Congés payés en année complète

[HYLIADE]

Bonjour. Je n'ai pas l'habitude des contrats en année complète, alors je bloque. J'ai un contrat en année complète et je ne travaille que le mercredi -(8,50 h). Ce contrat a commencé le mercredi 6 septembre 2023 et se termine le 31 mars 2024. J'ai pris une semaine à nöel et une semaine en février. J'ai donc travaillé 7 mois = 2,5 j/mois de cp. Si j'ai bien compris. Je bloque pour les calculs, quelqu'un peut m'aider?Merci beaucoup.

 

[Pioupiou]

Bonjour,

suivant la CNN en année complète on acquière 2,5 par mois intégralement travaillé ou au prorta

 

[Pioupiou]

suivant la CNN en année complète on acquière 2,5 par mois intégralement travaillé ou au prorata si le mois n'est pas intégralement travaillé, ce qui est le cas pur septembre 2023 décembre 2023 et février 2024.
Dans l'absolu vous n'avez acquis que 16 jours sur la période de référence;
soit 2,12 pour septembre ,1,54 pour décembre et 1,39 pour février et 2,5 pour octobre , novembre et janvier.
au total 15,05j arrondi à 16j.
En AC l'ICCP = mensualisation /26 x 16j.
Ce qui fait 16j à rémunérer en ICCP fin mars. hormis si vous avez pris par anticipation est que les congés de décembre et février n'ont pas été déduits du salaire auquel il faut les déduire des jours acquis.
Si les jours ont été pris par anticipation il faut déduire à priori 11 jours reste 5 jours d'ICCP sauf erreur de ma part.

 

[Man]

Je ne vois pas comment en ne travaillant que le mercredi on acquière 2.5 j/mois de CP ! ils faut calculer vos CP au rporata de ce que vous avez travaillé. On acquière bien 2.5j/mois lorsque nous sommes en plein temps mais là c'est loin d'être votre cas puisque vous ne travaillez que le mercredi

 

[Zabou68]

Je ne vois pas comment en ne travaillant que le mercredi on acquière 2.5 j/mois de CP ! ils faut calculer vos CP au rporata de ce que vous avez travaillé. On acquière bien 2.5j/mois lorsque nous sommes en plein temps mais là c'est loin d'être votre cas puisque vous ne travaillez que le mercredi

Bonjour
Que l'on travaille 1 ou 2 ou 3 ou 4 ou 5 ou 6 jours / semaine, en année complète oui on acquiert bien 2,5 jours de cp / mois

 

[stephy2]

Bonjour,
@Man : Bien sûr que si, on acquière bien 2.5 jours par mois en année complète que l'on travaille 1 jour ou +.
Nous avons bien 5 semaines (soit 30 jours) à prendre dans l'année!

@HYLIADE : pioupiou vous a calculé le nb de cp acquis.

 

[HYLIADE]

Merci beaucoup, j'ai bien compris. Bonne soirée.

 

[GénéralMétal1988]

@Man

Non c'est faux. Dans votre raisonnement seuls les contrats de 45h (temps complet) seraient éligibles aux 2.5 jours de cp ?
Ah mais non.
Dans tous les cas en travaillant que 1 jour même avec 30 jours acquis le salaire dû sera basé sur 1 jour semaine payé pour 6 jours cp posé. !

 

[Pioupiou]

@Man
Apparemment vous n'avez pas lu la convention
Article 48-1-1-2 calcul des droits de congés payés
"Tous les salariés acquièrent le même droit à congés payés quelle que soit leur durée du travail hebdomadaire."
Donc peut importe le nombre de jours travaillés par semaine. Il en va de même pour tous les salariés du privé.

 

[Man]

Merci à toutes pour cette info

 

[Djune]

En revanche, comme on compte du 1er jour d'absence à la veille de la reprise, ça fait bien 6 jours de posés à chaque fois : du mercredi au mardi suivant. Donc déjà 11 jours de pris, il reste 5 jours à faire payer en iccp.

 

[Griselda]

Pas de panique @Man on parle toujours de 2.5jours OUVRABLES et non ouvrés donc le salaire d'une semaine de CPs d'un temps partiel reste bien le même salaire que d"habitude pour une semaine (ici 1jours/semaine de 8.50h) et le salarié même si dans les faits ça ne changera sa charge de travail que pour le mercredi, il sera bien tenu de poser la semaine entière c'est à dire 6 jours ouvrables pour pouvoir ne pas travailler le mercredi.

Maintenant si on souhaitait parler en "ouvrés" alors oui un contrat tel que celui ci n'aquiererait que 5 jours ouvrés maxi par an (5 semaines X 1 jours/sem) mais ce calcul en ouvré pose difficulté de conversion quand justement la periode de reference n'est pas complète, ou quand il y a des jours feriés durant la pose des CPs. Voilà pourquoi notre CCN précise que tous nos calculs de congés se font bien en "ouvrables".

 

[Pioupiou]

Même si dans le privé il est autorisé de calculer en jour ouvré , il n'en demeure pas vrai que le code du travail prévoit une acquisition et un décompte des jours de CP en jours ouvrables, mais dans ce contraire, une fois par an, vous devrez vous assurer que la règle que vous avez choisi d'appliquer n'est pas moins favorable que celle préconisée par le Code du travail, et notamment, lorsqu'un jour férié tombe un samedi.
Donc au final il faudra calculer des deux façons. il est plus simple de partir directement en jours ouvrable comme le prévoit la CNN

 

[assmatzam]

Pour les cp acquis du 6 sept 2023 au 31 mars 2024
Si pas d'absence autre que vos 2 semaines de CP en décembre 23 et février 24

Décompte
Sept 2,11 jours ( 2,5 / 26 x 22)
Oct 2,5 jours
Nov 2,5 jours
Dec 1,92 jours (2,5 / 26 x 20)
Jan 2,5 jours
Fev 1,9 jours (2,5/ 25 × 19)
Mars 2,5 jours

Total 15,93 arrondi a 16 jours ouvrables acquis

Calcul du montant de l'iccp
1) salaire brut / 26 x 16 jours = maintien de salaire

2) total des salaires bruts percus de septembre 23 à mars 24 x 0,1 = 10%

vous retenez le montant le plus avantageux des 2 pour l'AM

avez vous déduit par le ccc les 2 semaines prises car non acquise ????

 

[Pioupiou]

En ayant commencé le 6 septembre elle ne peut pas avoir acquis 2,5 j.

 

[Pioupiou]

OK les chiffres sont bon maintenant

 

[HYLIADE]

Merci beaucoup.