Arrêt d'agrément

[Angelleca72]

Bonsoir
Je viens d'arrêter mon agrément auprès du CD pour reconversion professionnelle(il y a environ 1 mois). Je m'aperçois que j'ai fait une grosse erreur et je souhaite récupérer mon agrément. Dois je refaire une demande d'agrément complète ou bien avons nous un délai de rétractation (question bête peut-être...)
Merci d'avance pour vos réponses

 

[MeliMelo]

Vous êtes le premier cas que je lis de la sorte. Le mieux est d'appeler votre PMI pour savoir, je pense qu'à minima vous aurez une visite de la PMI, car elle ne va pas comprendre l'arrêt, puis la reprise, il va falloir peaufiner les arguments. J'espère pour vous que vous n'aurez pas tout à refaire...

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour.

Alors bonne question. Vous avez renoncé à votre agrément, la logique voudrait que vous deviez tout recommencer. Un passe droit vous sera t'il attribué ? Pas sûre.

 

[kikine]

oui il faut tout recommencer

 

[Sandrine2572]

Bonjour

Aïe j ai bien peur qu il soit trop et qu il faille tout recommencer, ça fait 1 mois donc le cd a eu le temps de prendre possession de votre lettre et d en prendre acte
Vous l avez envoyé en AR ?

Vous risquez rien de contacter votre pmi et de leur demander

 

[Griselda]

J'appellerais le CD, ou mieux je leur écrirais.

Je ne suis pas certaine que ça puisse être annulé surtout si tu as déjà reçu le courrier précisant que tu n'es plus agréée.
Cela poserait un problème par exemple au niveau de tes contrats qui ont du s'arreter lors de cette décision... ils ont alors été obligé de trouver une autre AM, rompant leur lien avec toi, et te licencier.

Reviens ici nous dire ce qu'à repondu le CD, cela permettra à d'autre de savoir comment ça se passe.

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Les contrats terminés n'ont aucune importance, par quel biais pourraient ils avoir l'information d'une reprise d'agrément ?

 

[Griselda]

Il vaudrait mieux qu'ils n'apprennent pas qu'elle a changé d'avis et annulé son annulation d'Agrément du moins si l'AM n'a pas démissionné mais a bénéficié d'une rupture de la part des PE.
Pourquoi?
Parce que s'ils s'en rendent comptent ils pourront non seulement porté plainte parce qu'ils ont été obligés de lui donner une indemnité de rupture qu'ils n'auraient pas donné si ça avait été une démission, ils pourraient aussi demander une indemnité pour le préjudice (les avoir obligé à trouver un autre mode d'accueil ET à la licencier alors qu'elle aurait du démissionner) mais aussi alors la balancer auprès du POLEmploi pour l'ouverture de droits ARE indue.
les PE pourraient l'apprendre par radio tam tam, en la voyant à nouveau sur la liste des AMs etc...
Finalement dans ce cas devoir refaire toute la procédure pour obtenir un nouvel Agrément serait moins risqué pour elle car alors elle pourrait démontrer qu'elle n'a pas cherché à utiliser le système pour se débarrasser des contrats sans avoir à démissionner elle même.

C'est comme quand une entreprise licencie un salarié pour raison économique, si dans un delais impartie l'entreprise embauche une autre personne au même poste que la personne licenciée, si celle ci s'en rends compte elle a le droit de porté plainte pour licenciement abusif et l'entreprise risque de forte amende en plus à l'admnistration car celle ci aussi serait victime en payant des indemnités spécifiques au salarié licencié sous un faux motif. Si l'entreprise à une reprise d'activité elle a l'obligation de proposer le poste d'abord au salarié licencié éco. Ce n'est que s'il refuse qu'elle peut alors embaucher une autre personne.

Ici on le dit souvent, si on veut essayer un autre metier il est plus prudent de concerver son Agrément au cas ou.
Si on souhaite renoncer à son Agrément, on peut bien sur, mais il vaut mieux être très sur de soi.

