Déclaration Pajemploi adaptation

[miette]

Bonjour à tout le monde !
Petite question Pajemploi.... Pour déclarer le mois de janvier avec une période d adaptation : j ai déduit les heures par rapport à la mensu selon le calcul de la cour de cassation mais ma question est : que déclarer, du coup, en jours et heures normales sur Pajemploi car j ai eu des courtes périodes d une, deux ou 4 heures?
Merci à vous et bon courage pour la semaine qui redémarre

 

[Catie6432]

Bonjour,
Ne déduire ces heures par CCC que si les jours et horaires de la période d'adaptation étaient bien précisés au contrat de travail. Exemple : 1 h de 11h à 12h le 10/01, 3h de 13h a 16h le 11/01 ...
Mais, si ces horaires ont été aléatoires au jour le jour, votre disponibilité était demandée sur une journée "normale" même si l'enfant n'a été confié que quelques heures.

 

[miette]

Bonjour Catie6432!
Les jours et heures de présence de l enfant pour sa période d adaptation étaient bien précisé sur le contrat.

 

[assmatzam]

Bonjour

Tu divises ton salaire brut obtenu après ccc par ton taux horaire brut contrat et tu auras le nombre d'heures à déclarer

Pour trouver les jours tu divisés le nombre d'heures par ta moyenne d'heure journalière et tu obtiens les jours à déclarer
Si tu trouves 15,2 par exemple tu déclarés 16 jours d'activité

 

[Griselda]

Ca se passe comme dans n'importe quel cas, le PE déclarera le nbr de jrs qu'il a payé et le nbr d'heure qu'il a payé.
On peut avoir un contrat d'une h / jr, 5jrs/7, tt le mois et bien le PE déclare alors 22 jours si c'est bien le nbr de jours mensualisé et 22h normales si c'est bien le nombre d'heures mensualisées qui ont été payées.

 

[miette]

Alors du coup deux méthodes...
Il faut donc faire au réel mais comment faire avec des temps d 1 h et des journées de 10h?
Et pour Griseldanil faudrait faire selon la mensu contractuelle même si j ai accueilli l enfant 88h25 du 11 janvier au 31 janvier au lieu de 178h de la mensualisation ???

 

[assmatzam]

Non non non pas de réel

Vous devez déduire avec le ccc

 

[miette]

Oui oui assmatzam j ai fait le CCC mais je bugg juste sur la déclaration Pajemploi pour indiquer les heures normales (normalement 178h mensualisées pour ce contrat mais 88h25 effectuées pour l adaptation) et les jours (18 j mensu avec le contrat mais combien pour Pajemploi avec l adaptation sachant que j ai eu 2 j à 1h puis 2h puis 3 h puis 7 puis 10h du 11.01 au 31.01?)

 

[Djune]

Assmat vous a répondu, il faut diviser le salaire payé par le taux horaire du contrat.

 

[Griselda]

Je n'ai jamais dit qu'il fallait déclarer au réél.
J'ai dit qu'il fallait déclarer le temps de travail PAYE.
Si tu fais un calcul CCC pour le montant de ton salaire, tu sais donc combien d'heures sont soustraites de ta mensu. Tu prendras donc ton nombre d'heure mensuel normal prévu (178) - le nbr d'heures soustraites = nbr d'h PAYEES à déclarer.
Idem pour le nbr de jours s'il y en avait plus, ou moins selon l'adaptation ou une autre raison de modification du contrat prévu.

De plus j'imagine que tu n'as pas commencé l'adaptation le 1er janvier, ton contrat n'ayant pas commencé au 1er jour du mois, même si les heures non faites durant l'adaptation n'étaient pas soustraites tu aurais des jours et donc des heures en moins pour janvier selon la date de début du contrat, tu me suis? Tu n'aurais pas 178h. Donc ton PE a bien un CCC a operer pour ce premier mois et evidement moins de jrs à déclarer et moins d'heures.

