déclaration des HS

[liline17]

Bonjour à toutes, lors de la déclaration à pajemploi, et qu'il y a des HS, le PE doit en déclarer le nb, puis le montant de l'heure normale, mais pour le coup, je ne sais pas si c'est le montant avec sa majoration ou pas, vu que pajemploi ne peut pas deviner le pourcentage de la majoration, j'aurai tendance à penser que ce sera le montant de l'heure majorée

 

[Djune]

Non, c'est le montant d'une heure normale, donc sans majoration, puis que les heures normales sont par définition les heures prévues au contrat, sans HC ni HS.
En fait pour estimer le montant des heures désocialisées et défiscalisées, pajemploi va faire
salaire total - (montant d'une heure normale * nombre d'heures normales) = montant des HC et HS

 

[ANNICK44]

Le PE déclare le nbre d'HS ou d'HC.
Puis tarif horaire normal
Ensuite il déclare le salaire net : soit le salaire net des heures normales + le salaire des HC ou HS ou les 2 avec la majoration.
C'est pajemploi qui calcul l'exonération des cotisations sur les HC et HS.
A la fin, le PE connaîtra le montant qu'il doit verser avec l'ajout de l'exonération des cotisations.

 

[liline17]

merci pour votre aide!

 

[Griselda]

Le PE va déclarer le montant total du salaire à déclarer qui va comprendre
la mensu du mois + le montant correspondant aux HC et/ou HS MAJORATION comprise mais SANS l'exonération de cotisation
le nombre d'heure normale
le nombre d'HC et HS
le montant horaire net d'une heure NORMALE

grace à tous ces éléments PAJEMPLOI va pouvoir identifier quel montant net correspond uniquement à la mensu de base (les horaires normaux) du montant net avant exonération de cotisation correspondant aux HC et HS.
Ce n'est que sur ce dernier montant que l'exonération de cotisation est calculée et que le PE doit donc ajouter au salaire net à verser à son AM.
L'exoneration de cotisation est donc aussi sur le taux de majoration.

Cunegonde vient 48h/semaine avec un salaire net de base à 3.70€ et 25% de plus pour les heures majorées.
Le salaire net déclaré sera 781.69€ net (721.50 + 60.19€ d'HS)
Nbr d'h normales: 195
nbr d'h sup: 13
taux horaire de base net: 3.70
PAJEmploi va calculer 195 X 3.70 = 721.50
781.69 - 721.50 = 60.19€ d'HS
ce n'est que sur ces 60.19€ net qu'ils vont calculer l'exonération de cotisation

Roger a un contrat de 39h par semaine en AC à 3.80€ de l'heure mais cette semaine il est venu 46heures. Ce mois ci il est venu 6 heures complémentaires en plus avec 10% de majoration (négocié au contrat) et 1h supp majorée à 25%.
Le salaire net déclaré serait 672.03€ net (642.20 + 25.08 d'HC + 4.75 d'HC)
nbr d'h normales : 169
nbr d'HC et/ou HS: 7
taux horaire normale de base net: 3.80
PAJEmploi va calculer 169 X 3.80 = 642.20
672.03 - 642.20 = 29.83€ net (25.08 + 4.75 = le compte est bon)
c'est sur ces 29.83€ que le calcul d'exonération va se faire.

La difficulté est quand il y a fratrie mais pas le même taux horaire pour chaque contrat du même employeur... ce sera l'objet du prochain cours "comment s'agacer avec PAJEmploi"

 

[stephy2]

Bonjour
@Griselda : tu peux me dire pourquoi je trouve toujours une différence de quelques centimes sur le montant de l exonération par rapport au simulateur de pajemploi.
Par exemple, ce mois ci j ai eu 15 hc avec mon taux normal de 5.5 brut. Ce qui fait :
15h X 5.5 = 82.5 brut X 0.7812 = 64.45 net
15h X 5.5 = 82.5 brut X 0.8943 = 73.78 net
L'exonération devrait donc être de 9.33 mais le simulateur trouve 9.23. Je ne suis pas à 10 centimes près car rarement plus mais je n arrive pas à comprendre.
A moins que le simulateur soit faux mais moi je n ai pas le choix car la maman passe par pajemploi+ donc elle a toujours le montant de pajemploi. C est pour ça que je donne toujours celui du simulateur mais bon si tu as une explication je te remercie. Car j aime bien comprendre les choses.

 

[Griselda]

A mon sens le hic de l'histoire est que PAJEmploi refuse toujours qu'on déclare un temps de travail en jours et en heures à virgule alors même que nos temps de travail, d'autant plus qu'ils sont mensualisés, ne tombent pas toujours en chiffre rond du coup ça peut fausser légèrement le calcul. mais très franchement je ne m'agace pas de ça, surtout pour si peu: je tiens à ma santé mentale ;-)

Perso je ne donne pas le calcul de l'exonération, je dis juste qu'il y en aura une calculée par PAJEmploi qu'ils devront ajouter et zou!
Cela evite aussi l'erreur fréquente du PE qui comprends en biais et déclare le montant net Y compris l'exonération que j'aurais calculé, lui faisant payer plus de 2 fois cette exo