Régularisation de salaire

[Lijana]

Bonjour et Merci Assmatzam,

Et pour l'exemple donné par GeneralMetal, pouvez vous nous dire le montant de la régularisation?

 

[assmatzam]

En faisant ça tout les mois on s'évite les cassements de tête en fin de contrat

Je trouve que c'est la façon la plus simple pour calculer une régularisation

Il ne faut jamais prendre les hc et hs en compte car ce sont des heures non contractuelles

J'essayerai de vous mettre un exemple de tableau

 

[GénéralMétal1988]

On revient à la question initiale, quel est le vrai calcul ?

L'exemple sur ce mois cité plus haut est flagrant.
Quelqu'un a t'il un calcul réel et légal ?
Ici rpe et directe n'ont pas les mêmes !

 

[GénéralMétal1988]

@Lijana le ccc apparaît bien le salaire est minoré.
La régularisation s'est autre chose.

 

[assmatzam]

Le seul calcul réel et légal pour reprendre tes mots métal c'est celui que j'ai indiqué plus haut

Soit la différence entre les heures payées en suivant le principe de la mensualisation deduction faites des HC et HS et absences
et les heures réalisées chaque mois sans les hc et hs

 

[assmatzam]

Je reprends ton exemple métal

Contrat de 36 semaines
40h semaine, LMJV 10h jour.
6€ brut de l'heure
720€ brut mensualisés
Celà donne une mensu de 120 heures et 12 jours

On part sur janvier 2023 pour l'exemple.
L'enfant est absent 2 jours (justifiée, donc déduite par ccc).

Les heures d'accueil potentielles sont de 180h sur janvier 2023

720€ brut /180 heures = 4€ brut par heure
4€ x 20h abs = 80€ brut à déduire.
720€ - 80€ = 640€ brut de salaire

Le contrat s'achève ce premier mois, le seul et unique travaillé.

Quel est le le montant de la régularisation ?
Sachant donc que 160h sur les 180h potentielles ont été travaillées, pour 120h mensualisées ?

Salaire brut payé 640€
Heures réalisées 160 heures
Salaire brut dû 640€ = (160h x 4€)
Régularisation 0€

 

[GénéralMétal1988]

Non, il n'y a aucun calcul légal, c'est là où je voulais en venir.

Dans l'exemple cité, il y a quand même 40 heures travaillées qui ne seront pas rémunérées ??
Tu ne vois pas un soucis là ??

Le tarif horaire n'est pas de 4€ çà c'est celui obtenu par CCC. Ces heures sont déjà déduites, et toi tu les déduits une seconde fois dans la régularisation de salaire.
Je répète, il y aura dans ce cas, 40 h travaillées non payées, les 20 heures (déjà hors mensu), d'absence sont déjà déduites.

Je vais citer un exemple donné sur un site :

Le principe : toutes les heures travaillées doivent êtres payées (là, dans ton calcul ce n'est pas le cas),

Il faut calculer en premier le nombre de semaines réellement travaillées dans le cadre de la mensualisation depuis la date anniversaire du contrat ou bien la date d’embauche si contrat inférieur à un an.
Dans le cadre de ce calcul, on ne déduit pas les absences (déjà déduites au moment où elles ont eu lieu), qu’elles aient été rémunérées ou non, et on n’ajoute pas les heures complémentaires ou supplémentaires, ni la majoration de ces heures puisqu’elles ont déjà été rémunérées.

Et tu compares : On calcule ensuite les heures réellement rémunérées depuis la même date soit : horaire mensualisé x nombre de mois écoulés.

Les problèmes d'interprétation : A :horaire mensualisé. dans notre cas, que prends tu ? la base de la mensu (c'est ce qu'il faut comprendre dans l'exemple), ou bien les heures payées le mois concerné (minoré par les absences..).

Voilà un exemple. d'une DREETS :→ Calculer la somme des salaires qui aurait dû être versée compte tenu des heures réellement effectuées par le salarié à la date de la rupture du contrat. C’est égal au nombre d’heures de travail (H) effectué après analyse des plannings multiplié par le taux horaire (TH) contractuel pour les heures normales et complémentaires et par le taux contractuel majoré pour les heures majorées

→ Le Montant de l’indemnité de régularisation : c’est la différence entre la somme des heures rémunérées au salarié conformément à la mensualisation du salaire et la somme des heures réellement effectuées.

Là non plus, on ne parle pas du salaire payé le mois concerné (note bien), mais bien de la mensualisation.

Nulle part je n'ai vu de calcul rapportant le salaire payé par ccc.
En plus, certaines prennent ce montant, d'autres refont le calcul des heures, soit par le taux trouvé par ccc,, soit par le taux horaire brut contractuel.

Vois donc que ton tableau n'est pas basé sur un calcul réel et légal.
Dans ton résultat, il y à 40 heures travaillées non rémunérées.
J'ai pris cet exemple car l'absence concerne des heures au dessus de la mensualisation. Et les heures travaillées également.

