Besoin de confirmation HC

[Jess.]

Bonsoir,

J’aurais une question concernant les heures complémentaires…

Voici les heures prévues au contrat :
Lundi 11h/17h45
Mardi 13h/17h45
Mercredi 7h15/17h30
Jeudi 7h15/15h30
Soit 30h/sem

Je suis actuellement en congé, je reprends lundi prochain.
Les parents m’envoient un message pour savoir si les 2 dernières semaines d’août je peux faire :
Lundi 8h15/17h15
Mardi 8h15/17h15
Mercredi 12h/17h15
Jeudi 8h15/17h15
Soit 32,25h/sem
La maman a du modifier ses horaires de travail car la petite rentre à l’école en septembre. J’ai bien sûr accepté.

Par contre, pour les heures complémentaires il n’y a pas pas seulement 2,25h/sem…? Il faut bien compter de cette façon…? :
Lundi HC de 8h15 à 11h soit +2,75h
Mardi HC de 8h15 à 13h soit +4,75h
Mercredi pas d’HC
Jeudi HC de 15h30 à 17h15 soit +1,75h
Ce qui fait +9,25h/sem donc +18,5h pour les 2 semaines.

Merci pour votre aide, j’ai un doute tout d’un coup…

Bonne soirée

 

[RBK81]

Bonjour, oui c'est exactement ça, la CCN précise bien que les heures ne sont pas compensables entre elles.

 

[Jess.]

Merci.
Et pour la déclaration pajemploi je ne rajoute pas de jours d’activité puisque les HC se sont faites sur les jours de travail habituels c’est bien ça ?

 

[RBK81]

Oui, mais vérifier quand même de ne pas dépasser le plafond CAF.

 

[Jess.]

Merci oui j’ai vérifié c’est bon

 

[noounouc]

Pour éviter tout malentendu avec les parents au moment du salaire il est préférable de leur rappeler la façon dont notre CCN comptabilise les HC car dans leur esprit il est probable qu'ils n'envisagent que 2,25h complémentaires par semaine.

 

[Griselda]

Oui, TRES IMPORTANT AVANT de confirmer ces nouveaux horaires ponctuelles que la CCN précise bien qu'on ne switche pas les heures non faites pour des temps non prévu initialement.
Cela veut dire que le planning de travail initial reste valable et donc que le PE peut te confier son enfant sur ces horaires là mais qu'il le fasse ou pas on ajoutera les temps d'accueil en HC des horaires non compris dans le planning de travail initial.
Après avoir reprécisé ça tu leur demandes s'ils sont toujours certains de vouloir ajouter toutes ces HC?
Il n'est pas rare qu'alors ils trouvent une autre solution.

 

[Jess.]

Non pas le choix car ce sont les nouveaux horaires de travail de la maman et pas d’amis / famille pour garder la petite. D’ailleurs ils va leur falloir trouver une solution pour les mercredis après-midi à partir de septembre car la petite rentre à l’école et je n’ai pas pu accepter financièrement leur demande périscolaire…

 

[Griselda]

Qu'ils aient le choix ou pas avertis les des conditions financières LEGALES pour ce changement car je mets ma main à couper que si cette Maman avait eut consciences que ça allait lui coûter autant elle n'aurait peut être pas elle même accepté cette modification d'horaire.
Et ne pas les avertir avant de faire ces heures c'est multiplier le risques de litige, le risque qu'ils refusent de payer comme il se doit.
S'ils sont avertis avant ils auront alors pleinement conscience que du coup ils ont le droit de disposer des horaires habituels puisqu'ils vont être obligés de les payer quand même.

 

[Jess.]

La maman me demande s’il est possible de faire un avenant pour ces 2 semaines? (mais cela revient à être payé au réel donc interdit non?)
Petite précision je serai en période de préavis du 19/08/24 au 18/09/24.

 

[RBK81]

Bonjour, non pas pour deux semaines surtt que le contrat s'arrête. Effectivement ce serait considérer comme un paiement au réel.

 

[noounouc]

Un avenant est toujours possible puisque les nouveaux horaires n'ont pas encore commencé, mais cela implique des calculs un peu plus complexes puisqu'il arrive en cours de mois et l'iccp sera calculée sur les bases de cet avenant... pas sûr au final que la maman y gagne vraiment.

 

[noounouc]

Par contre si avenant il y a ce n'est pas juste pour 2 semaines mais jusqu'à la fin du contrat donc aucun intérêt finalement pour l'employeur.

 

[Griselda]

Ben voyons, comme ça elle contourne la loi.
Elle peut te proposer un Avenant mais rien ne t'oblige à accepter, encore moins 2 semaines avant la fin du contrat, tout comme rien ne t'oblige non plus à accepter de faire des HC: c'est elle qui a accepté auprès de son employeur un changement d'horaire sans prendre la peine de te demander si pour toi ce serait OK c'est donc son problème. Perso où elle paie ou c'est niet et pas d'avenant bien sur.

 

[Nounou 22]

Ah ben oui voyons, elle propose un avenant comme ça elle paye que les 2h faites en plus, tu peux lui dire que la marmotte ne mets pas le chocolat dans le papier alu.

 

[RBK81]

@noounouc, Bein non pas d'avenant, le contrat se Finit dans deux semaines...

 

[kikine]

Un avenant est toujours possible puisque les nouveaux horaires n'ont pas encore commencé, mais cela implique des calculs un peu plus complexes puisqu'il arrive en cours de mois et l'iccp sera calculée sur les bases de cet avenant... pas sûr au final que la maman y gagne vraiment.

avenant impossible en préavis

 

[Jess.]

@noounouc, Bein non pas d'avenant, le contrat se Finit dans deux semaines...

Le contrat se finit dans 1 mois

 

[Jess.]

Réponse de la maman…: elle va se renseigner auprès de l’urssaf pour trouver une solution

 

[kikine]

Réponse de la maman…: elle va se renseigner auprès de l’urssaf pour trouver une solution

perso dans ce cas je refuse le changement de planning
car là visiblement elle veut tout faire pour ne pas avoir à payer, donc puisque c'est comme ça.... le contrat rien que le contrat point barre tout changement est refusé