Problème calculs mensu différents avec l'assistante maternelle

[paindepices]

Bonsoir,

J essaye d aider une amie, dans les calculs.
Je vais éviter, si possible, de tout détailler, nous n avons pas besoin d aide pour les calculs, juste l avis des pros pour ce qui va suivre.

Le contrat signé ne correspondant pas aux besoins de mon amie, cette dernière a suggéré à son assistante maternelle, un avenant.

Contrat signé début février, environ, et avenant "suggéré", en fin de mois.

Son assistante maternelle lui dit pas de problème, pas besoin d avenant, et qu elle augmente son tarif horaire (ok pour mon amie, pour l augmentation).
Quelques heures après elle lui envoie un texto lui disant qu elle mettait fin au contrat, une lettre recommandée allait lui parvenir et qu elle lui faisait grâce des congés payés.

Au moment de lui régler mars, son assistante maternelle revient sur sa décision et lui demande le paiement des CP, pas de problème pour mon amie.

Sauf que là encore, les calculs entre les parties sont différents (peu d écart mais qui ne correspondent à rien, un gros mélange de calculs, entre la première mensu et la seconde faîte sans avenant).

De ce que j ai pu constater, dès le départ, tous les calculs sont faits en dépit du bon sens, plein de ratures...

Que faire dans une telle situation, (mon amie a conscience qu un avenant aurait dû être signé entre les parties mais c est trop tard...)

L assistante maternelle lui demande un règlement qui ne correspond à rien et qui est moindre que ce qu on a trouvé, même les jours d activités et heures à déclarer ne vont pas!

Ne vaudrait il pas mieux, refaire les calculs de février et mars en fonction du contrat signé à la base, c est quand même lui qui fait foi et pas cet hypothétique avenant ou alors, mon amie paye ce que son assistante maternelle lui demande mais la déclaration Pajemploi ne sera pas bonne !

Merci pour un éventuel retour.

 

[Sandrine2572]

Bonsoir


Vue que aucun avenant de signer , c est le contrat initial qui fait fois ,

L avenant aurait dû être pour des horaires a la hausse ou à la baisse ? Horaires et jours différents que ce qui était prévu au départ ?

 

[paindepices]

Merci pour votre réponse.

L avenant, si il avait été rédigé, devait modifier le nombre de semaines à l année.
Le contrat a été rédigé pour 46 semaines alors que les parents souhaitaient 41 semaines.

 

[Mimipoupina]

Sans avenant écrit il n'y a que le contrat qui fait foi donc pour moi les calculs de fin de contrat doivent être fait par rapport au contrat

 

[Sandrine2572]

Si c était juste le nombre de semaines qui devait être diminuer et qu il n'y a pas eu d heure complémentaire ou sup , le calcul de fin de contrat est simple , le contrat a 2 bon mois , c est une démission de l Assmat donc calcul simple et rapide à faire

 

[Nounou 22]

Je suis de l'avis des collègues, le contrat initial fait foi tant qu'aucun avenant n'a été signé à la suite par les deux parties.
Le PE reste seul responsable de ce qu'il déclare et paye. De surcroît, l'AM à l'air de changer d'avis assez souvent. Même si le montant qu'elle demande est moindre par rapport à ce que le PE lui doit, elle aura il me semble au moins 6 mois si elle signe le solde de tout compte pour dénoncer celui ci et réclamer son dû. Votre amie n'a probablement pas envie de cette épée de Damoclès sur la tête.
Par contre l'AM si elle démissionne doit le faire par Lettre en recommandé avec AR. Elle doit un préavis à son PE et pas d'indemnité de rupture puisque c'est une démission.

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir
Pourquoi avoir signé un contrat de 46 semaines alors que ce n'était pas ce qui correspondait aux besoins ?
C'est curieux et énorme comme avenant ?

 

[Nounou 22]

Je ne comprends au passage pas bien le raisonnement de votre amie. Signer un contrat pour ensuite le revoir à la baisse drastiquement en voulant retirer autant de semaine de la mensu, j'avoue qu'en tant qu'AM , j'aurai tendance à me sentir flouer. Ça me ferait l'effet qu'on a voulu me faire miroiter un contrat qui convenait à mes attentes alors que pas du tout. J'aurai eu tendance à faire comme l'AM de votre amie, démissionner, surtout si j'avais un autre contrat sous le coude.

