CDD occasionnel

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6 Décembre 2024
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Bonjour a tous,
Je débute la profession et j'effectue un remplacement d'une AM. Nous ne savons pas pour combien de temps cela va durer.
Au vu des changements de planning (jours de travail irréguliers, et nombres d'heures par semaine qui change toutes les semaines, nous sommes partis sur un CDD occasionnel). Est ce juste ? Nous avons calculés les heures au réel pour ce mois. Si le contrat vient à se régulariser (par exemple 30h toutes les semaines), ou se prolonger au max jusqu'à la rentrée scolaire en septembre peut on rester sur ce type de contrat ou doit on changer ?
Merci pour les réponses que vous pourrez m'apporter.
 


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Bonsoir
Non soit c'est un cdd ou un contrat accueil occasionnel mais pas les deux.
Les spécificités de ces 2 contrats ne sont pas les mêmes.
Dès lors que l'on remplace une collègue on signe cdd.
Avec doit un terme imprécis soit .cdd à terme précis.
 
Un cdd occasionnel n’existe pas.
Remplacement d'un collègue donc cdd.
Votre tarif horaire doit légalement être au moins égal à celui de l’ass mat remplacée.
Il doit donc être égal à minimal et peut être supérieur.
Le cdd peut être à terme imprécis : du xx xx 2025 à la reprise de l’ass maternelle remplacée.
Vous devez calculer une mensualisation.
La rémunération au reelle est illégale.
Votre contrat de travail devra mentionner les coordonnées de l’assistante maternelle remplacée.
 
reflechissez un peut .vous vous faites payer les heures reelles sur des jours non fixe .le parent fait comme il veut. il peut vous donner l'enfant 20 h une semaine et 30 heures l'autre .suprimer une semaine et vous payer que les heures faites .
vous commencez dans le metier , cela vous importe peut pour l'instant ou vous n'avez pas reflechit .mais vous etes coincé avec un contrat pareil.j'espere que vous avez un delais de prevenance en cas de changement de planning.
la on parle d'un remplacement ,mais cela va vous donner une idée sur un planning variable et toutes ses contraintes.
ne me dites pas que ce parent fait pareil avec la remplacante .il doit bien avoir un contrat des bases par semaine
 

Je débute la profession et j'effectue un remplacement d'une AM. Nous ne savons pas pour combien de temps cela va durer.
Au vu des changements de planning (jours de travail irréguliers, et nombres d'heures par semaine qui change toutes les semaines, nous sommes partis sur un CDD occasionnel). Est ce juste ? Nous avons calculés les heures au réel pour ce mois.
non c'est totalement illégal ce que vous faites, vous vous tirez une balle dans le pied et faites du tords a la profession
de plus l'am remplacée pourrait vous attaquer en justice pour concurrence déloyale car je suppose (du moins j'espère) que son contrat respecte la loi et que du coup elle a un meilleur salaire que celui que vous prenez
 
Ce parent est probablement hospitalier pour avoir un horaire changeant et des jours changeant.
En ce cas, il faut demander au parent quelle est la disponibilité dont il a besoin.
Ensuite si cette dispo est inférieure à 45 h vous proposer un horaire semaine qui suit cette dispo, donc vous ne vous bloquez que sur cette dispo.
Si cette dispo est égale ou supérieur à 45h, vous proposez un contrat 45h avec possibilité d'heure sup et surtout un planning donné à minima au plus tard le 25 du mois pour le mois suivant (pour les hospitaliers ils ne l'ont pas avant)
Pour les jours c'est pareil, si la dispo demandée va du lundi au vendredi, c'est un contrat 5 jours point à la ligne.
On ne paie pas au réél ou alors on va chercher un prestataire de service que l'on va payer 27€/h pour le même service.
Au risque de me répéter, la disponibilité se paie et un contrat temps partiel à géométrie variable est illégal car il interdit à l'assistante maternelle de compléter ce contrat par un autre pour avoir un temps complet et ce même avec un taux horaire hors plafond qui donnerait le même salaire avec un 30h qu'avec un 45h.
 
Je vous remercie pour vos messages qui m'ont bien aidé. J'y voit plus clair. Un des parents est en effet dans le secteur hospitalier. Je vais reprendre tout ça avec eux.
 

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