Quel contrat ?

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CyrielleDBV

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5 Septembre 2024
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Bonjour,

Je rencontre ce soir une maman qui cherche entre 2 et 3 demie journées de garde par semaine pour sa fille de 7 mois afin de se libérer du temps. Je la rencontre car j'ai le contrat de petit J qui n'est pas en temps plein que je pourrais compléter avec ce contrat, seulement les jours ne sont pas fixes car la maman de J ,que je complète, travaille dans le milieu hospitalier. J'ai son planning un mois à l'avance et donc le nouveau contrat se calera sur les jours sur les où petit J ne sera pas là.
J'ai bien expliqué ca à la maman qui recherche et ca n'a pas l'air de la déranger, tant mieux. Ma question est : quel type de contrat faire ? Par ce dans la mesure où je ne peux pas m'engager sur des jours fixes ( Je n'ai pas J entre 1 à 3 jours par semaine ) je ne peux pas non plus m'engager sur un volume horaire semaine mini à respecter... Du coup compliqué de prévoir une mensualisation... Que pensez vous d'un contrat en occasionnel ?
 

Bonjour,

Oui vous pouvez faire un contrat occasionnel, mais surtout marquer sur le contrat :

accueil de l'enfant x selon les disponibilités de l'assmat.
 
Attention !
je ne suis pas sure que le contrat occasionnel soit le plus approprié, en effet celui ci correspond à un accueil ponctuel, sans caractère régulier et de courte durée. C'est plus un contrat de dépannage...
 
Un contrat occasionnel est un contrat de courte durée sans caractère régulier.

Donc il ne semble pas répondre à vos besoins en ce qui concerne ce nouveau potentiel accueil.
 
Surtout pas de contrat occasionnel... Uniquement un contrat cdi en année complète ou incomplète.
Et je fais comment si je ne peux pas garantir un nombre de jour ou de volume horaire mini ?

Un contrat occasionnel est un contrat de courte durée sans caractère régulier.

Donc il ne semble pas répondre à vos besoins en ce qui concerne ce nouveau potentiel accueil.
Ok et donc je fais quoi ?
 
Le "problème" vient de votre contrat déjà en cours en temps partiel sans planning fixe.
En réalité idéalement vous auriez dû partir sur un contrat à temps plein avec cet accueil. Car on vous demande de fait une disponibilité sur 5 jours pour un accueil en temps partiel.
Vous n'êtes pas non plus à l'abri de demandes de changements de planning sur ce contrat "soignant". J'imagine qu'un délai de prévenance a été négocié au contrat de travail.
C'est un contrat très difficile à compléter.
 
Le "problème" vient de votre contrat déjà en cours en temps partiel sans planning fixe.
En réalité idéalement vous auriez dû partir sur un contrat à temps plein avec cet accueil. Car on vous demande de fait une disponibilité sur 5 jours pour un accueil en temps partiel.
Vous n'êtes pas non plus à l'abri de demandes de changements de planning sur ce contrat "soignant". J'imagine qu'un délai de prévenance a été négocié au contrat de travail.
C'est un contrat très difficile à compléter.
Demander à partir sur un temps plein quand les parents n'en ont pas besoin c'est compliqué. J'ai un volume horaire mini par semaine et je sais lorsque la maman de J me donne son planning un mois à l'avance quels jours je l'aurai. Elle également au courant que si son planning change au dernier moment il est possible que je ne puisse pas répondre à sa demande.
 
Donc J est présent variablement 2 à 4 jours/sem avec un delais de prevenance de 1 mois.
Passons sur le côté très discutable de ce type de contrat...
A présent tu as une opportunité de completer ce contrat de J avec Petitede7mois précisément parce que cette Maman n'a pas un besoin spécifique pour se rendre au travail, elle peut s'adapter à ta disponibilité, laissée libre notament par J, ça semble du pain béni.

Mais tu ne peux garantir qu'un seul jour/semaine, variable et jusqu'à 3 jours dans la semaine.
Au delà du fait que je doute fortement du confort que ça va représenter pour Petitede7mois d'être accueillie ainsi seulement quelques demi-journées, au lance pierre: elle risque fort de mettre TRES longtemps avant d'être adaptée chez toi, il me semble qu'alors il faudrait faire un CDI qui determine les type d'horaire précisément et une mensualisation:

- sur une seule 1/2 journée variable garantie dont la date chaque semaine sera determinée exclusivement par l'AM. Si le PE de Petitede7mois ne peut pas te porter l'enfant à la date prévue le salaire resterait garantie.
Mais cela voudrait dire que les semaine où tu pourrais lui allouer 1 à 2 autres demi-journées elles seraient alors en HC, sans obligation de la part de cette Maman de te regler si elle ne souhaite pas 1 ou 2 dates/semaine sur les 3 maxi que tu pourras proposer. Logique puisque ce n'est pas elle qui choisi au depart. Qu'en est il des jours fériés?
Le souci étant que les HC ne doivent jamais avoir caractère de recurrence, c'est une fraude autant de la part du PE que de l'AM. Donc ce n'est pas possible.

