Dérogation 5emes places

[lea67118]

Bonjour
Je viens vous solliciter concernant ma dérogation pour la 5 ème places qui prend fin début septembre 2024.

Mon équipe en septembre sera la même.
B:5ans
L:4 ans
K: 3 ans ( rentrée à l'école)
S: 3 ans ( rentrée à l'école)
A: 15 mois.
Aucun enfant a ma charge
Ma question est la suivante,
Dois-je refaire une demande de dérogation pour la 5emes places?
Ou suis-je dans les règles avec les nouveaux décret qui dit ne pas dépasser 6 enfants, dont maximum 4 enfants de moins de 3 ans?

J'ai besoin de votre aide pour me guider dans ma démarche.
Merci beaucoup

 

[Bayah]

Si aucun de ces 5 enfants n'est à vous alors vous ne pouvez pas continuer sans dérogation.
Vous allez vous en sortir financièrement avec 4 périscolaires ?

 

[Griselda]

Non il t'es indispensable d'avoir une derogation dès lors que même pour une seule minute tu aurais à ta charge plus d'accueillis que ce que t'indique ton Agrément. Et ton Agrément ne peut pas, par defaut, aller au delà de 4 enfants en simultanés.
Une AM n'a jamais le droit par defaut d'avoir jusqu'à 6 accueillis en simultanés (sauf derogation).
Elle pourra avoir maxi 4 accueillis sous condition qu'avec ses propres enfants à charges elle ne depasse pas 6 enfants en tout (les siens compris) dont 4 enfants de moins de 3 ans.

Pour savoir si tu as toujours besoin d'une derogation tu devras faire un tableau des horaires de chacun qui vont peut être changé avec les rentrées à l'école et si c'est plus que 4 il faut demander la derogation.
Tu pourras mettre en avant qu'on te la deja accordée pour ces enfants là et que prolonger cette derogation (qui peut être nominative) permettrait la continuité d'accueil de ces enfants déjà habitués chez toi. Tu pourras mettre en avant aussi que ça s'est toujours très bien passé jusqu'ici avec ces enfants là.

perso je trouve déjà que 4 c'est beaucoup donc 5... mais c'est toi qui vois.

 

[Kmcdelw]

6 mineur à charge exclusive donc 4 au max de moins de 3 ans ok c’est respecter mais cette règle et surtout pour inclure vos propre enfant , l’agrément max pour l’assistante maternelle est 4 donc pour être à 5 oui il faudra une dérogation sauf si l’un est accueilli à titre gratuit et dans ce cas faut savoir le prouvé pour ne être assimilé a du travail au noir mais en effet le décret nous permet d’accueillir bénévolement du moment qu’on ne dépasse pas 6 mineur de moins de 11 ans et 4 de moins de 3 ans

 

[Baba au rhum]

Et le nouveau décret alors ? Car moi aussi j’ai reçu ce papier et je n’ai peut être pas bien compris non plus . c’est écrit maximum 50 h par mois pour l’accueil ponctuel d’un enfant en plus

 

[Griselda]

Pour un accueil ponctuel, comme le remplacement d'une AM qui est en maladie ou en formation, PONCTUEL, donc pas du tout des contrats à l'année.
Si ma mémoire est bonne c'est 50h/mois max et/ou X jours/an max et il faut tout de même en référer à sa PMI pour valider.

 

[lea67118]

Merci beaucoup pour vos réponses aussi rapide.
DU coup je vais solliciter ma puéricultrice pour valider ma 5eme places a nouveau.
Je vais répondre a la question charge de travail de 5 enfants.
L'équipe sera la même en septembre donc je les accueillent déjà actuellement cela se passe très très bien, nous avons nos habitudes 3 loulous le matin, ensuite nous allons récupérer les 2 grands a l'école.
En septembre justement j'aurais un planning plus allégé car 1 loulous uniquement 2 matins/ semaine et 4 loulous a l'école.
du coup j aurais 2 matinée rien qu'à moi.
Pendant les vacances scolaires ils ne sont pas tous la.
Concernant le salaire.
je travaille avec un taux horaire élevé, mon salaire sera d'environ 2800€ pour 4 scolaires et un bébé mi temps.


merci pour tout

 

[Griselda]

Oui je pense que tu pourrais l'obtenir sans trop de difficulté car qui peut le plus peut le moins et surtout il s'agit de la même "team".

 

[Baba au rhum]

Pour un accueil ponctuel, comme le remplacement d'une AM qui est en maladie ou en formation, PONCTUEL, donc pas du tout des contrats à l'année.
Si ma mémoire est bonne c'est 50h/mois max et/ou X jours/an max et il faut tout de même en référer à sa PMI pour valider.

Ah ok merci