Question sur une fin de contrat

[andrea_012b]

Bonjour,

J'ai un doute concernant la régul de fin de contrat...

Je suis en train de préparer tous les éléments pour la maman et j'ai un doute pour la régul de l'année en cours.

Je vous donne les éléments :
- contrat qui a débuté le 23/08/21
- cette année le contrat s'arrête car déménagement de la famille
- contrat établit sur 36 semaines de 39h + 1 semaine de 20h
- la semaine de 20h était prévue pour à la dernière d'août puisque la maman est enseignante mais il n'y a rien de figé pour cette semaine de 20h
- pour la première année de contrat la semaine de 20h correspond à la toute première semaine de contrat (08/21)

La deuxième année si je ne me trompe pas commence le 23 août 2022 et la dernière semaine d'août étant à cheval sur septembre nous n'avons pas placé la semaine de 20h à ce moment là mais j'ai fait une semaine classique de 39h

Habituellement je ne travaille avec cette famille que jusqu'aux vacances scolaires et si les parents ont besoin de quelques jours la première semaine des vacances scolaires cela compte en HC.

J'ai proposé cette année aux parents de garder leur fils les 2 premiers jours des vacances scolaires pour qu'ils puissent faire leurs cartons tranquilles, mais je ne sais pas trop comment vont compter ces 2 jours...

Pour prendre en compte c'est 2 jours pour le calcul du salaire de juillet et pour la régul est-ce que je dois me baser sur une semaine de 39h (puisque le contrat s'arrête avant la date anniversaire les semaines de 39h n'ont pas toutes étaient "utilisées") ou est-ce que la semaine de 20h peut être placée à ce moment là ?

Je suis un peu perdue ! Je crois que j'ai déjà fait trop de calculs qui m'ont trop chauffé le cerveau !

Merci d'avance !

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour
La régularisation se fait en comparant les heures mensualisées et les heures travaillées et assimilées. Pas sur une programmation d'heures.
Cette semaine de 20h est incluse dans le lissage.

 

[andrea_012b]

Oui mais comment je dois calculer le salaire de juillet avec le ccc ?
D'habitude si je garde leur fils quelques jours sur la première semaine des vacances cela compte en HC.
Là je vais compter la première semaine de juillet comme une semaine de 39h classique mais pour les 2 premiers jours des vacances scolaires ?!?

 

[GénéralMétal1988]

Les heures hors contrats sont en hc.
Pour établir le salaire demandez le planning qui aurait dû être travaillé pour savoir si cette semaine de 20h aurait été placée ou pas.
Sans ces données c'est impossible de faire un calcul.

 

[andrea_012b]

Vous voulez dire le planning de semaines de l'année ou juste le planning de juillet 23 ?

Si c'est celui de l'année, cette semaine de 20h n'est pas placée à date fixe. Je m'entends très bien avec les parents donc posés par écrit que cette semaine serait placée à tel ou tel endroit dans l'année. Je laisse la liberté de choisir pour cette semaine là quand les parents veulent "l'utiliser". Généralement avec la maman on se disait qu'elle serait faite la dernière d'août puisqu'elle est enseignante et qu'elle a toujours besoin de quelques jours avant la rentrée pour travailler. Mais comment en août 22 la semaine était à cheval sur septembre j'ai finalement fait une semaine classique de 39h.

Si nous considérons que ces deux jours travaillés sur les vacances scolaires sont cette semaine de 20h, ce n'est pas une erreur ? Je ne me vois pas lui compter ces 2 jours en HC alors que nous avions convenu que cette semaine de 20h serait forcément utilisées pendant des vacances scolaires (même si la date n'était pas prévue à l'avance). Je pense faire correctement en faisant comme ça mais je voudrais en être sûre...

 

[GénéralMétal1988]

Non le planning du dernier mois travaillé que vous voulez calculer par ccc.
Demandez simplement des explications à vos employeurs sur cette fameuse semaine.
Trop de questions sinon et pas de réponses justes.

 

[andrea_012b]

La maman se fie à moi pour l'administratif donc elle ne va pas me dire grand chose ! Pour juillet il était prévu que le contrat s'arrête le vendredi 7 juillet (dernier jour d'école) et je lui ai proposé si elle voulait de garder leur fils les 2 premiers jours des vacances pour qu'ils puissent faire leurs cartons. Elle a accepté avec plaisir mais elle ne m'a pas dit ce jour là "vous aurez M 20h sur ces 2 jours comme ça ce sera considéré comme la semaine de 20h que nous pouvions poser quand nous voulions pendant les vacances scolaires". Je sais qu'elle n'a pas du tout pensé à ça quand on a parlé de ces 2 jours et j'avoue que sur le coup je n'y ai pas pensé non plus.

Donc pour le calcul par ccc je pensais compter la première semaine de juillet en semaine normale de 39h travaillées et les 2 jours de la deuxième comme la semaine de 20h, même si je pense qu'elle ne me le confiera pas 10h par jour sur 2 jours...