cour de cassation premier

[Kr1s]

Bonjour à toutes,

je me permets de venir vers moi pour le calcul de ce premier mois de démarrage contrat. C'est un contrat de 47h sur 46 semaines sur 5 jours. il y aura donc 2 heures de majoration à 20%. Nous sommes parties en adaptation à partir du 15 mai sur le lundi 8h30-12h30 le mardi 14:30-18:30 le mercredi 9h-17h jeudi férié et vendredi 8:30-18:30. Les semaines suivantes aux horaires habituels Lundi 10h Mardi 10h Mercredi 8h Jeudi 10h et Vendredi 9h. Pourriez vous m'éclairer pour la calcul de ce premier mois. En vous remerciant

 

[assmatzam]

Pouvez vous mettre le détail du calcul de la mensualisation s'il vous plaît
Que je puisse vous dire

 

[Kr1s]

Bonjour oui pardon 47x46x4/12 = 720,66. Merci

 

[Taya]

Par curiosité personnelle pourquoi le X4 (alors que vous êtes sur 5 jours) ?

 

[Membre supprimé 6012]

47 heures x 4 e x 46 semaines / 12

 

[stephy2]

Bonjour,
Votre mensu est fausse déjà puisque vous avez 2h supp à majorer. il faut faire :
45h X 46 sem X taux horaire brut (4 euros c'est le brut?) = A brut X 0.7812 = A net
2h X 46 sem X taux horaire brut majoré (de 20%) = B brut X 0.8943 = B net
A + B = votre mensualisation

Pour le ccc, il faut calculer le nombre de jours et heures potentiels. Exemple : 4 lundi à 10h, 4 mercredi à 8h, 3 vendredi à 9h, etc...
Puis calculer les heures non faites (tout dépend ce qui est marqué dans votre contrat car certaines ne déduisent pas les heures non faites pendant l'adaptation et compte la journée entière!)!
Puis votre mensu brute / heures potentielles du mois X heures non faites = Montant brut à déduire

 

[Kr1s]

Bonsoir pardon c’est en net.comme en Alsace Moselle c’est 0,7682 il me semble.
Flûte on avait regardé sur des forums pour la mensualisation

 

[assmatzam]

Bonjour

Ah oui effectivement il y a un soucis
il faut donc que vous rectifiez le calcul de la mensualisation avec votre employeur

Votre calcul doit être effectué en brut sur le contrat de travail

Voici vos tarifs brut
Heure normale :
5,207€ brut / 0,7682 = 4,00€ net

Heures supplémentaires :
6,2484€ brut x 0,8813 = 5,51€ net

Les heures supplémentaires sont exonérées de 11,31 % de charges salariales et non soumises à imposition

 

[assmatzam]

Pour la mensualisation

45 heures x 46 semaines x 5,206€ brut / 12 = 898,035€ brut x 0,7682 = 689,87€ net

2 heures x 46 semaines x 6,2484€ brut = 47,9044 € brut,x 0,7682 = 36,80€ net

Total 945,9394€ brut x 0,7682= 726,67€ net

Le montant de l'exonération sur les heures supplémentaires sera de

47,9044€ brut x 0,8813 = 42,22 € net

42,22€ - 36,80€ = 5,42€ net

 

[assmatzam]

Votre employeur devra déclarer chaque mois

20 jours d'activité
173 heures normales
8 heures supplémentaires
726,67€ salaire net déclaré

Il ne faut pas oublier de rajouter lors du paiement le montant de l'exonération qui sera inscrite en vas du bs

 

[assmatzam]

Ensuite pour le ccc en mai

Il y a 4 semaines complètes et 1 lundi 1 mardi et 1 mercredi
Soit un total de 216 heures

Donc ça vous donne
208 heures normales potentielles
8 heures supplémentaires potentielles

Il faut ensuite calculer le nombre d'heures normales et supplémentaires à déduire

Adaptation :

Lundi 15 mai 8h30-12h30
soit 4 heures au lieu de 10 heures = 6 heures normales à déduire