- Ou alors c'est le contraire? On fait un contrat sur 3 demi-journées/sem variables exclusivement choisie par l'AM avec la possibilité que l'AM ne soit pas dispo sur 1 à 2 demi-journées/sem étant entendue qu'alors il y aurait minoration de la mensue si c'est l'AM qui n'est pas dispo. En gros cette Maman de Petitede7mois s'engage à te payer pour son enfant 3 demi-journées/sem mais accepte que tu n'honores pas ton engagement quand ce n'est pas possible pour toi?
Il serait logique qu'il t'incombe à toi d'honorer le delais de prevenance sous peine de ne pas être payée.
Mais que se passera t il quand les Parents de J seront en retard pour donner leur planning?
Tu seras le dindon de la farce.
Voilà pourquoi le planning variable sur un temps partiel pose problème.

Tant que tout le monde est d'accord sur tout, s'adapte, ça peut parraitre parfait mais le jour ou soit toi, soit la Maman de Petitede7mois en a marre là pour déméler le sac de noeuds c'est la m...

Idéallement pour le contrat de Petitede7mois tu as la possibilité avec tes autres contrats de determiner précisément 2 à 3 demi-journées/sem, PAS VARIABLES et cela evitera les futurs litiges.
 
Comment je peux avoir la possibilité de proposer des jours non variables à Petitede7mois avec mes autres contrats ? Je ne comprend pas
 
Petite question : la maman du bébé de 7 mois garde actuellement son bébé mais dans quel "cadre" ?
Elle est au chômage? Dans ce cas là elle aura besoin parfois de jours précis pour des entretiens d'embauche ou des RDV avec son conseiller France Travail et d'un mode d'accueil sans doute à temps plein si elle est embauchée.
Elle est en congé parental total? Dans ce cas là elle n'aura pas le droit au CMG et devra s'acquitter en plus des cotisations ce qui va faire exploser la facture et dans ce cas là pas sûr que ce contrat se concrétise ou qu'il dure dans le temps dès que la maman aura les premières cotisations à payer.
 
Petite question : la maman du bébé de 7 mois garde actuellement son bébé mais dans quel "cadre" ?
Elle est au chômage? Dans ce cas là elle aura besoin parfois de jours précis pour des entretiens d'embauche ou des RDV avec son conseiller France Travail et d'un mode d'accueil sans doute à temps plein si elle est embauchée.
Elle est en congé parental total? Dans ce cas là elle n'aura pas le droit au CMG et devra s'acquitter en plus des cotisations ce qui va faire exploser la facture et dans ce cas là pas sûr que ce contrat se concrétise ou qu'il dure dans le temps dès que la maman aura les premières cotisations à payer.
Aucune idée, je la rencontre ce soir donc elle ne m'a pas parlé de tout ca encore. Tout ce que je sais c'est qu'elle veut une garde en demie journée 2/3 fois semaines pour consacrer ce temps " gagné " à ses autres enfants plus grands. J'imagine que la petite lui prend bcp de temps et que les plus grands doivent être en souffrance.
 
Donc J est présent variablement 2 à 4 jours/sem avec un delais de prevenance de 1 mois.
Passons sur le côté très discutable de ce type de contrat...
A présent tu as une opportunité de completer ce contrat de J avec Petitede7mois précisément parce que cette Maman n'a pas un besoin spécifique pour se rendre au travail, elle peut s'adapter à ta disponibilité, laissée libre notament par J, ça semble du pain béni.

Mais tu ne peux garantir qu'un seul jour/semaine, variable et jusqu'à 3 jours dans la semaine.
Au delà du fait que je doute fortement du confort que ça va représenter pour Petitede7mois d'être accueillie ainsi seulement quelques demi-journées, au lance pierre: elle risque fort de mettre TRES longtemps avant d'être adaptée chez toi, il me semble qu'alors il faudrait faire un CDI qui determine les type d'horaire précisément et une mensualisation:

- sur une seule 1/2 journée variable garantie dont la date chaque semaine sera determinée exclusivement par l'AM. Si le PE de Petitede7mois ne peut pas te porter l'enfant à la date prévue le salaire resterait garantie.
Mais cela voudrait dire que les semaine où tu pourrais lui allouer 1 à 2 autres demi-journées elles seraient alors en HC, sans obligation de la part de cette Maman de te regler si elle ne souhaite pas 1 ou 2 dates/semaine sur les 3 maxi que tu pourras proposer. Logique puisque ce n'est pas elle qui choisi au depart. Qu'en est il des jours fériés?
Le souci étant que les HC ne doivent jamais avoir caractère de recurrence, c'est une fraude autant de la part du PE que de l'AM. Donc ce n'est pas possible.

- Ou alors c'est le contraire? On fait un contrat sur 3 demi-journées/sem variables exclusivement choisie par l'AM avec la possibilité que l'AM ne soit pas dispo sur 1 à 2 demi-journées/sem étant entendue qu'alors il y aurait minoration de la mensue si c'est l'AM qui n'est pas dispo. En gros cette Maman de Petitede7mois s'engage à te payer pour son enfant 3 demi-journées/sem mais accepte que tu n'honores pas ton engagement quand ce n'est pas possible pour toi?
Il serait logique qu'il t'incombe à toi d'honorer le delais de prevenance sous peine de ne pas être payée.
Mais que se passera t il quand les Parents de J seront en retard pour donner leur planning?
Tu seras le dindon de la farce.
Voilà pourquoi le planning variable sur un temps partiel pose problème.

