Complètement perdue pour calcul régularisation avec mon arrêt prévu

[DRC]

Bonjour à tous et à toutes
Désolée d’avance pour le pavé mais je suis complètement perdue quand je fait les calculs j’arrive à une régularisation énorme donc je pense que je me trompe
Alors voilà j’anticipe ( beaucoup) mais je suis du genre à stresser quand je sais pas où je vais .
Et en plus je peux vouloir donner un ordre d’idée de la régularisation pour les parents pour pas les prendre de cour.

Je sais que ce n’est pas totalement juste car il peut y avoir des absences d’ici là mais c’est pour savoir comment calculer .

Donc je vous explique en vous donnant toutes les infos .
Je vais être en arrêt pour opération du 18 juin 2025 au 31 juillet 2025 inclus .
J’ai un contrat pour des jumelles avec maman enseignante donc mensualisation sur 39 semaines

Mensualisation du 01 septembre 2024 au 31 Août 2025

36 semaines découpées ainsi pendant la période de cours ( même horaires pour les jumelles)
Lundi : 8h30/17h30
Mardi : 9h /18h15
Jeudi : 8h/ 17h30
Vendredi 9h /17h30

Vacances octobre / février / Avril ( 1 ère semaine des vacances seulement)
Jeudi et vendredi : 10h30 / 17h30

Taux horaire brut 5,46€
Taux horaire net 4,27€

Salaire mensuel net : 479,30€
Salaire mensuel brut : 612,88€

Heures mensualisées : 113h / mois donc 1356h / an

Heures effectuées par enfant
Septembre : 145h ( déduction de 8h50 le 27/09 pour abs nounou)
Octobre : 115h50
Novembre : 136h
Décembre : 108,75h
Janvier :145h
Février : 85,50h
Mars :154h
Avril : 96 h
Mai : 133 h
Juin : 81,75 h (63h25 déduis pour arrêt à compter du 18 juin inclus)
Juillet : à déduire que la 1 ère semaine ensuite maman congés .
Donc je pense que je déduis 27h25 de la mensualisation qui est à 113h donc il reste 84,75h
Août : congé donc mensualisation 113h

Alors moi j’ai fait
Heures effectuées en réel : 1397,50h
Heures mensualisées : 1356h
Heures déduites pour arrêt : 99h
Heures réellement réglées : 1248h

Et là je pense que je me trompe quelque part parce que ça fait une régularisation de 149,50h par enfant

Et je pense que cette régularisation est à faire sur la déclaration de Août
Donc ça voudrais dire que les parents devraient me régler
La mensualisation pour Août ( mon arrêt va jusqu’àu 31 juillet).
Mes congés payés ( c’est leurs choix de ma payer à la prise principale) donc acquis de Septembre 2024 à Mai 2025
Et en plus la régularisation !

Franchement je pense que je calcule mal
Parce que ça ferait une somme énorme pour les parents

Merci beaucoup pour votre aide

 

[Griselda]

Je ne sais pas si ça t'aide mais pour moi du 18 juin au 31 juillet comme ta mensue va être prise en charge par la sécu (et l'IRCEM au delà de 7 jours, pense à leur donner ton RIB), il me semble que lors du calcul de la regule on va faire comme si le salaire et le travail aurait bien eut lieu tel que le contrat le prevoit du 18 juin au 31 mai.

Mais attention on va avoir une regule à regler que lors du solde de tout compte, donc quand le contrat s'arrêtte.
Est ce que ces 2 contrats sont censés s'arretter au 31 août?
ici on a une AI assez claire et si les contrats s'arrettent bien à date anniversaire, la probabilité d'avoir une regule à payer en plus est infime.

Note qu'à présent pour TOUS les salariés, on acquiert aussi des CPs durant notre arrêt maladie mais seulement à hauteur de 2jours ouvrables/ 4 semaines de travail au lieu de 2.5.

Que si tu as des enfants à toi à charge de moins de 15ans, sans depasser les 30 jours de CPs/an ils te rapportent 2jrs ouvrables/enft au 31 mais.

Note aussi, c'est important, que le calcul des congés payés va devoir integrer aussi les CPs de la periode précédente.

Et s'il y a régule lors du solde de tout compte, cette regule ouvre droit à CPs aussi.

Ma première question est donc de savoir: QUAND s'arretterait ces contrats?

 

[stephy2]

Bonjour
Évidemment qu il y a une grosse régule. Car de sept à juin vous avez déjà fait vos 39 semaines travaillées mais la mensualisation est sur 12 mois donc à la date d anniversaire à savoir fin août les 39 semaines seront payées. Vous les avez déjà faites jusqu'à juin mais paiement étalé sur 12 mois.
C est pour ceci qu il ne faut pas arrêter le contrat avant fin août.

J ai eu un contrat l année dernière de 38 semaines. Je n ai pas eu l enfant à partir de fin juin/début juillet mais les parents m ont payé jusqu'à fin août.

