Cp calcul premier année de référence et information aux PE

[lafeeclochette]

Bonjour,

Au contrat en année incomplète, j'ai défini 3 semaines l'été / une à Noel et une à Pâques (CP en temps).
J'ai un contrat enseignant dont la première année de référence va du 1er septembre 2022 au 31 mai 2023, j'ai comptabilisé 31 semaines travaillées (sans mettre les vacances scolaires) et cela me permet d'obtenir 20 jours de CP ouvrables auxquels je rajoute 2 jours ouvrables liés à un enfant de moins de 15 ans (au 30 avril 2022).
TOTAL 22 jours ouvrables dont j'informe avant le 1er mars prochain, les PE en précisant les dates sur l'été et à Noël (puisque je n'ai pas acquis 30 J, Pâques n'est pas d'actualité)
La question du calcul de la somme dûe en juin se pose.

MAINTIEN DE SALAIRE :
Comment le faire car je dispose de la formule
CP ouvrables acquis (22) / 6 X nbre jours d'accueil hebdo (5) cela donne 19 jours de CP OUVRES X Nbre de heures d'accueil hebdo (9,5) X tarif horaire brut

DIXIEME
9 mois X salaire mensualisé habituel (BRUT ?) X 10%

Clause supérieure à la Convention, j'ai en accord avec les PE, intégré les heures majorées dans la mensualisation alors comment dénouer dans cette situation svp merci, je me fais des noeuds au cerveau là... sur quoi je me base pour le tarif horaire brut ? / et le salaire mensualisé habituel (brut) pour que ce soit une comparaison cohérente ?

Vous remerciant de votre aide. Bonne journée à vous.

 

[assmatzam]

Bonjour

Pour calculer le montant en maintien de salaire vous devez calculer en 2 temps

Exemple
Contrat 50 heures
5€ brut heure normale
5,50€ brut heure supplémentaire

Vous avez 22 jours ouvrables acquis

22 jours / 6 x 45 heures x 5,00€ brut = 825€ brut
22 jours / 6 x 5 heures x 5,50€ brut = 100,83€ brut
Total brut 925,83€

 

[assmatzam]

Pour les 10%

9 mois x 862,71€ brut = 7764,39€ brut
X 0,1 = 776,439€ brut

Le maintien de salaire est plus important donc ce sera ce montant qui sera versé

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour, là vous parlez du paiement mais ces calculs sont à faire au 31 mai.

Avant le 1er mars, ce sont les dates des congés soit les 5 semaines obligatoires, mais cela n'a rien à voir avec le nbre de jours ouvrables acquis.

 

[GénéralMétal1988]

Je pense que vous avez un peu tout confondu. Sur les 16 semaines sans accueil, 5 sont les vôtres, même si commune avec votre employeur.

Donc 5 semaines à poser.
Les acquis concernent uniquement le paiement.

 

[lafeeclochette]

Bonjour,
effectivement c'est plus clair je détricote en fait mais d'où sort dans votre exemple le total 862,71 euros brut car je trouve
45 heures hebdomadaires*5 euros de l'heure normale *36 semaines dans l'année/12 soit 675euros Hnormales
5*5,50*36/12 soit 82,50 H majorées
total 757,50 euros brut

est ce que je me trompe quelque part ?

oui je confonds temps et acquis, je dois leur communiquer les 5 semaines en temps au 1er mars bien entendu.

merci beaucoup. bonne journée.

 

[lafeeclochette]

du coup dans le déclaration pajemploi on mettre le nbre de CP mais en jours ouvrables ou ouvrés ?

devra t'on les convertir en heures ? je sais que c'est à faire dans certains cas comme le premier mois d'adaptation...

d'ailleurs en parlant 1er mois, il n'était pas mensualisé mais on a effectué le calcul de la cour de cassation donc je suis censée prendre sur 8 mois salaire de base mensualisé brut puis rajouter le montant spécial 'mois d'adaptation'... non ?

hum ... aïe ... sinon la comparaison est erronée, à vous la parole...