Tant que tout le monde est d'accord sur tout, s'adapte, ça peut parraitre parfait mais le jour ou soit toi, soit la Maman de Petitede7mois en a marre là pour déméler le sac de noeuds c'est la m...

Idéallement pour le contrat de Petitede7mois tu as la possibilité avec tes autres contrats de determiner précisément 2 à 3 demi-journées/sem, PAS VARIABLES et cela evitera les futurs litiges.

Parce que j'ai 4 contrats actuellement pour 3 places :
- A qui est là 4 jours semaines et C qui la complète le mercredi
- J qui est là entre 3 et 4 jours semaines fonction du planning de sa maman
- T qui est là en temps complet 5 jours semaines

Actuellement les 2 premières places sont complètes, je n'ai que J qui est variable du coup je ne vois pas trop comment poser des jours non variable avec ca..
 
C'est bien là tout le problème.
Ce contrat deja existant a eté mal négocié.
Il est bloquant.
De plus vous n'avez pas demandé assez d'éléments concernant ce potentiel nouveau contrat.
Vous auriez peut être pu vous épargner un entretien inutile en sachant si la maman est en congé parental total , au chômage etc ...
 
Tu aurais pu avoir de la place à temps partiel NON VARIABLE grace à d'autres contrats temps partiel NON VARIABLES eux non plus.
Ex, tu as 2 places:
Cunegonde vient le lundi et mardi
Roger vient le lundi, mardi et mercredi
Ginette vient le jeudi et vendredi
Petitede7mois peut venir le mercredi jeudi et vendredi
 
C'est bien là tout le problème.
Ce contrat déjà existant a été mal négocié.
Il est bloquant.
De plus vous n'avez pas demandé assez d'éléments concernant ce potentiel nouveau contrat.
Vous auriez peut être pu vous épargner un entretien inutile en sachant si la maman est en congé parental total , au chômage etc ...
Il a été négocié comme j'ai pu avec les armes et connaissances que j'ai :) J'ai du mal à comprendre comment vous vendez un temps complets aux parents quand ils n'ont besoin que de 3/4 jours semaines ?

Tu aurais pu avoir de la place à temps partiel NON VARIABLE grâce à d'autres contrats temps partiel NON VARIABLES eux non plus.
Ex, tu as 2 places:
Cunegonde vient le lundi et mardi
Roger vient le lundi, mardi et mercredi
Ginette vient le jeudi et vendredi
Petitede7mois peut venir le mercredi jeudi et vendredi
Comme j'ai fait en complétant A par C qui ne vient que le mercredi quand A n'est pas là.
 
C'est donc une maman de famille nombreuse et le congé maternité est terminé.
Je rejoins @Griselda quelques heures par-ci par là ça risque d'être compliqué pour ce bébé surtout que s'approche la période de la peur de la séparation.

Pour l'arrivée de bb3 j'avais fait une demande auprès de la CAF pour être épaulée par une TISF, j'avais eu le droit à un certain nombre d'heures avant la naissance et après.
Cette personne vient au domicile pendant que tout le monde est là.
La participation payée dépend du quotient familial. Je me souviens que ce n'était pas donné mais ça valait la peine car c'est un vrai accompagnement qui est proposé.
C'est peut-être une piste pour cette famille.
 
- sur une seule 1/2 journée variable garantie dont la date chaque semaine sera determinée exclusivement par l'AM. Si le PE de Petitede7mois ne peut pas te porter l'enfant à la date prévue le salaire resterait garantie.
Mais cela voudrait dire que les semaine où tu pourrais lui allouer 1 à 2 autres demi-journées elles seraient alors en HC, sans obligation de la part de cette Maman de te regler si elle ne souhaite pas 1 ou 2 dates/semaine sur les 3 maxi que tu pourras proposer. Logique puisque ce n'est pas elle qui choisi au depart. Qu'en est il des jours fériés?
Le souci étant que les HC ne doivent jamais avoir caractère de recurrence, c'est une fraude autant de la part du PE que de l'AM. Donc ce n'est pas possible.
Je ne comprend pas non plus pourquoi elle ne serait pas dans l'obligation de payer les HC ? Si on part sur la base d'un contrat en volume horaire d'une demie journée par semaine vu que c'est ce que je peux lui garantir pour le moment. Admettons 6h/semaines.
Si sur la semaine 1 je fais juste 6h tout est ok, si sur la semaine B je peux lui proposer 3 x 6h ( 18h ), j'en ai 6 en heures classiques mensualisées et 12 en HC. Si la maman accepte de faire ces 3 demie journées et qu'on les fait elle les paient, si on en fait 2 elle en paie 2 et si on reste sur 1 bah on en paie 1 comme le prévoie la mensu. Ou est le soucis là dedans ?
 

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