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David

⭐⭐
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12 Novembre 2022
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Bonsoir,

Je signe bientôt mon premier contrat et j'ai encore des questions qui peuvent vous paraître bêtes. Mais il n'y a pas de question bête paraît-il...
Je pense commencer à maîtriser le calcul de la mensualisation: (Nb de semaines par an*Nb d'heures hebdomadaires*taux horaire brut)/12
Est-ce bien cette mensualisation qu'il faut indiquer sur le contrat en tant que salaire mensuel brut de base? (x.7812 pour le salaire Net)

Cette mensualisation correspond elle au salaire payé effectivement chaque mois ou s'agit-il d'une moyenne?
Dans ce cas, comment est calculé le véritable salaire par le parent ?

Merci de vos réponses

Cordialement,
 

J'ai oublié de préciser que je ne parle que du salaire mensualisé de base. Je sais qu'il faut y ajouter les indemnités et les heures complémentaires et supplémentaires..
En gros, le parents doit-il compter les heures normales de chaque mois pour le calcul?
 
Je pense avoir trouvé en partie ma réponse: le nombre d'heures mensualisées normales est semble-t-il identique chaque mois, et donc le salaire de base également.
Dans ce cas l'arrondi du nombre d'heures ne peut-il pas faire différer de quelques euros le salaire et la mensualisation ?
 
Tout dépend en AI oui c'est une moyenne qui est versée chaque mois, il faudra à chaque date anniversaire faire le point entre les mensualités versées et les heures réellement travaillées
 
Oui. C'est la régularisation qui intervient à la date anniversaire ou à la fin du contrat. Mais pendant l'année, le salaire de base reste rigoureusement identique chaque mois et correspond à la mensualisation calculée à la signature du contrat?
 
Dans ce cas l'arrondi du nombre d'heures ne peut-il pas faire différer de quelques euros le salaire et la mensualisation ?

Oui il diffère mais pas de grand chose sur l'année. Et ne compensent pas les débordements du soir. Au final je ne décompte rien à la fin de la période annuel
 
Alors oui le principe de la mensualisation, que ce soit en année complète ou incomplète, c'est le principe d'une moyenne de salaires lissée sur année. Si vous travaillez un mois entier sans congés vous gagnerez moins que si vous étiez payé au réel mais en contrepartie pendant vos congés, vous êtes payés aussi alors que vous ne travaillez pas.... c'est le principe de la moyenne. Donc je dirai que oui à peu près chaque mois vous aurez une base fixe sauf exceptions : parfois il y a des heures complémentaires ou au contraires des absences à déduire. Une régulation se fait chaque année ou en fin de contrat pour voir si le réalisé correspond bien à ce que vous avez fait. Si la régul est en votre défaveur votre employeur vous devra la différence, mais si la régul est en votre faveur vous devrez rien à votre employeur.

Le parent devra calculer les heures réalisées chaque mois, mais ce sera que pour info pour plus tard (régul), ce qu'il indiquera à Pajemploi ce sont les heures mensualisées (une moyenne là encore). Idem il devra indiquer les jours mensualisés. Par contre les IE seront calculées en fonction des jours réels et non mensualisés. Oui c'est complexe o_O
 
Bonjour.
En année complète, il y a déduction des cp s'ils ne sont pas acquis donc le salaire peut varier lors de la prise de vos congés, contrairement à l'année incomplète.
 
Bonjour

Non attention, désormais il a compensation entre les périodes pour le calcul de la régularisation, uniquement en AI.

Donc , une année où selon le total obtenu l'Am aurait fait des heures en plus sera compensée l'année suivante par les heures faites en moins si c'est le cas et ce principe doit être appliqué sauf clause supérieure à la ccn.
Cependant si le calcul est en défaveur de l'Am, celle ci n'a rien à rembourser.

Attention avec les calculs de régularisation, il existe énormément de versions. Le tout est de savoir vraiment quels chiffres y inscrire car aucu calcul légal n'est mentionné dans la,ccn.

Sinon oui le principe de la mensualisation permet un salaire brut fixe par mois. Sauf absence déduite justifiée, ou hc/Ha.

Sinon, pensez à ėvaleur votre tarif horaire brut après calcul des heures mensualisées. Car dire qu'on prend par exemple 4€ par contrat, est pénalisant si on vous annonce 100h mensualisées.
 
Attention l'arrondis du temps de travail déclaré sur PAJEmploi n'a jamais permis d'arrondir le calcul du salaire.

Ce qui est important c'est de bien préciser aux PE dès le debut et avant d'établir les horaires du contrat que le temps de travail payé commence à l'arrivée de l'enfant et fini au départ de l'enfant, transmission matin et soir comprisent.
Si le PE a besoin d'arriver chez toi à 8h mais à besoin de prendre la route à 8h15 le matin, ton contrat doit commencer à 8h.
Si le PE pense etre chez toi le soir à 17h10, il faut compter jusqu'à 17h15 pour le temps de transmission.
Le contrat serait donc de 8h à 17h15 soit 9.25h/jour.
Le calcul du salaire sera de 9.25h/jr X jrs/sem X sem/an / 12 mois = le chiffre en temps ne sera arrondis QUE pour la déclaration PAJEMploi.
C'est bien ce chiffre à virgule précisément qui sera pris pour être multiplié par ton taux horaire pour connaitre le montant du salaire tous les mois.
 

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