 

[DRC]

Ah non j’ai oublié de préciser le contrat ne s’arrête pas .
Mais en prévenant le relais ce matin pour leur dire que je serais en arrêt donc pas présente pour les activités.
Et là on me dit que il va falloir faire une régularisation au 31 août
Je savais pas du tout
Le contrat prendra fin au 31 août 2026

 

[kikine]

mais pour moi du 18 juin au 31 juillet comme ta mensue va être prise en charge par la sécu (et l'IRCEM au delà de 7 jours, pense à leur donner ton RIB), il me semble que lors du calcul de la regule on va faire comme si le salaire et le travail aurait bien eut lieu tel que le contrat le prevoit du 18 juin au 31 mai.

heuuu ben non
le salaire est déduit les ij sont indemnités pour le salarié et non l'employeur car là ça revient a donner de l'argent à l'employeur
les semaines elles les a travaillées donc l'employeur doit les payer le gros de l'arrêt se fait sur les semaines déduites donc forcément en déduisant les semaines 2 fois... la régul est grosse

 

[kikine]

est ce que vous avez fait des heures non prévues au contrat que vous auriez compté dans les heures travaillées lors de la régul ?

 

[Griselda]

mais durant l'arrêt maladie certes le PE ne paie pas son salarié parce que c'est la sécu (et l'ircem) qui le fait, non?

De toute façon si le contrat ne s'arrêtte pas cette année pourquoi vouloir faire une regule cette année?

 

[kikine]

mais durant l'arrêt maladie certes le PE ne paie pas son salarié parce que c'est la sécu (et l'ircem) qui le fait, non?

l'employeur ne paie pas le salarié parce qu'il ne travaille pas, là est toute la nuance.. en année incomplète si l'arrêt tombe sur des semaines déduites les semaines ne sont pas payées par l'employeur puisqu'elles ne sont pas prévues travaillées, donc selon toi on devrait déduire 2 fois ? ben non désolée, je ne travaille pas gratuitement

les ij sont une indemnité qui vient car le salarié est en difficulté (pas de travail = pas de salaire) pas un filon pour l'employeur qui lui permet de payer a sa place pour un travail que le salarié a (au final) réalisé

 

[kikine]

De toute façon si le contrat ne s'arrêtte pas cette année pourquoi vouloir faire une regule cette année?

là oui je suis d'accord
cela dit vu le montant de la régul... y a quand même un truc a voir..

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir l'arrêt maladie n'entre pas dans le calcul de la régularisation. Le contrat est " suspendu".
Donc la régularisation se porte uniquement sur les semaines d'accueil rémunérées et celles travaillées.
En arrêt maladie on a 0h travaillées et 0 heures payées.
C'est aussi simple que ça.
Le fait que la cpam se substitue à l'employeur pour "payer" l'am durant son arrêt n'a pas d'importance.
En revanche n'oublions pas que désormais on cumule des CP durant l'arrêt maladie.

 

[DRC]

Non non je n’ai indiqué que les heures réalisés il n’y a pas d’heures supplémentaires.
Mais du coup il y t il une régularisation même si le contrat cours jusqu’en août 2026
Et est ce que le calcul se fait comme je l’ai indiqué ?
Et oui j’ai bien compté 2 jrs de cp’pour 4 semaines travaillées et non 2,5 jours

 

[Griselda]

Donc on ne peut exiger ni d'un salarié ni d'un employeur de "rendre le travail" ou "le temps de repos".
Pas regule à faire durant l'arrêt maladie.

 

[Griselda]

Ici ton contrat irait jusqu'à fin août 2026, probablement, il s'arrêterait donc à date anniversaire et surtout les semaines off sont clairement identifiées dans ton contrat.
Dès lors qu'on ne te demanderait pas de bouger des semaines off, logiquement, la regule devrait être à 0, à égalité.

Là où par contre il y aurait regule en ta faveur c'est si le PE décide de faire une rupture de contrat début juillet 2026 au lieu de fin août car n'étant pas à date anniversaire, tu aurais travailler plus de semaines que ce qu'on t'aura payé.

Si les PE te demandent une projection, elle reste naturellement hypothétique, mais tu pourras leur répondre qu'à ta connaissance dès lors que le contrat s'arrêtte bien à date anniversaire et que toutes les semaines off prévues ont bien été off il ne devrait pas y avoir de regule, seulement le dernier salaire + le solde des congés payés + l'indemnité de rupture.
Par contre s'ils ne veulent pas se retrouver avec une grosse somme à regler d'un coup il leur serait peut être plus confortable de regler les CPs crédité sur la période du 1/06/25 au 31/05/26 en juin ainsi en aout ils n'auront en solde de cps que ceux crédités du 01/06/26 au 31/08/26 et comme il y aura aussi l'indemnité de rupture...

La fausse bonne idée pour le PE qui a fait un contrat d'accueil sans les vacances scolaires (pour toi ça ne change rien) c'est de vouloir rompre le contrat début juillet car si certes ils versent le solde de tout compte plus tôt, début juillet et s'évite de regler une mensu en août n'empeche que de leur poche, leur restant à charge sera plus important.
Fin de contrat début juillet: fin juin ils ont reglé le salaire de juin et obtiennent une CMG, une semaine plus tard à peine ils devront regler le solde de tout compte qui va correspondre au salaire de la semaine de juillet + la regule qui va environ correspondre à juillet + aout + le solde des CPs + l'indemnité de rupture et obtenir une CMG qui ne sera pas plus importante que d'habitude même si la somme versée est plus grosse
Fin de contrat fin août: fin juin ils ont reglé le salaire de juin et obtiennent une CMG, fin juillet ils vont regler le salaire de juillet et obtiennent une CMG, fin août ils vont regler le salaire d'août + pas de regule + solde des CPs + indemnité de rupture ET obtenir une CMG.