 

[assmatzam]

Si tu pars sur un exemple de contrat en année incomplète sur 36 semaines

45 heures x 36 semaines x 5,00€ brut / 12 mois = 675€ brut
5 heures x 36 semaines x 5,50€ brut / 12 mois = 82.5€ brut
Total brut mensuel 757.50 € brut

9 mois x 757.50€ brut = 6817.50€ brut
+ 2 jours enfant
1 jour enfant est = à 50.50 € brut
9 heures x 5,00€ brut = 45 brut
1 heure x 5.50 € brut = 5.50 brut
Donc 2 jours = 101.00 € brut

6817.50 € brut+ 101.00 € brut= 6917.50€ brut x 0.1 = 691.75 € brut pour les 10%

Pour le maintien de salaire
Du 1er septembre au 31 mai : 31 semaines travaillées
31 semaines / 4 x 2.5 jours = 19.375 = 20 jours
+ 2 jours enfant = 22 jours ouvrables

22 jours / 6 x 45 heures x 5,00€ brut = 825€ brut
22 jours / 6 x 5 heures x 5,50€ brut = 100,83€ brut
Total brut 925,83€ brut pour le maintien

 

[lafeeclochette]

Bonjour,

Merci beaucoup cependant pourquoi 9 mois dans le maintien de salaire alors que le mois de septembre était l'adaptation et ainsi le montant de ce mois là n'est pas le même que les autres ?

et pour quelle raison devons nous spécifier les cp en temps dans une année enseignante ? dans quel (s) but (s) ? svp,
suggestion repère lors de la régularisation ? on doit les intégrer est cela ?

Je vous remercie pour vos explications, Bonne journée.

 

[lafeeclochette]

euh J'ai encore une question svp,

la déclaration pajemploi précise convertir en heures les CP payés soit (indemnité totale de congés payés due / salaire horaire)

quel salaire horaire prendre celui des heures normales ? est-ce que le fait d'avoir intégré les HM gêne ?

voilà ce qui. me trotte dans la tête, merci à bientôt.

 

[assmatzam]

Alors je ne suis pas madame ☀
Je t'ai juste fait une simulation sur la manière de calculer
N'ayant pas les termes exacts de ton contrat il met difficile de te donner le chiffre exact de septembre......
C'est à toi de faire les calculs avec tes propres chiffres

Pour la déclaration des cp
Oui tu prends le montant brut total que tu divises par ton taux horaire brut contrat des heures normales pour obtenir le nombre d'heures à rajouter à tes heures normales

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Un contrat enseignant n'existe pas.
Pour les dates il faut différencier tes congés par rapport aux semaines sans accueil parent car par exemple quand il s'agit de congés acquis le préavis peut être décalé.
Et comme les 5 semaines de cp doivent êtres communes à tous les employeurs confondus il faut bien préciser les dates.

 

[lafeeclochette]

pajemploi j'ai pigé je sépare à nouveau les HN et HM ! soit dans le cas présent
825 / 5 = 165
100,83 / 5 = 18,33
183,33 arrondi au supérieur 184 heures à rajouter aux heures mensualisées habituelles
ok pour ça, le temps que mon cerveau se réveille ce matin mais je cherche parfois trop compliqué ...
@ plus

 

[lafeeclochette]

tu n'as pas besoin de calquer sur les chiffres exacts, la méthode m'éclaire déjà... mais un contrat commence par l'adaptation, avec le calcul de cour de cassation donc mois spécial d'où ma surprise sur 9 mois, j'espère être plus claire...

on a répondu en même temps, je croyais différencier HN et HM pour pajemploi moi ... d'ailleurs pourquoi faire le total car je devrais mettre 165 dans la case HN + mes heures mensualisées habituelles
18,33 (19 arr) dans la case HM + mes heures majorées habituelles MENSUALISEES

merci pour la précision, information CP temps

bon zapetit