Cour de cassation en mai 2023

[natacha]

Bonjour,pourriez vous m'aidez à trouver le résultat du nombres dheures d'absences et de jour à déclarer à pajemploi
je commence un nouveau contrat le 2 mai 2023
ma mensualisation est TAUX HORAIRE BRUT 6,12 x41 heures par semainex36 semaines a l'année
je travaille lundi,mardi,jeudi,vendredi jamais le mercredi
je fais 10,15 arrondi au décimal 10h25

mon adaptation commence le 2 mai de 9hà 10h
le mercredi 3 mai de 9hà 10h30 décimal 10h50(ce mercredi doit je le mettre en heures complémentaires car je ne travaille jamais le mercredi
le 4 mai de 9hà 13h
le 5 mai je ne travaille pas car la maman n'est pas disponible
le 8 mai férié mais payé
le mardi 9 la maman n'est pas disponible
le mercredi 10 mai de 8h à 16h

reprise le travail la maman 10h25 le 11 mai
je n'arrive pas à savoir combien d'heures pour pajemploi et les jours merci de m'aidez

 

[kikine]

bonjour les horaires de la période d'adaptation sont elles notés au contrat?
si rien de précisé je ne déduit rien (sauf le 01/05)

 

[natacha]

Oui

 

[stephy2]

Bonjour,
Alors moi je compterais le 1er mai tout simplement parce que vous travaillez le mercredi à la place! Voici le calcul ccc à faire :
* 1er mai : férié et payé OU Si vous ne voulez pas le compter : - 10h25,
* 2 mai : 10h25 - 1h travail = - 9h25,
* 3 mai : 10h25 - 1h50 travail = - 8h75,
* 4 mai : 10h25 - 4h travail = - 6h25,
* 5 mai : - 10h25,
* 8 mai : férié payé
* 9 mai : - 10h25,
* 10 mai : 10h.25 - 8h travail = - 2h25

Pour un TOTAL de - 47h OU - 57h25 si vous comptez le 1er mai!

Pour le mois de mai, vous avez 18 jours potentiels X 10h25 = 184h50 heures potentielles

752.76 brut / 184.5 X 47h non travaillées (ou 57.5 si 1er mai) = 191.76
752.76 - 191.76 = 561 brut X 0.7812 = 438.25 net

Pour déclaration Pajemploi :
561 brut / 6.17 (votre taux) = 91.66 soit 92h
92h / 10h25 = 8.97 soit 9 jours

 

[stephy2]

Et si la maman n'est pas d'accord pour le 1er mai, je dirai OK mais du coup je compte les heures du mercredi en heures complémentaires majorées. A vous de voir

 

[kikine]

le contrat commence le 2 mai donc le férié n'a pas a être payé

 

[stephy2]

Oui Kikine mais une feuille de paie va du 1et au 30/31 du mois. Le contrat commence le 2 car le 1et c est férié justement. Et travaille le metcredi à la place. Et le 1er mai on le compte bien mai dans les jours potentiels en plus. Et c est un jour férié payé.
Mais bon je compte peut-être le 1er mai mais je déduis quand même les jours du 5 et 9 mai alors que l on n est pas obligé aussi car pour moi ces 2 jours là sont de la convenance personnelle.
Mais bon toujours assez souple au début et après quand je connais parent mieux je fais en fonction.
Maintenant c est ce que je ferais mais la postante est assez grande pour voir ce qu elle veut déduire ou pas. Elle a le calcul donc additionne ce qu elle veut déduire.

 

[booboo]

une feuille de paie va du 1et au 30/31 du mois.

Non une feuille de paie démarre à la date d'embauche ; on peut commencer le 10, le 20 etc...

 

[stephy2]

@booboo : non regarde tes feuilles de paie c est toujours noté du 1er à la fin mois. Ok tu peux commencer le 10 ou 20 mais justement on fait le ccc puisque la mensu pas entière le 1er mois en général!!

 

[stephy2]

Et si elle avait commencé le 9 ou 10 là je l aurai bien déduit booboo. Mais là elle commence bien la même semaine du 1er mai.

 

[kikine]

non tu ne peux pas te faire payer un férié alors que le contrat n'a pas commencé, le fait que sur la fiche de paie soit noté du 1er au 31 n'a rien à voir
et perso j'ai déjà des BS qui ne commençaient pas au 1er quand tu commence un emploi
le 1/05 est à déduire point barre

 

[booboo]

non regarde tes feuilles de paie c est toujours noté du 1er à la fin mois.

Et bien non ..... quand le contrat démarre dans le courant du mois, la date de début est bien notée.
On ne peut pas mettre de date ''fictive'' sur un bulletin de paie ; on met le premier jour d'embauche

je commence un nouveau contrat le 2 mai 2023

Le bulletin de salaire sera édité du 2/05 au 31/05.

 

[booboo]

J'en ai plein des bulletins de salaire qui ne commencent pas le 1er du mois : )
Même quand j'ai démarré dans la vie active dans le privé ; je n'ai pas toujours commencé le 1er du mois.

 

[stephy2]

Ben moi tous mes bulletins vont du 1er à la fin du mois. Et oui c est aussi très rare que je commence le 1er. Mais je fais le ccc.
Et là c est la même semaine et 1er mai est un jour obligatoirement payé. Comme je l ai dit avant elle n aurai pas commencé la même semaine je l aurai bien déduit.
Mais que vous soyez pas d accord c est votre choix. J ai juste donner le calcul à faire. Maintenant à le choix d additionner ce qu elle veut, de faire payer le mercredi en HC aussi, de déduire ou non le 5 et le 9. Fais comme elle veut. Elle peut vous écouter cela m est egal. Je lui montre juste comment faire pour déduire les heures potentielles.

 

[stephy2]

Et on peut commencer le 25 comme, si tu as 50 euros de salaire ça correspond bien au mois du 1er a la fin du mois

 

[violetta]

Booboo a raison, c'est expliqué sur pajemploi.

 

[MaggiePoppins]

C'est aux PE de bien noter les dates sur Pajemploi. Si la date d'embauche est le 6, le 20 ou même le 30, le bulletin de salaire doit afficher ces dates là et non à compter du 1er. Sinon ça fausse tout.

 

[Pioupiou]

Bonjour
La date au contrat fait foi et elle est contractuelle on ne peut y déroger.
Pajemploi n'a jamais été un modèle de conformité à la législation et permet certaine liberté qui ne sont forcément en accord avec la loi.

 

[MeliMelo]

Le 1e et le dernier bulletin de salaire d'un contrat sont les seuls à ne pas aller du 1e au 30-31. Les dates d'embauches et de fin de contrat doivent être réelles. Ils le mentionnent bien sur Pajemploi. Après bien sûr qu'on fait le CCC à partir du premier jour du mois. On les décompte comme des jours "hors contrat".