Nouveau contrat

[Soso68]

Bonjour à tous
J ai un contrat qui va commencer le 20 mai ,pouvez vous m aidez pour le calcul ? C est la 1 ère fois,que je commence en milieu de mois .
Merci

 

[Lsg27081]

Bonjour, pour la première mensualisation il faudra enlever de la rémunération l'ensemble des heures qui auraient pu être faites du 01 au 19 mai. Au 31 mai il faudra déjà faire un calcul des congé acquis.

 

[stephy2]

Bonjour

C'est un contrat AI ou AC ?
Quels sont les jours travaillés et les heures ?
Quels seront les heures d'adaptation et est ce que celles sont notées au contrat ?

 

[Soso68]

Bonjour
C est un contrat en annee incomplète sur 45 semaines
Je vais faire 8h 17h tous les jours

 

[Soso68]

Pour l adaptation cela sera 2h a partir du 20 mai jusqu'à fin mai

 

[Catie6432]

Les horaires prévus sur la période d’adaptation sont ils notés au contrat pour chacune des journées cette période ?

 

[assmatzam]

Dans un premier temps il faut calculer le nombre d'heures potentielles du mois .

si vous êtes sur un accueil de 5 jours par semaine a raison de 9h par jour , cela fait un total de 198 heures potentielles pour 22 jours potentiels d'accueil

Si vous travaillez 2 h/j sur la période du 20 au 30 mai, cela vous fait un total de 18 heures travaillées
Les heures non travaillées sur la période d'adaptation peuvent être déduite du salaire mensuel de base à la seule condition le planning soit notifié au contrat.
dans le cas contraire, le salaire est maintenu durant cette période

Si déduction des heures d'adaptation
Salaire brut / 198 heures x 18 heures travaillées = salaire brut du mois

Si salaire maintenu durant l'adaptation
Salaire brut / 198 heures x 81 heures travaillées = salaire brut du mois

On convertit ensuite en jours et heures

Salaire brut / taux horaire brut contrat = heures à déclarer
A arrondir à l'entier le plus proche

Heures à déclarer/ 9 heures par jour contrat = jours à déclarer
A arrondir à l'entier sup

 

[Catie6432]

Les journées d’adaptation sont considérées travaillées sur la base de leur entièreté si aucuns horaires particuliers les concernant ne sont précisés au contrat de travail.

 

[Soso68]

Merci beaucoup Assmatzam pour les informations c est mon 1 er contrat comme cela donc je prendrai ce salaire qui rentrera dans ma mensualisation,j ai pas compris si salaire maintenu durant l adaptation ?
Désolée je suis novice ....

 

[stephy2]

Assmatzam veut dire que si les heures d'adaptation ne sont pas notés dans le contrat (à savoir 2h tous les jours à partir du 20), la journée est payée entièrement soit 9h au lieu de 2h!!
Et donc c'est la 2ème formule avec 81h travaillées.
Si c'est noté au contrat, c'est la formule avec 18h travaillées!

 

[Catie6432]

Noté au contrat et en indiquant les horaires :

Le xx/xx/xxxx de 10h à 12h par exemple etc ...

 

[Soso68]

Ah d accord non pour l instant on a fait que l engagement réciproque, on fait le contrat avant le 20 mai
Pourrais je vous demander quand je le ferai si pas d erreur ?
Et donc ce mois de mai rentrera dans la mensualisation ?

 

[Catie6432]

Bien évidemment.

La période d’adaptation, dès la première heure, donne le départ du contrat de travail.

Si vous décidez de ne pas préciser les heures de présence sur le contrat concernant la période d’adaptation cela veut dire que vous êtes disponible pour l’employeur sur les horaires contractuels par exemple de 8 h à 17 h.
L’enfant pourra vous être confié quelques heures (un peu plus chaque jour) sur cette période dans le respect de l’amplitude horaire contractuelle (donc pas avant 8h et pas après 17h).
On considère donc ces journées travaillées dans leur entièreté.
Cela permet par exemple de ne pas devoir réveiller l’enfant en pleine sieste pour nous le confier ou de nous le confier pour un biberon, de ne pas devoir le réveiller si il dort au moment où le parent vient le chercher.

Si vous précisez des horaires au contrat concernant chacun des jours de cette période d’adaptation, vous serez disponible pour cet employeur sur par exemple de 8h à 10h mais pas après, ni avant.
Dans ce cas, on défalquera les heures non travaillées sur ces journées par le calcul cour de cassation.

 

[assmatzam]

Alors l'engagement réciproque doit être signé avant le début de l'accueil

Le contrat de travail doit être signé au plus tard le premier jour travaillé

Donc 2 solutions s'offrent à vous

Soit vous convenez d'un rendez-vous avant le 20 mai avec l'employeur pour relire tranquillement le contrat à tête reposées et vous le signer ce jour là

Soit vous attendez le 1er jour d'adaptation soit le 20 mai, pour le signer

attention tout de même .
car il est impossible de commencer l'accueil d'un enfant sans signatures préalables des 2 parties
chacun devant avoir son exemplaire

 

[assmatzam]

La mensualisation débute toujours à compter du 1er mois d'accueil

si le contrat ne débute pas le 1er du mois vous devez appliquer le calcul de la cour de cassation donc le calcul que je vous ai donné tout à l'heure, pour déduire les heures non travaillées, soit celles comprises entre le 1er du mois et le 1er jour d'accueil

 

[assmatzam]

Le calcul de la cour de cassation doit également être utilisé lorsque vous avez des absences déductibles du salaire .
car on ne déduit jamais une absence au réel

 

[Soso68]

Merci infiniment pour tous vos conseils je me permettrais de venir vers vous si j ai un doute sur le calcul.