Doute sur les cp de fin de contrat

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andrea_012b

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16 Septembre 2022
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Bonjour,

J'ai un doute sur le calcul des cp de fin de contrat....

J'ai calculé la régul des heures avant et les parents me doivent environ 700€ de régul.

Est-ce que ces 700€ comptent dans le salaire à prendre en compte pour juillet (dernier mois travaillé) pour les cp de fin de contrat ?

Et si oui, est ce qu'il faut convertir ces 700€ en nombre de semaines pour faire la méthode du maintien de salaire ?

Je sais que pour mes précédents contrats je ne prenais pas cette régul en compte pour calculer les derniers cp du mais maintenant je me demande si je n'ai pas toujours fait erreur...

Merci d'avance
 

Bonjour Généralmétal19, je pense que mes calculs sont bons (j'ai suivi les conseils donné sur ce forum) mais je vous mets mon tableau pour être sûre...
 

Pièces jointes

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Je ne connais pas ce tableau.
La régularisation c'est la comparaison entre les heures mensualisées, et les heures réellement travaillées sans remettre en cause les termes du contrat.

er de date anniversaire à date anniversaire là vous avez fait sur la durée du contrat .
 
Il y a plusieurs périodes à comparer. D'août 21 à sa date anniversaire. De la date anniversaire 22, à la fin du contrat 2023.
Les périodes sauf si clause sup se compensent entre elles de surcroît.
 
Je ne connais pas ce tableau.
La régularisation c'est la comparaison entre les heures mensualisées, et les heures réellement travaillées sans remettre en cause les termes du contrat.

er de date anniversaire à date anniversaire là vous avez fait sur la durée du contrat .
Vu que les années se compensent entre elles, il est inutile de faire par année de contrat
Mais bien sûr la durée totale du contrat
 
De toute façon même si la méthode diffère le résultat est normalement le même ! :)

Par contre ça ne répond pas à ma question... Est-ce que la régul des heures compte dans le calcul des cp de juin jusqu'à la fin du contrat ?
 
Donc pour calculer la méthode des 10% pour juin et juillet je compte en salaire le salaire de base + les cp qui n'ont pas encore étaient payés + le montant de la régul ?!?
 
Le résultat peut être tout à fait différent avec une clause sup.
Les intitulés de votre tableau ne sont pas clairs.
On ne dit pas salaire qui aurait dû être payé.
Mais bien heures faites sans remettre en cause les termes du.contrat.
Là on ne peut vérifier car il manque tous les éléments qui permettent Le calcul.
 
Pour le calcul il faut d'abord calculer la régularisation de salaire.
Ensuite les cp qui n'ont pas été payés sur la période 2022.2023.
Pour la.periode en cours prendre en compte les salaires de juin et juillet, puis les montants des CP payés sur la période précédente, et la régularisation . Et enfin aptes tout ça les cp en cours sur juin juillet dont il est sûrement plus avantageux de faire la méthode des 10% puisque ce total va inclure les sommes du dernier salaire.
 
Le résultat peut être tout à fait différent avec une clause sup.
Les intitulés de votre tableau ne sont pas clairs.
On ne dit pas salaire qui aurait dû être payé.
Mais bien heures faites sans remettre en cause les termes du.contrat.
Là on ne peut vérifier car il manque tous les éléments qui permettent Le calcul.
Je n'ai pas de clause supérieure à ce sujet donc il n'y a pas de différence dans mon cas.
J'avais fait dans un premier temps le tableau avec les heures mais il y avait des incohérences. C'est donc sur ce forum que l'on m'a conseillé de le faire en montants.

La première colonne correspond au montant payé sans les hc/hs et la deuxième colonne correspond au nombre d'heures faites dans le mois sans remettre en cause les termes du contrat, sans les hc/hs et multiplié par le taux horaire.

Les termes et la méthode ne sont peut-être pas les mêmes que les vôtres mais cela ne veut pas pour autant dire que ce n'est pas juste pour autant. L'essentiel je pense c'est que les parents comprennent et que les calculs soient bons.
 
@andrea_012b

Les termes effectivement ne sont pas les mêmes que les Dreets surtout. C'est çà qu'il faut retenir.
Comme je vous l'ai dit plus haut, on ne peut pas vérifier les montants indiqués, c'est impossible. Donc de là à savoir si c'est juste ou pas. ..
Si vous avez rempli dans un premier temps le tableau avec un nbre d'heures et que celà vous semble incohérent c'est que vous l'aviez mal rempli je pense. Car au final, les heures doivent se transformer en euros;
Effectivement il faut que les parents comprennent, mais PAR EXPERIENCE, je peux vous dire que la régul et les cp sont deux opérations que justement les parents ont du mal à comprendre.
Et pour info également de part mon expérience, certaines Dreets, contestent cette méthode de calcul. Et favorise celle - que je n'aime pas -, du nbre de semaines écoulées par rapport aux mois écoulés.
Maintenant, puisque vous êtes sûre de vous, présentez vos calculs et puis voilà.
 
Est-ce que ces 700€ comptent dans le salaire à prendre en compte pour juillet (dernier mois travaillé) pour les cp de fin de contrat ?
Oui pour les 10% des salaires perçus puisque la régule est un salaire

Et si oui, est ce qu'il faut convertir ces 700€ en nombre de semaines pour faire la méthode du maintien de salaire ?
Non il s'agit de jours travaillés qui n'ont pas été payés par le biais de la mensu, mais qui ont déjà été pris en compte dans les jours travaillés (justement)
 
Est-ce que ces 700€ comptent dans le salaire à prendre en compte pour juillet (dernier mois travaillé) pour les cp de fin de contrat ?
Oui pour les 10% des salaires perçus puisque la régule est un salaire

Et si oui, est ce qu'il faut convertir ces 700€ en nombre de semaines pour faire la méthode du maintien de salaire ?
Non il s'agit de jours travaillés qui n'ont pas été payés par le biais de la mensu, mais qui ont déjà été pris en compte dans les jours travaillés (justement)
En fait après avoir retourné plusieurs fois le problème dans ma tête ça m'a paru finalement évident que ça devait être comme ça ! 😅
 

A GénéralMétal1988

Effectivement il faut que les parents comprennent, mais PAR EXPERIENCE, je peux vous dire que la régul et les cp sont deux opérations que justement les parents ont du mal à comprendre.
Alors comment peut-on leur expliquer ce calcul de regul et des cp à ces PE qui n'en démordent pas...........avez-vous trouvé une façon clair logique pour leur faire comprendre ce calcul????? moi non!!!!!!!!
 

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