ce montant, d'autres refont le calcul des heures, soit par le taux trouvé par ccc,, soit par le taux horaire brut contractuel.
Vois donc que ton tableau n'est pas basé sur un calcul réel et légal.
Dans ton résultat, il y à 40 heures travaillées non rémunérées.
J'ai pris cet exemple car l'absence concerne des heures au dessus de la mensualisation. Et les heures travaillées également.