Dépanner Pe en gardant le grand frère

[lylloo21]

Bonjour ,
Petite question…
Une maman me demande si je peux la dépanner en gardant, exceptionnellement, le grand frère de mon accueillis.
Ce dernier a 6 ans.
Mais ayant un agrément pour 4 et ce jour là tous mes loulous seront présent.
Il me semble avoir vu qu’on pouvait dépanner un pe exceptionnellement...
Est-ce vrai ? Mais surtout est-ce légal ?
La pauvre maman n’a pas d’autres solutions … mais bon il faut que ça reste exceptionnel.
Merci pour votre aide .

 

[gaelle.b63]

Bonjour, si vous avez déjà le nombre d'enfant autoriser en accueil simultanées par votre agrément, alors vous serez en infraction en acceuillant même pour dépanner la maman .
Il existe des dérogation pour ça mais je n'arrive pas moi même a savoir ce que je dois demander à la puer comme dépassement de capacité d'accueil.

 

[Beneq]

Le plus simple est d'envoyer un message par mail à votre puéricultrice, qui vous répondra par mail également. Du coup si c'est ok vous aurez un écrit pour preuve. Et si c'est non vous n'aurez qu'à montrer le mail à la maman.

 

[Caro52]

Bonjour ,
Petite question…
Une maman me demande si je peux la dépanner en gardant, exceptionnellement, le grand frère de mon accueillis.
Ce dernier a 6 ans.
Mais ayant un agrément pour 4 et ce jour là tous mes loulous seront présent.
Il me semble avoir vu qu’on pouvait dépanner un pe exceptionnellement...
Est-ce vrai ? Mais surtout est-ce légal ?
La pauvre maman n’a pas d’autres solutions … mais bon il faut que ça reste exceptionnel.
Merci pour votre aide .

Bonjour ! C'est possible en demandant une dérogation à chaque fois et pas sûr que ce soit accepté mais bon comment elle faisait cette maman avant ?

 

[lylloo21]

Ben d’habitude c’est la Mamy qui garde le grand mais là apparemment elle ne peut pas.
Après demander une dérogation… pour 1 journée ?… le temps d’avoir la réponse …
Mais je vais quand même envoyer un mail à ma puer… je préfère faire les choses dans les règles .

 

[Beneq]

Vous faites bien de préférer faire les choses "dans les règles" car en cas de dépassement du nombre d'accueillis autorisé (sans accord écrit de la PMI, si vous avez un petit contrôle de votre puéricultrice de secteur, c'est votre agrément que vous risquez de perdre dans l'heure.

 

[Caro52]

Ben d’habitude c’est la Mamy qui garde le grand mais là apparemment elle ne peut pas.
Après demander une dérogation… pour 1 journée ?… le temps d’avoir la réponse …
Mais je vais quand même envoyer un mail à ma puer… je préfère faire les choses dans les règles .

oui il faut envoyer un mail ou même vous pouvez appelez la puer

 

[Beneq]

La maman peut aussi demander à un prestataire de service type O2. Bien sur se n'est plus le même prix ( 27€/h)

 

[Caro52]

vous n'avez pas la possibilité de déro inscrite dans votre agrément?

 

[Beneq]

En tout les cas, vous n’êtes pas lié par contrat pour ce grand, donc aucune obligation pour vous.

 

[noounouc]

Il faudra que la maman vous fasse un contrat, puis une fin de contrat avec l'attestation FT, beaucoup de paperasse pour pas grand chose.

Est-ce un de vos anciens accueillis?

 

[lylloo21]

Nan même pas… Elle voulait juste que je la dépanne pour 1 jour. Mais même pour 1 jour je veux être dans les règles . On sait jamais !!!

 

[gaelle.b63]

Même pour un jour vous faites bien de vouloir être dans les clous. Ca fait beaucoup de papier pour un jour d'accueil. Cette maman ne serait elle pas mieux de trouver une babysitter ou un centre le loirsir qui est de la place ce jour.

 

[lylloo21]

Sur mon agrément, il est noté que je peux accueillir quatre enfants simultanément à titre dérogatoire, un enfant supplémentaire à hauteur de 50 heures par mois maximum. C’est aussi noté que le nombre d’enfants pouvant être simultanément sous ma responsabilité exclusive y compris mes propres enfants, six mineurs de moins de 11 ans, donc au maximum quatre enfants de moins de trois ans.
Mais il est vrai que ça fait beaucoup de paperasse pour un jour…
Je lui ai envoyé un message pour lui dire que je ne pouvais pas, elle va s’arranger autrement

 

[lylloo21]

Merci à vous pour vos réponses. Bonne journée.

 

[Nanou91]

On a le droit à 6 enfants de moins de 11 ans dont 4 de moins de 3 ans sous notre responsabilité.
Donc si l'ass mat accueille cet enfant gratuitement.... ça ne marche pas ??????
(je pose juste la question, pas la peine de s'exciter....)
Pour une journée......
La maman demande par écrit un accueil à titre gratuit, que l'ass mat confirme accepter par écrit.
Libre après à cette maman de payer 8h complémentaires sur la fiche de paie de sa fille.

 

[Zabou68]

Cela m'est arrivé d'accueillir un ex petit sur un jour (PE à un enterrement).
PMI prévenue.
Accueil gratuit pour éviter toute la paperasse.
En remerciement, les parents étaient venus rechercher leur enfant avec une corbeille (chocolats, fruits confits, miel, confiture). Il y en avait pour plus que ce que leur aurait coûter la journée.

 

[assmat23]

Il faudra de toute façon faire un contrat, sinon vous serez dans l'illégalité, et pour une journée avec toute la paperasse en plus, ça fait des démarches pour pas grand-chose. Vous pouvez proposer à cette maman de s'adresser à des entreprises de service à la personne, genre APEF ou autre.

 

[Griselda]

C'est possible dans certaine condition et pour les connaitre commence par répondre que tu vas demander à ta PMI, par écrit ainsi tu as un écrit.

Attention de ne pas le faire gracieusement, ce d'autant plus qu'étant justement déjà en contrat avec cette personne, qui ne fait pas partie de ta famille, le fisc pourrait y voir du travail dissimulé.
Il faut donc que ces heures soient déclarées.

L'interet aussi de ne pas le faire gracieusement c'est de limiter les demandes.

Qui dit déclaré, dit contrat et fin de contrat, si tu acceptes laisse ce PE se debrouiller à faire tous les papiers parce que c'est relou et qu'en effet pour un seul jour qui l'arrange elle mais pas toi autant qu'elle s'en charge, ça aussi ça evitera que la demande se reproduise regulièrement.