Mardi 16 mai 14h30-18h30
soit 4 heures au lieu de 10 heures = 6 heures normales à déduire

Mercredi 17 mai 9h00 -17h00 soit 8 heures comme prévu au contrat donc rien à déduire

Jeudi 18 mai férié
Donc rien à déduire

Vendredi 8h30-18h30 soit 10 heures
Donc là ça ne va pas
car il est prévu 9 heures d'accueil au contrat
Vous ne pouvez pas faire plus d'heures que celles prévues au contrat alors que vous êtes en adaptation
Il faut donc retirer 1 heure de travail pour ne pas dépasser les 9 heures journalière

Donc il y aura juste 12 heures normales à déduire de votre salaire

898,035€ brut / 208 heures x 12 heures = 51,8097 € brut à déduire

846,2253€ brut de salaire pour les heures normales x 0,7682 = 650,07€ net
+ 36,80€ net des heures supplémentaires
Ce qui représente 686,87€ net à déclarer + 5,42€ d'exonération

Il faudra déclarer 10 heures et 1 jour en moins soit
19 jours d'activité
163 heures normales
8 heures supplémentaires
686,87€ salaire net déclaré

 

[Kr1s]

Bonsoir ah oui pardon c’était bien 8:30-17:30 le vendredi toutes mes excuses.

Encore un grand merci à vous pour toutes ces informations

 

[Kr1s]

Par contre le fait que le contrat ne démarre que le 15 mai il ne faut pas déduire les 15 premiers jours non travaillés ?

 

[assmatzam]

Ah si tu as raison

 

[Kr1s]

De ce fait je rajoute les 47h+47h au 12 heures soit 106 heures en moins ?

 

[assmatzam]

Non, vous aurez en plus des 12 heures normales à déduire de votre salaire du à l'adaptation, 90 heures normales et 4 heures supplémentaires à déduire

Donc ça vous fait un total de
102 heures normales et
4 heures supplémentaires à déduire

CCC sur les heures normales
898,035€ brut / 208 heures x 102 heures = 440,3825 € brut à déduire

457,6525€ brut de salaire pour les heures normales x 0,7682 = 348,73€ net

CCC sur les heures supplémentaires
47,9044 € brut / 8 heures x 4 heures = 23,9522€ brut à déduire

23,9522€ brut de salaire pour les heures sups x 0,7682 = 18,40€ net

Ce qui représente 367,13€ net à déclarer et 2,71€ d'exonération

Il faudra déclarer
10 jours d'activité
88 heures normales
4 heures supplémentaires
367,13€ salaire net déclaré

 

[Kr1s]

Merci bcp pour toutes vos réponses

 

[Kr1s]

Bonjour à toutes,

Je me permets de revenir vers vous pour des renseignements sur la possibilité d’un contrat sur 37 semaines 3 jours/semaines total heures 28h en Alsace Moselle. Lundi 9-16h jeudi et vendredi 8-18:30. Début contrat 11 septembre et fin 5 juillet 2024.

Je pense que c’est un contrat prof car l’enfant sera absent toutes les vacs scolaires.

La maman me dit que comme la fin est au 5 juillet 2024. Il s’arrêtera comment cela se passe car normalement sur 12 mois et les vacs acquis seront le salaire d’août ?

Si quelqu’un peut m’éclairer, merci

 

[Nanny74]

Taya,
Le 4 c'est le salaire horaire

 

[Sandrine2572]

Bonjour

Il n y a pas de contact enseignant , c est contrat en année complète ou incomplète

La sa sera un contrat en année incomplète vue que 37 semaines

Vous calculer votre mensualisation normalement

28 h x taux horaire x 37 semaines : 12

Et si la maman veux que le contrat s arrête au 5 juillet il faudra qu elle vous fasse une lettre de licenciement ( 15 jours de préavis )
Et a la fin du contrat calcul de la régularisation + cp + pour le salaire de juillet calcul cours de cassation + prime fin de contrat ( + 9 mois )