Par defaut c'est le dernier contrat ou Avenant SIGNE des DEUX parties, donc qui a fait "accord" qui s'applique et ce jusqu'à preuve du contraire.
Jamais un employeur n'a l'obligation de licencier son salarié, mais il a l'obligation de respecter le dernier contrat ou avenant accordé par les deux parties.
Jamais un salarié n'a l'obligation de démissionner, mais il a l'obligation de respecter le dernier contrat ou avenant accordé par les deux parties.
En effet demander une modification et/ou la refuser n'est jamais une faute qui imposerait la rupture.
Donc si ni l'avenant du PE, ni la contre proposition de l'AM ne trouve consensus pour acter un Avenant qui accorde les deux parties c'est simplement votre contrat qui s'applique comme si aucun des 2 n'avait cherché à le modifier.
Si l'une des 2 parties considère que ça ne lui convient plus elle a toujours le droit de choisir de rompre le contrat dans le respect du préavis. Préavis qui s'appliquera selon le contrat en cours.
A mon sens un Avenant n'est pas le préalable à la négociation mais plutôt l’aboutissement positif qui a mis d'accord les 2 parties.
Une partie vient voir l'autre en lui indiquant ce qu'elle aimerait modifier, l'autre prends un temps de réflexion et revient vers elle pour soit refuser en bloc, négocier (la contre proposition) ou accepter telle quelle.
Si la deuxième partie souhaite négocier elle précise dans quel cas elle pourrait accepter une modification, l'autre prends un délais de réflexion pour voir si soit elle refuse en bloc, elle négocie à nouveau (une contre proposition) ou accepte telle quelle cette contre proposition.
Et ce jusqu'à ce qu'une décision soit prise...
