Perte contrat conservee

[Nounousand02]

Bonjour ,
Je perd un contrat conservée le 31/12 ( début du contrat le 2/11/2020) J' avais perdu mon tous 1er contrat fin juin (ouverture d' ARE de 6.08€net/jour). Depuis j'ai repris un contrat le 1/10 (627.13€ brut) et le 1/12 (173.76€brut) .donc ARE=0€
Je voulais savoir si mon 2 ème contrat conservée que je vais perdre me donnera droit a une nouvelle ARE ?

 

[isa19]

Bonjour,
normalement recalcule de votre ARE pour cette activité conservée/perdue. avec surement une carence de 7 jours + carence si indemnités compensatrice de cp payés à la rupture.

 

[assmatzam]

Bonjour

Oui les activités conservées perdues permettent le recalcule de votre are
Le 7 janvier vous recevrez une nouvelle notification d'ARE

 

[Nounousand02]

Ok merci . Je préfère demander car par la caf je déclare bien tous mes revenue tous les 3 mois et il mon trouver une dette (prime activité et apl ). J'ai pas envie qu'il fasse pareil avec pôle emploi.

 

[Nanou91]

@isa19
Si les droits ont été ouverts fin juin, la postante a déjà eu un différé de 7 jours fin juin, et comme il ne s'applique qu'une fois tous les 12 mois ils ne seront pas réappliqués dans ce cas en janvier.

 

[Nounousand02]

@Nanou91 . Toi qui est experte peut tu me dire comment calculer le montant?

 

[Nanou91]

@Nounousand02
Oulà là... malheureusement je ne peux pas comme ça, sans avoir tout ton dossier sous les yeux.
Car ça prend en compte tout un tas d'élements.
Date d'ouverture de tes droits initiaux, pour quel montant et quelle durée d'ARE brute et nette.
Ton âge (plus ou moins de 55 ans à l'ouverture des droits initiaux.
Combien de jours d'ARE il te reste quand tu perds le contrat conservée ?
Quel a été le total des salaires bruts HORS ICCP, pour le contrat conservé perdu, sur 24 ou 36 mois selon ton âge.
Si sur cette période il y a eu des évènements : arrêt maladie, congés sans solde....
Si tu peux préciser tous ces éléments je peux de donner une idée.

 

[Nounousand02]

@Nanou91
Date d'ouverture c'étais le 7/08/2022.
Le montant brut =8.10
Le montant net=6.08
Durée 606 jours .
J'ai 34 ans .
Il me reste 539 jours ARE
Total des salaire brut = 7956e depuis le 2/11/2020.je n'ai jamais eu arrêt ou absence pendant ce contrat

 

[Nanou91]

@Nounousand02
Puisque tu as 34 ans, il me faut le montant des salaires bruts sur juste les 24 derniers mois, donc sur la période du :
01/01/2021 au 31/12/2022 HORS ICCP de fin de contrat.
Et précise moi à part le montant de l'ICCP de fin de contrat et je te calcule tout ça.
(et pour info les 8.10 euros ce n'est pas l'ARE brute mais le SJR )

 

[Nounousand02]

Ok merci @Nanou91 je tenvoi les montant

 

[Nanou91]

@Nounousand02
Voilà ce que je trouverais...
Tu repartirais pour 643 jours d'ARE à 13.33 euros nets (= bruts) par jour, pour un salaire Journalier de Référence (SJR) de 17.77 €.
Le différé sera de 23 jours.
Ça c'est si il te reste bien 539 jours au moment du recalcul.
Sinon, avec ce tableau, j'ai mis les formules entre parenthèses donc tu pourras t'en resservir de base pour les futurs contrats conservés perdus, il suffit de reporter les nouveaux chiffres.

 

[Nounousand02]

Ah super @Nanou91 merci beaucoup pour ton tableau . Je vais attendre le 31 pour envoyer l attestation à pole emploi et voir ce qu'il me dise. Merci

 

[Nanou91]

@Nounousand02
Et sais-tu ce que tu auras comme activités reprises en janvier. C'est à dire qu'à partir de janvier, quel montant brut percevras-tu chaque moi uniquement avec les activités reprises ?

 

[Nounousand02]

@Nanou91 J'ai 2 activité reprise depuis mon 1er contrat perdu fin juin .Le 1/10 /2022= 675.13 €brut . Et le 1/12/2022=173.76€ brut. Il me restera en janvier ces 2 contrat repris et un contrat conservé qui a débuté le 1/03/2021=300.30€ brut

 

[Nanou91]

@Nounousand02
Donc à priori, tu n'auras pas de complément ARE
Car : 675,13 + 173,76 = 848,89 euros. POLE EMPLOI va en retenir 70% donc 594,22 euros.
Sur un mois de 31 jours, ils ne te devraient que 31 x 13.33 = 413,23 euros. C'est inférieur à 594,22 euros donc tu n'auras pas de complément.
D'ailleurs je me demandais à quel moment tu en avais eu.
Droit ouverts à partir du 07/08...
Donc en août ils t'ont versé 24 ARE ? c'est ça.
En septembre ils t'en ont versées 30 ? c'est ça
Donc 24 + 30 = 54.
Comment es-tu passée de 606 à 539? Car 606 - 54 = 552.
Avec le contrat repris le 01/10 tu n'as déjà pas du avoir de complément ARE en octobre, ni après.

 

[Nounousand02]

Je voulais savoir si les 2 contrat repris du 1er octobre et 1er décembre son aussi considérée repris quand mon 2 ème contrat sera perdu au 31 décembre?

 

[Nounousand02]

Le 3 sept j'ai eu 152euro =25 jours
Le 5 oct 182.40euro=30 jours
Le 3 novembre 72.96euro =12 jours car en octobre j'ai eu 1 mois adaptation donc petit salaire

 

[Nanou91]

@Nounousand02
un contrat repris reste un contrat repris tant qu'il ne sert pas lui même à un calcul de rechargement de droit...
Donc OUI tes 2 contrats repris resteront repris même après le 31/12

 

[Nounousand02]

Ah ok je comprend mieux pourquoi je ne toucherai pas ARE . Ok pour les contrat repris ,il reste repris jusqu'à ce que tous les conservé soit perdu? et seront en conservé quand j'aurais des repris après le dernier conservée perdu

 

[Nounousand02]

Je risque peut être de toucher ARE en mars car en février je pose 1semaine de CP qui pour mes 2 reprise seront en sans solde donc déduis avec le CCC ?