Contrat se termine

[marie poppins]

Bonjour à tous
alors voilà je vous explique j'ai un contrat en année incomplète qui se termine au mois de juillet .normalement je n'ai pas cet enfant pendant les vacances scolaires ,semaine décomptés de la mensu,donc il devrait normalement se terminer le 5 juillet mais la maman souhaiterait me le mettre jusqu'au 16 juillet comment puis-je calculer ce mois de salaire. À l'aide

 

[Zabou68]

Bonsoir
Si vous acceptez cela, toutes les heures seront en heures supplémentaires en juillet

 

[Ombrine]

il devrait normalement se terminer le 5 juillet mais la maman souhaiterait me le mettre jusqu'au 16 juillet

heures à compter en plus sur les semaines qui ont été déduites du mois de juillet.

déduction avec le ccc du 17 au 31 juillet.

iccp, régul etc

 

[marie poppins]

Merci beaucoup, c'est bien ce que je pensais.
J'espère qu'il n'y a pas un plafond d'heures supplémentaires à ne pas dépasser, je n'ai rien vu à ce sujet.

 

[Griselda]

En effet si le contrat indique l'absence de l'enfant à partir du 6 juillet alors ce sont des HC, soumis à ton accord et à regler en plus de la mensu, lors du solde de tout compte il faudra également verifier si on te doit une regule, ça serait notament le cas si on acte une rupture de contrat avant la prise principale des semaines off, stopper le contrat en juillet risque de revenir cher aux PE avec une CMG plafonnée...

 

[marie poppins]

Merci à vous pour vos bon conseils.
Quelle dommage que ce forum ferme

 

[assmatzam]

Ce seront bien des Heures supplémentaires et non des heures Complémentaires
Car initialement ce sont des semaines à zéro

 

[stephy2]

Quelle dommage que ce forum ferme

Chut... il ne faut pas leur rappeler. Ils vont peut-être oublier et le laisser ouvert .

 

[Griselda]

Euh?
Comment ça?
Les HS sont les heures qui sont au delà de la 45eme heure hebdo, ici il s'agit d'heures non prévues au contrat et sur une semaine à 0 au départ donc ce sont bien des HC, pas des HS.
Les HC, tout comme les HS ne pourront pas être imposées, il faut l'accord de l'AM.
Elles peuvent être majorées à condition que ce soit négocié avec le PE sinon par defaut elles ne le sont pas.

 

[Ombrine]

Ce seront bien des Heures supplémentaires et non des heures Complémentaires

hmmm ?

 

[stephy2]

Bonjour,
Je suis d'accord avec Assmatzam, Ce sont bien des HS.
@Griselda : quand tu travailles 1 journée de + (ou de -) , si celle ci est hors contrat ce sont bien des HS! Donc quand on rajoutes 1 ou plusieurs semaines hors contrat c'est bien la même chose.

 

[GénéralMétal1988]

Non ce sont des heures complémentaires.
Pas supplémentaires.
Sinon cela voudrait dire que toutes les.heures.hors contrats sont des heures supplémentaires ce qui n'est pas le cas.
C'est ambiguë oui mais cela reste des hc.

 

[GénéralMétal1988]

Pour notre ccn les hs sont les heures dépassant la 45eme de travail.

 

[Ombrine]

ce sont bien des HS!

mais non ...
heures sup dès la 46 ème heure .

 

[Griselda]

et oui voilà bien une chose qui me semble logique: le code général du travail tout autant que notre CCN disent bien que les HS c'est quand on depasse la durée légale de temps travail hebdomadaire donc si cette semaine là était prévue à 0 c'est des HC jusqu'à 45h cette semaine là.

Après, puisque notre CCN précise qu'on a la possibilité de majorer les HC, rien n'empêche de conditionner par écrit l'acceptation de ces 2 semaines en plus à la majoration des ces heures.

Mais techniquement il me semble bien logique que ce soit des HC et non des HS, par exemple parce que nos AI ne sont pas necessairement faites pour nous octroyer des RTT, un temps de repos visant à lisser notre temps de travail, pour récuperer du temps fait en trop sur d'autres semaines. D'ailleurs quand je fais 50h/semaine en AI, sur toutes mes semaines effectives j'ai bien ces 5 HS payées ET majorées, je n'ai donc pas à récupérer.

 

[marie poppins]

Merci pour vos conseils, je vais mettre tout ça en application et commencer de préparer la fin de contrat. Encore une mission d'effectuer et un petit qui s'envole de ses propres ailes, ou presque

 

[assmatzam]

Et sur quelle base horaire tu pars, vu que c'est une semaine à zéro heure habituellement ?
De 0 à ... Heures contrat = heures normales
Et après HC ET HS

 

[assmatzam]

On ne parle d'heures faites en plus sur une semaine prévues au contrat

Là on parle d'une semaine déduite donc semaine à Zéro
Tous ce qui est travaillé cette semaine là pour moi c'est bien or contrat donc en HS

 

[Ombrine]

Quand on a une base de 15 h par semaines, et qu'on en travaille 10 de plus, se sont des heures complémentaires .
Quand on a une base à 0 c'est pareil.
Si elle en fait une 46 ème alors heures sup
Je vois pas le problème

 

[GénéralMétal1988]

Oui là @assmatzam Tu nous perds.
Toutes les heures avant la 45eme heures sont des heures complémentaires

Heures complémentaires = heures non prévues au contrat...