question régul

[NounouNana]

Bonjour,

pour un contrat en année incomplète débuté en sept 2021, est ce que la régularisation de salaire aurait dû être faite à chaque date d'anniversaire ou peut elle être faite en fin de contrat ? et du coup si rien n'a été fait, je me base pour le calcul sur tous les mois depuis le début ? sur les 12 derniers ? ou à partir de septembre 2023 "date d'anniversaire" ? je suis un peu perdue ! merci de votre aide

 

[Caro52]

Bonjour la régul se calcule à chaque date anniversaire et le paiement si c'est en faveur de l'assmat se fait en fin de contrat (sauf mention contraire au contrat )

 

[noounouc]

Bonjour, tu aurais dû en faire une tous les ans comme le prévoit la nouvelle CCN,. Mais comme il n'y a aucun paiement chaque année et qu'en fin de contrat toutes les régularisations s'ajoutent en la faisant du début du contrat à la fin cela donnera le même résultat.
La régul annuelle a comme intérêt à mon sens de ne pas se retrouver en fin de contrat avec des calculs xxl et permet aux parents de comprendre le principe et d'anticiper une éventuelle grosse régularisation en fin de contrat.

 

[NounouNana]

Merci @noounouc et @Caro52 ! du coup je reprends depuis le début du contrat toutes les heures par mois que j'ai réellement effectuées et je compare avec celle qui ont été mensualisées, déclarées et payées, puis la différence d'heure que je trouverais, je la multiplie par mon taux horaire net ou brut ?

 

[kikine]

oui dans les heures réalisées il faut inclure les absences pour convenance de l'employeur et les fériés
en revanche on retire les hc (car elles sont payées en plus du salaire le mois concerné)

 

[Caro52]

on calcule toujours en brut et paiement en net .

 

[NounouNana]

Merci et bon dimanche