 

[assmatzam]

720€ brut /180 heures = 4€ brut par heure
4€ x 20h abs = 80€ brut à déduire.
720€ - 80€ = 640€ brut de salaire

Le contrat s'achève ce premier mois, le seul et unique travaillé.

Quel est le le montant de la régularisation ?

Salaire brut payé 640€
Heures réalisées 160 heures
Salaire brut dû 960€ = (160h x 6€)
Régularisation 320€
Cela correspond à 53,33 heures à régulariser

Je ne vois pas ce qui te poses problème ?

 

[GénéralMétal1988]

Ce qui me pose problème c'est toutes les versions données. Là, ta réponse est de 53.3h , juste avant tu mets régul à 0, comment justifier à l'employeur une régul supérieure au temps REEL travaillé ?

Tu m'as répondu çà :
Salaire brut payé 640€
Heures réalisées 160 heures
Salaire brut dû 640€ = (160h x 4€)
Régularisation 0€

Perso, si je suis les deux exemples dreets et du site, je trouve bien mes 40h.

 

[assmatzam]

53,33 heures c'est la différence entre les heures payées après ccc qui sont de 106,67 heures au lieu des 120 heures et les 160 heures réalisées sur le mois

 

[assmatzam]

Je m'étais trompé de taux horaire brut contrat
J'étais parti sur 4 au lieu de 6 €
C'est pour cela que le montant était de 0€

 

[GénéralMétal1988]

@assmatzam, mais oui, je l'ai bien compris.
Mais si tu lis tous les exemples cités, il n'y a pas ton calcul, qui n'est pas d'ailleurs conforme à la réalité.
Vois quand même que pour l'ensemble des parties c'est difficile de se mettre en conformité (si elle existe).
Je ne demanderais pas une régularisation de 53.33h pour des heures que je n'aurais pas travaillé.

 

[assmatzam]

J'ai toujours fonctionné avec le calcul que je t'ai indiqué et mes régularisations sont correctes
Souvent je n'ai que très peu de différence

 

[GénéralMétal1988]

Je te proposes de faire le tour de tous les exemples possibles trouvé sur le net.

Tu verras que ce n'est pas si simple. Je pensais maîtriser ce calcul. Eh bien, les tableaux (et surtout ce qu'on y met), sont totalement différents.

Tu ne trouveras pas un exemple validé par la ccn.

 

[GénéralMétal1988]

Là pour l'exemple cité tu ne vois pas le souci ? 53.33H à régulariser pour 40 heures vraiment réalisées en plus de la mensu ? Oups, x 6€ on à quasi 80€ d'écart.

 

[assmatzam]

Comment ça ?

 

[assmatzam]

Non ta mensualisation n'est plus de 120 heures mais de 106,67 heures après ccc
Donc tu as bien une différence de 53,33 heures et non 40 heures

 

[assmatzam]

120 heures = 720€
106,67 heures = 640€

160 heures réalisées- 106,67 heures payées = 53,33 heures à regulariser

40 heures c'est si tu n'avais pas eu d'absence déduite
120 h payées - 160 heures réalisées = 40 heures de régularisation

106,67 heures payées- 160 heures réalisées = 53,33 heures de régularisation

 

[GénéralMétal1988]

Non, pas selon certains sites.

La différence est l'interprétation de la mensualisation, donc des 120heures, et du Salaire.

Sur l'exemple 1 : les absences ayant été déduites (en argent), on ne les comptes pas à nouveau dans le calcul des heures.
Soit si l'on suit cet exemple : 180h.et les heures payées (là par contre, tu as les absences déduites) soit 106.66 = 73.34h !!

Vois le mic -mac !

 

[GénéralMétal1988]

Non, s'il n'y avait pas eu d'absence déduite, j'aurais travaillé 180h. Donc une différence de 60H en ma faveur.
180 - 120H

 

[GénéralMétal1988]

Je suis en OFF cet après midi, je vais faire chauffer ton cerveau.

Juste, fais un tour des exemples....

 

[Lijana]

donc cela revient pour cet exemple à payer les heures réelles ? 160h travaillées 160h payés

 

[GénéralMétal1988]

Non, il n'y a pas 160 heures payées.
Je dissocie le salaire et la base de la mensualisation qui me sert au calcul.
J'ai travaillé 160 heures, et la base de ma rémunération est de 120 heures. Ma régul serait de 40 heures. Ce qui correspondrait réellement aux heures travaillées en plus.
Cet exemple est frappant, car il avantage l'am, mais ce peut-être également l'inverse selon les cas quand il y a de absences déduites.

 

[Lijana]

je ne vois pas d'avantage, si j'ai travaillée 160h elle me sont payés. NON?

 

[assmatzam]

60 heures de régularisation si pas d'absence = 360€

53,33 heures de régularisation si 2 jours d'absences = 319,98€

Les 6,67 heures de différence vient du fait que le ccc est fait sur un taux à 4€

360- 319,98 = 40,02€
6,67 heures * 6€ = 40,02€