Fin de contrat Année Complète

[AlexaNounou]

Bonsoir,
J'aurai vraiment besoin d'aide pour calculer ma fin de contrat (prime, régul ??) et aussi par rapport à mes Congés d'Aout 2023 (seront-ils payés/déduits?) .
C'est un contrat qui a débuté le Sept 2021 en année complète 4 jours par semaine et qui se termine fin Aout.
Depuis le début du contrat j'ai pris mes congés de la manière suivante (et payés) : 1 semaine à Noel, 1 semaine à Pâques et 3 semaines en Aout.
J'ai 2 enfants de - de 15 ans en 2023, j'en avais 3 en 2021/2022 .
Je vais accueillir l'enfant jusqu'au jeudi 10/08 inclus puis mes 3 semaines de congés.
Les parents doivent noter que le contrat se termine le 31 Aout ou le 10/08 ?? je ne sait pas quoi leur dire ?

Est ce que quelqu'un pourrait me dire si mes calculs concernant le détail des jours acquis et des jours pris depuis le début du contrat sont bons ?

Période 1 Du 27 Sept 2021 au 31 mai 2022

Pris 1 semaine en décembre et 1 en Avril =12 jours

Sept = 0,38 ( 2.5 /26*4)
oct = 2.5
Nov = 2.5
Dec= 1.63 ( 2.5 /26 * 17)
Janv, fev, Mars = 2.5 x 3 = 7,5
Avril =1,92 (2,5/26 *20)
Mai=2,5
Total 18,93 arrondi à 19 jours
3 enfants de - 15 ans = 6 jours

Donc Fin mai 2022 j'ai acquis 25 jours ouvrables

Période 2 Du 1er juin 2022 au 31 mai 2023

Pris 3 semaines en Aout 2022 =18 jours
25 jrs- 18 =7 jrs acquis
Juin juillet août septembre octobre novembre 15 jours acquis
Fin novembre reste 15 + 7= 22 jours acquis

Pris 1 semaine en décembre 2022
22- 6 = reste 16 jours

Décembre janvier février mars 10 jours acquis
Fin mars 16 + 10 =26 jours acquis

Pris 1 semaine en avril
26 - 6 = reste 20 jours

Avril mai = 5 jours acquis

Fin mai reste 20 +5 =25 jours
total 25 jrs+ 4 jrs (2 enf - de 15 ans) = 29 jours ouvrables acquis


Période 3 Du 1er juin 2023 au 31 Aout 2023
Je vais prendre 3 semaines en Aout, soit 18 jours
29 jrs ouvrables acquis fin Mai 2023 - 18 jrs = 11 jours

Juin juillet Aout = 7,5 jours acquis

Fin Aout reste 11 +7,5 =18,5 jours acquis
ICCP 19 jours

Mais j'ai l'impression d'avoir fait une erreur, car quand je fais les calculs rapides, ça me donne :
congés pris = 10 semaines= 70 jours
Jours acquis = 3 périodes = 25jrs + 29jrs + 18,5 jrs = 72,5 = 73 jrs

Est ce que quelqu'un saurait m'aider ?
Un grand merci par avance

 

[Nanou91]

Déjà je pense que c'est 10 semaines x 6 j de CP = 60 pas 70.
La première année, vous aviez pris décembre et avril par anticipation ? ou déduit par le Calcul de la Cour de Cassation ?

 

[AlexaNounou]

oui par anticipation

 

[Nanou91]

je n'ai pas de calendrier sous les yeux pour calculer les CP acquis les mois non complètement travaillés, où il y avait des absences non acquises.
Mais votre raisonnement semble bon. A la différence près que dans votre calcul rapide, c'est 10 semaines de congés prises donc 10 semaines x 6 jours = 60 et pas 70.
Donc il vous resterait 73-60 = 13 jours d'ICCP. Dont le montant serait de : SALAIRE BRUT MENSUEL / 26 jours en moyenne par mois x 13 CP.

 

[AlexaNounou]

oui effectivement ca donne 60 jours, merci.
Du coup il y a une différence de 6 jours ( entre 19 jours trouvés et 13 jours) . Donc j'essaie de voir ou j'ai pu me tromper d'1 semaine et je ne vois pas.

 

[Nanou91]

A quel moment - dans la méthode de calcul longue- avez-vous déduit des CP acquis les 2 premières semaines de déc et avril prises par anticipation ?
Car sur la période 2 vous dites 25 cp acquis - 18 des 3 semaines d'août.. Avant de déduire ceux d'août il aurait fallu déduire les 12 pris par anticipation...

 

[Nanou91]

Fin novembre de la 2° période il restait pas 22j mais 10.
Non ?

 

[AlexaNounou]

oui je n'ai pas déduit ces 12 jours !

 

[AlexaNounou]

oui ça fait bien 10 jours en Nov période 2;
Mais du coup, j'ai refais les calculs et je trouve :
Période 1 = 13 jours
Période 2 = 17 jours
Période 3 = 6,5 jours

Jours acquis sur les 3 périodes : 13+17+6,5=36,5=37 jours
congés pris = 10 semaines = 60 jours
Est-ce que pour la courte période 3 je reprends 4 jours enfants de - de 15 ans ?

 

[Nanou91]

Mais non, là vous mettez : CP acquis sur la période 1 : 13j.... Non c'est bien 25 ACQUIS, mais - 12 par anticipation et - 18 Août = - 5
Donc sur ceux d'août 5 ont été pris par anticipation sur les suivants
Sur la période 2 il y a 29 CP ACQUIS : - 5 pris par anticipation en Août d'avant - 6 en décembre - 6 en avril = reste 12 pour Août suivant.
Si vous en avez pris là encore 18 c'est que 18-12 = 6 ont été pris par anticipation à déduire de la période 3..
Etc...
Non ????

 

[AlexaNounou]

oui je comprends mais dans le calcul par période ça donne quoi ? je n'arrive pas à le poser

 

[AlexaNounou]

En fait les jours pris par anticipation sur une période se récupère sur la période suivante ?

 

[Nanou91]

Bah je suppose que oui.... La loi ne vous en fait pas cadeau....
Sinon il aurait fallu déduire les absences par le calcul de la cour de cassation.
Par écrit, si on part du principe que vous avez bien calculé le nombre de CP acquis par période, globalement ça ferait ça ?
Les collègues qui ont les idées très claires sur ce sujet sauront vous dire demain je pense.

 

[Nanou91]

Et en formule rapide : 25 acquis + 29 acquis + 8 acquis = 62
10 semaines prises x 6 j = 60
62 - 60 = 2 ICCP

 

[AlexaNounou]

Super merci beaucoup pour votre aide et votre temps.