Demande de suspension

[coco974]

Bonjour,
Je souhaiterai faire des travaux chez moi pour aménager un nouvel espace pour l'accueil, j'aimerai savoir si il est possible de demander une suspension d'agrément ( pas un retrait)? Et si oui, comment faire par la suite pour remettre en route l'agrément ? Merci pour vos réponses

 

[Man]

Bonjour,
Pourquoi faire une demande de suspension ?
Lorsque j'ai fait mes travaux d'agrandissement, je n'ai pas demandé de suspension. Je n'ai pas pris de contrat pendant une période et puis voilà. Vous avez le droit de ne pas vouloir travailler pendant un moment.

 

[liline17]

pour quelle raison tu veux faire une suspension d'agrément?
Pour moi, c'est te tirer une balle dans le pied.
Tu as des accueillis et tu souhaite obliger tes PE à te licencier pour pouvoir faire tes travaux?

 

[coco974]

Pour l'instant je n'ai plus personne en accueil

 

[Ombrine]

Quand j'ai fait mon agrandissement, j'ai continué de travailler ( j'en ai informé la PMI qui est venue valider la mise en sécurité du chantier ).

Pour l'instant je n'ai plus personne en accueil

donc pas besoin de demander une suspension ...

Vous devrez par contre informer votre PMI pour qu'elle vienne controler et valider votre logement.
(et si vous recpmmencer à accueillir pendant les travaux, les informer pour qu'ils valident votre mise en sécurité).

 

[Chouchou301]

Bonjour,

Pas besoin de demande de suspension, vous ne prenez pas de contrat pendant le temps de vos travaux.
Vous êtes toujours disponible pour avoir des parents en entretien, vous déciderez de votre "date de reprise" de travail...

 

[coco974]

D'accord merci beaucoup

 

[assmat23]

Pour l'instant je n'ai plus personne en accueil

Bonjour, pas besoin de demander une suspension même avec projet de travaux, encore moins puisque vous n’avez pas d’accueillis en ce moment. Attendez la fin des travaux pour reprendre, si vraiment ceux-ci vous poseraient problème pour travailler à votre domicile.

 

[Griselda]

Tout pareil, ce d'autant plus que n'ayant aucun contrat aujourd'hui ces travaux n'impacteront personne.
Par contre selon la nature des travaux il peut être utile d'avertir la PMI une fois terminé pour lui demander s'ils ont besoin de proceder à un controle des normes.
De même selon la nature des travaux tu penseras à avertir ton assurance domicile et pro pour si besoin faire evoluer ton contrat d'assurance et quoi qu'il arrive qu'un espace nouvellement habitable soit bien assuré en tant que tel (je pense par exemple à la transformation d'un garage en pièce de vie).