 

[Sandrine2572]

Oui c est bizarre une si grosse différence de semaines

Mais l AM accepte en précisant qu elle augmente sont taux horaire ce que le PE accepte et l AM annonce sa démission quelles heures après ce qui est pas logique

Vue que l AM dit pas besoin d avenant ça laisse a supposer que sont augmentation du tarif horaire sera en proportion pour arrivée a la même mensualisation et que les 5 semaines en moins seront de la convenance perso

Mais le contrat va s arrêter et c est bien le contrat initial qui fait foie pour le calcul

 

[assmatzam]

Bonjour

C'est très simple
Février et mars doivent être calculé en se basant sur la relation contractuelle

Pas d'avenant de signé = maintien du contrat initial

Attention l'assistante maternelle peut se retourner contre votre amie même plusieurs mois plus tard et réclamer son dû
Elle est responsable en tant que parent employeur donc pour éviter tout litige il n'y a pas d'arrangement à la mord moi le nœud qui tienne

 

[patchoune]

et bien sur payer les congés payés acquis sur ces 2 mois.
je pense que l'assmat a changé d'idée car elle a dut être tellement surprise qu'au bout d'un mois la mensualisation soit complètement bafouée.
lorsqu'on s'engage ds un contrat c'est clair que l'on veut savoir du départ à quoi on s'engage que ce soit du coté du parent ou de l'assmat.
c'est un mauvais départ pour votre amie, vous pouvez lui dire que la prochaine fois il faut bien réfléchir à ce que l'on veut, les avenants doivent se faire pour des raisons valables, un changement d'emploi etc....mais lorsque il y a autant de différence l'assmat n'a aucune obligation d'accepter.

 

[patchoune]

d'autre part il y a peut etre une régul à faire, étant donné que la mensu était sur 46 semaines, l'assmat a peut etre fait sur ces 2 mois plus d'heures que prévu dans la mensualisation, à vérifier.
c'est simple surtout qu'il n'y a que 2 mois

 

[noounouc]

Bonsoir
Pourquoi avoir signé un contrat de 46 semaines alors que ce n'était pas ce qui correspondait aux besoins ?
C'est curieux et énorme comme avenant ?

La maman en voyant les dates de congés de l'AM et en reprenant son travail s'est peut-être rendue compte qu'au final elle ne pourrait pas caler ses congés sur ceux de l'AM, d'où les 5 semaines à déduire en plus.

Pour ma part j'avoue que j'y réfléchirais à deux fois avant d'accepter un avenant en augmentant mon taux horaire.
Les parents ont tout loisir de réfléchir avant de signer et je trouve qu'arriver avec un avenant comme ça juste au début du contrat, on parle quand même de plus de 10% de baisse, c'est un très mauvais signal pour la suite du contrat.
Je ne démissionne pas dans un cas comme ça pour préserver mes ARE... au PE de me licencier s'il ne souhaite pas continuer selon les modalités du contrat.
La question qui se pose à la salariée c'est quand même : si j'avais su que c'était sur 41 semaines dès le départ aurais-je signé? N'avais-je pas une autre proposition plus intéressante que j'aurais alors privilégiée?
Votre amie est peut-être de bonne foi et a mal estimé ses besoins, mais l'AM a du se dire, et c'est bien naturel, qu'on l'a prise pour une quiche!

 

[noounouc]

Un avenant non signé n'a aucune valeur et encore heureux!
Les calculs se font sur les bases de la mensu figurant au contrat de travail.
L'employeur étant garant des calculs de fin de contrat votre amie a tout intérêt à payer tout ce qu'elle doit : mensu, régul, préavis, CP.
Si son AM ne signait pas le solde de tout compte elle aurait 3 ans pour contester ses calculs... autant faire les choses correctement maintenant et ne pas prendre le risque de payer plus cher plus tard.

 

[paindepices]

Bonjour et merci pour tous vos retours,

En fait, mon amie m a indiqué que l assistante maternelle n avaient tout simplement pas tenue compte de leur congés et que n ont pas été vigilants là dessus.

Le mal est fait, on apprend de ses erreurs surtout quand on est très jeune.

Je vais lui faire part de tout ceci et reprendre les calculs avec elle.

Encore un grand merci pour votre aide.
Joyeuses fêtes de Pâques

 

[noounouc]

Aux parents de faire attention la prochaine fois car ce sont eux qui sont responsables de ce calcul.
Attention avec la nouvelle convention ces semaines ne peuvent être prises en compte que si leurs dates sont notées au contrat ou communiquées au minimum 2 mois à l'avance et ce n'est pas toujours possible ce qui fait que l'on ne peut pas tenir compte parfois de ces semaines.
J'ai des collègues qui refusent de tenir compte de ces semaines car au final c'est une perte sèche : impossible de compléter par un autre accueil et pour autant elles travaillent avec les autres enfants.
Pour ma part j'ai choisi de poser la moitié des vacances scolaires et depuis je n'ai quasiment plus de demande de semaines en dehors de mes congés (parfois une semaine) car du coup le semaines des parents et des papis/mamies se retrouvent en même temps que mes congés.