Info concernant France travail

[RBK81]

Bonjour, je reviens vers vous suite à ma démission.
Mon contrat étant passé en périscolaire depuis septembre 2023, j'avais un contrat depuis de moin de 17h00/semaine, ce qui à ce que j'avais compris ne couperai pas mes indemnisations ARE. Hier je reçois un courrier de FT me signifiant que suite à ma démission, mes ARE sont coupés.... J'envoie donc un mail à ma conseillère pour lui demander des explications. Et bien en fait, ils ne s'appuie pas sur le nb d'heures de l'avenant en vigueur au moment de la démission, ils font une moyenne sur toute la période travaillée depuis le début du contrat. Donc forcément, là je ne suis plus dans les clous .....

 

[Nanou91]

France Travail a connaissance du contrat initial donc avec un certain nombre d'heures.
France Travail n'a jamais connaissance des avenants, dont de toutes façons ils ne tiennent pas compte tant que le contrat continue....
Donc logique qu'ils fassent une moyenne, tout comme ils font d'ailleurs pour les salaires (SJR)... ils n'auraient pas pris que les salaires de l'avenant pour calculer les ARE. Donc ils ne prennent pas que les heures de l'avenant.
Il aurait fallu que le contrat de base fasse moins de 17h/semaine
il aurait fallu se faire licencier du contrat de base, puis reprendre un contrat péri en laissant passer 2 mois par exemple.

 

[RBK81]

Merci @Nanou91 , comme sur l'attestation unedic on marque le nb d'heures hebdomadaires (j'ai mis celui du dernier avenant), je pensais qu'ils se baser aient sur ça .... Tant pis pour moi, mais à savoir quand même . Je n'ai cependant jamais fait de fin de contrat pour continuer en périscolaire, toujours des avenants . En même temps je n'ai aussi jamais eu besoin de démissionner, et malgré le fait que mes droits soient tout de même coupés, je ne regrette en rien ma décision (et en même temps je n'avais pas le choix ).

 

[Nanou91]

@RBK81
tu as repris ou vas reprendre un autre contrat A LA PLACE ?

 

[RBK81]

Oui j'avais déjà repris un contrat début décembre. La maman devait me licencier pour déménagement, ils ont changé d'avis et ne voulais plus me licencier. J'ai donc dû démissionner....

 

[Nanou91]

@RBK81
ah dommage...... tu ne peux donc pas justifier d'une démission pour remplacer par un nouveau contrat plus intéressant....
Si tu avais signé un nouveau contrat, APRÈS ta démission, tu aurais pu au bout de 910h de travail ou 130j avec ce nouveau contrat, demander à passer ton dossier en commission pour récupérer tes droits.

 

[Catie6432]

@RBK81
Si vous n'aviez pas d'autre choix bien sûr rien à regretter.

Merci d'avoir posté pour nous expliquer par l'exemple cette situation.

On ne peut que conseiller de se rapprocher de son conseiller France Travail par écrit pour exposer chaque situation avant de prendre une décision éclairée.

Je vous souhaite de vite trouver un contrat qui vous convienne

 

[moi56]

Bonsoir
Moi j envoie toujours mes avenant si il y a un changement c se que ma conseillère m'a dit de faire

 

[Nanou91]

Envoyer ou pas l'avenant, ça ne changerait rien à la finale...

 

[RBK81]

J'avais envoyé un mail à ma conseillère pour avoir une réponse sûre, ell m'avait confirmé que mes droits ne seraient pas coupés vu que je faisais moin de 17h00/semaine, mais elle ne m'avait pas précisé que cette moyenne serait calculée sur toute la durée du contrat ... Bon tant pis, je voulais juste vous faire le retour pour que vous le sachiez .

 

[liline17]

merci pour ton retour, je le garde en mémoire, moi aussi j'avais regretté d'avoir accepté de continuer en péri, 7h par semaines, j'avais prévenu la maman que ce serait seulement le temps de trouver un nouveau contrat, mais elle m'avait note démissionnaire,
heureusement, le nouveau contrat couvrait quasiment mes besoins et je n'ai eu que 200€ à rembourser par la suite, quand ils ont vu que j'avais démissionné.

 

[RBK81]

@liline17 pour moi aussi ce n'est pas très grave car le nouveau contrat est un bébé, donc je ne suis pas perdante, mais quand-même ça agacé, il y a toujours une petite condition bien cachée

 

[RBK81]

@Nanou91 , j'ai une petite question pour toi si tu sais me répondre . Toujours avec ma démission. Donc Pajemploi a coupé mes ARE car sur la déclaration unedic tous les mois n'était pas en dessous de 17h00/semaine (effectivement l'avenant passant en dessous date de janvier 2024). Sais-tu si ils font une "moyenne" de tous les mois notés sur la déclaration unedic ou faut-il que tous les mois soient en dessous de ce quotas d'heures ? Merci à toi et à celles qui sauront me répondre . Bon dimanche à tous

 

[Nanou91]

Puisqu'ils t'ont dit qu'ils avaient fait une moyenne sur la durée du contrat, je pense qu'ensuite c'est la moyenne qui est regardée.
Car si tous les mois sont en dessous du quota dès le départ, la question ne se pose même pas.

 

[RBK81]

@Nanou91 en fait j'ai relu le message de ma conseillère et ce n'est pas ce qu'elle a mit, elle dit juste qu'ils se basent sur l'attestation unedic et non le contrat, sans plus de précisions. Je vais lui envoyer un mail pour savoir exactement . Milles mercis