calcul des congés payés

[Myrthie67]

Bonjour, j'ai une question sur le calcul des CP en année incomplète il y a un peu de tout sur différents sites et je viens de lire un commentaire de Griselda et cela m'embrouille quelque peu. Nous avons toute des contrats avec le nombre de semaine fixée à l'avance, avec parfois des semaines A-B-C..., et si on a de la chance un avenant en cours d'année de référence pour le calcul des CP. Donc avec tout ça comment arriver à faire le calcul des CP sachant que sur certains sites on nous dit qu'il faut faire le total des semaines effectives donc si je ne me trompe pas "effectuée" et que dans son post Griselda écrit sauf mauvaise interprétation de ma part, que les semaines avec des absences non convenus à l'avance sont comptabilisées. Je vous avoue que j'en perd mon latin. Vous allez me dire que le calcul des CP est sensé avoir été fait en juin.

 

[mamytata]

Je pense que ce que griselda voulait dire, c'est que toute semaine d'abscences (pour convenance personnelle) donc non déduite, doit être comptabilisée.

 

[stephy2]

Bonjour,

Vous allez me dire que le calcul des CP est sensé avoir été fait en juin.

Effectivement vous avez raison! Vous êtes en retard.

Et oui Griselda veut dire que les semaines pour convenance personnelle nous devons les comptabiliser comme semaines travaillées.
Si c'est une semaine qui a été déduite pour maladie ou semaine sans solde, là nous les comptabilisons pas puisqu'elles ont été déduites!

 

[stephy2]

Et pour le calcul des cp, nous devons prendre à partir du dernier avenant fait. Par exemple, vous aviez des semaines à 20h et vous avez fait un avenant avant la période de référence (soit le 31 mai) pour 40h par semaine, c'est sur cette base là qu'il faut partir.

 

[Griselda]

Oui c'est exactement ça, ouvre droit à CPs tous les temps de travail PAYES. C'est ce qu'on appelle le temps effectif ET ASSIMILE

Logiquement quand on a contracté une AI les PE et l'AM ont su determiner le nombre exacte de semaines off/12 mois mais il peut arriver qu'un PE choisisse de ne pas emmener son enfant sur une ou plusieurs journées et même sur une semaine entière sans qu'elle ne fasse partie des semaines d'absence PREVUE alors elle ouvre droit à CPs.
Imaginons que les dates précises des semaines off n'aient pas été mentionnée au contrat et que le PE loupe le coche d'informer son AM dans le délais de prévenance minimum qu'indique la CCN, 2 mois (en mode "au fait la semaine prochaine Cunegonde sera absente) cette semaine d'absence devient alors une semaine d'absence à la convenance du PE et non l'une des semaines off prevues par l'AI, donc ce temps de travail est payé, il ouvre droit à CP.
De même le temps de Congés Payés calculé au 31 mai et payé à partir de juin rentre dans le calcul des semaines pour établir les prochains CPs.

Ce qui n'ouvre PAS droit à congés payés c'est toute absence sans solde, qu'elle soit à la demande du PE ou de l'AM.
On peut donc simplifier en disant que tout temps de travail Payé ouvre droit à CPs.
Car dire que c'est le nombre de semaines effectives est une réponse incomplète, ce qui a la fin peut sacrément changer les calculs de salaire!

 

[Griselda]

Ajoutons qu'il est très important d'expliquer dès le début aux Parents que les semaines off, celle au delà des 5 semaines de congés obligatoire de l'AM qui elles devront etre validées au plus tard au 1er mars, toutes les autres DOIVENT observer un delais de prevenance minimal de 2 mois car l'AM qui n'est pas payée durant ces semaines d'absence DOIT pouvoir completer ce contrat avec un autre si elle le décide. Malheureusement nombre d'AMs partant du principe qu'elle ne vont pas s'embeter à completer pour une semaine par ci par là (alors qu'elles peuvent prendre un remplacement par exemple ou bien justement harmoniser ces semaines off entre tous ses contrats pour être en repos avec les autres aussi!) finissent par oublier la règle du delais de prevenance et accepter que le PE choisissent au pieds levé quand il ne porte pas l'enfant, ce qui alors lèse l'AM et toutes les collègues qui elles appliquant la lois deviennent "moins pratiques" aux yeux des PE.
Idéallement on explique et on le mentionne au contrat car peu de PE se fendent de lire notre CCN, surtout quand un texte les embette, mais si c'est ecrit au contrat ils ne pourront pas faire preuve de mauvaise foi bien longtemps.

 

[Myrthie67]

Merci les filles c'est presque plus claire