 

[miette]

Non non Griselda , pardon je me suis mal exprimée.
Du coup pour les heures : 178-89,75 (puisque travaillé 88h25) donc 88,25 h à déclarer, c est bien ça ?
Pour les jours: l enfant est venu sur des temps irréguliers sur 13 jours donc il faut indiquer 13j?

 

[miette]

Je reprends , dites moi si j ai bien compris..
Sur janvier M aurais dû être présent 17j avec 10,25h par jour ce qui fait: 174,25h. Il est venu 88,25h donc absent 86h. Il faut déclarer 88,25 sur 13j. C est bon?

 

[Griselda]

Voilà comment je procèderais, c'est un exemple car je n'ai pas ts tes éléments:
- imaginons que le contrat prévoit 9h/jr, 4jrs/sem -du lundi au vendredi sauf le mercredi, en AC
soit 9 X 4 X 52 / 12 = 156h/mois sur 4 X 52 / 12 = 17.33jrs/mois
- qu'il démarre le 9 janvier et non le 1er
il faudra déjà faire un CCC pour minorer la mensu de janvier du 1er au 8 inclu et donc il y aura des h et des jrs en moins à regler et à déclarer, soit 4jrs de moins et 4 X 9 = 36h de moins
- qu'il y a adaptation du 9 au 18 janvier avec 1h/jr puis 1h de plus chaque jours soit 33 heures de moins
Ce mois de janvier 2023 normalement aurait comporté 18 journées à faire sur les 17.33 prevues par la mensu, on fait donc 17.33 - 4jrs = 13.33jrs, soit 14jrs si on arrondis au superieur?!
Ce mois blablabla ... aurait comporté 162h à faire sur les 156h prévues par la mensu on fait donc 156 - 36h - 33h = 87h à déclarer et payer

Oulà, je ne suis plus sur de ce que j'écris!!! Est ce qu'une pro des chiffres peut verifier?

 

[miette]

En fait c pas une mensualisation en année complète avec 10,25 sur 4j (absent le lundi) donc 178h mensu et 18j.
En janvier il est venu du 11 au 31 sur 13j et 88,25 h de présence.

 

[miette]

Euhhh. C est une mensualisation en année complète . Si c est déjà compliqué le lundi....

 

[emmanou21]

En cours de mois, je fais au réel, et commence la mensualisation le 1er du mois, les parents n'ont qu'à calculer marre des prises de tête, on a le rôle d'employeur ... Ils ne comprennent rien, j'ai pourtant eu des secrétaires, DRH, même comptable...
a se demander comment font leur travail !

 

[kikine]

En cours de mois, je fais au réel, et commence la mensualisation le 1er du mois,

c'est illégal
merci de ne pas donner ce conseil

 

[isa19]

toujours calcul c.cassation le paiement au réel est illégal!!!!!

 

[assmatzam]

Alors je résume

Tu travailles 4 jours par semaine du mardi au vendredi
Contrat en année complète sur 52 semaines

Donc 4 jours x 52 semaines / 12 = 17,33 = 18 jours mensualisés

Tu travailles 10,25 heures par jour
Soit 41 heures par semaine

Donc 41 heures x 52 semaines : 12 = 177.66 = 178 heures mensualisées

Pour faire le CCC tu dois calculer tes heures potentielles
L'enfant aurait dû être présent 17 jours x 10,25 heures par jour ce qui fait : 174,25 heures potentielles
Il est venu 88,25 heures donc tu as bien 86 heures à déduire

Pour faire le CCC

Salaire brut / 174,25 heures potentielles x 86 heures à déduire = Montant de la déduction
Salaire brut - déduction = salaire brut du mois de janvier

Ensuite tu fais
Salaire brut trouvé après CCC / Taux horaire brut contrat = heures à déclarer
Heures à déclarer / 10,25 heures par jour = jours à déclarer

 

[miette]

Wouahhhh merci Assmatzam !!