Reviens ici nous dire si le CD a pu te le rendre ou pas?

 

[Nounou 22]

Si elle a pris un autre travail entre temps , je vois pas où est le problème du licenciement avec ses autres contrats....
Ce nouveau travail ne lui a peut être pas plu et elle a réalisé comme finalement le métier d'am lui tenait à coeur ....
Donc je vois pas bien ce qui pourrait lui arriver de part ses anciens contrats en demandant à ce que son agrément lui soit rendue....
Je vois peut être pas suffisamment des procédures là où il pourrait y en avoir mais à la longue de penser au pire quand on a pas eu de mauvaises intentions, on ne fait plus rien ....de peur que....alors que ça risque peu d'arriver

 

[Sandrine2572]

Griselda tu t emballe un peu

Rien ne dit que la postante avait des contrats au moment où elle a demandé son arrêt d agrément , on sait même pas si elle a reçu un papier lui stipulant que son agrément est rompu

Elle veux sans doute récupérer son agrément en porte de secours au cas où la reconversion ne se passe pas comme souhaiter

 

[GénéralMétal1988]

Non griselda lors d'un renoncement d'agrément il n'y a pas d'indemnité de rupture, ni préavis.

Porter plainte ? Ouh là, l'Am était dans son droit.

Retrouver son agrément, ne regarde qu'elle, l'erreur est humaine , et légalement rien ne l'y oppose.

 

[Griselda]

Oui je sais bien c'est pour ça que je pense qu'il serait peut être possible de récuperer son Agrément si le courrier officialisant qu'elle ne l'avait plus n'est pas encore parti. Que ça serait d'autant plus négociable avec le CD et pas risqué, si la procédure d'abandon d'Agrément ne lui a pas permis d'obtenir un licenciement là où elle aurait du demissionner. Si personne n'a été victime de sa décision, ça peut plus facilement passer.
Sinon c'est plus compliqué, j'imagine...

 

[Griselda]

Ah, s'il n'y a pas d'indemnité de rupture dans ce cas le PE serait moins tenté de la balancer au POLEmploi. C'est une bonne nouvelle.

 

[Nanou91]

Question intéressante.
La PMI estimerait-elle que l'arrêt d'un mois a modifié les compétences de l'AM, a changé le lieu d'accueil.... ? Aura-t-elle oublié toutes les règles d'accueil, de sécurité ? Quand nous prenons 4 semaines de vacances l'été, on n'est pas moins compétent 1 mois plus tard.....
La PMI peut par contre s'interroger sur la motivation de l'ass mat. A arrêter puis à reprendre...
Il me reste actuellement 2 contrats dont les enfants vont entrer à l'école en septembre. Mon agrément vient de m'être renouvelé jusqu'en Fév 2028. Malgré tout je n'envisage pas de reprendre de contrats. Je ne vais pas demander le retrait de mon agrément pour autant. Ils verront d'eux mêmes que je vais signaler 2 fins de contrats, et que je ne vais pas leur signaler de nouvelles arrivées. Mais rien de m'oblige à annuler mon agrément.
Je peux très bien être en attente de contrats, prendre 6 mois sabbatiques....
Après quand je dis qu'il vient de m'être renouvelé pour jusqu'en fév 2028.... c'est sans compter sur le fait que la PUER m'a demandé de clôturer une partie de mon jardin (le même depuis 30 ans et qui n'a jamais posé de problème aux autres et où je n'ai rien changé...Il parait que maintenant il est trop grand et dangereux.), et comme je n'ai pas l'intention de me plier à cette exigence farfelue....si elle repasse, rien ne dit qu'elle ne va pas le faire sauter mon agrément...
Je ne ferai quand même pas d'enclos dans mon jardin.... Je ne garde pas des vaches....

 

[GénéralMétal1988]

Bravo Nanou tu as bien raison.

 

[B29]

J'ai eu mon agrément en septembre 2007 et je n'ai accueilli que mon 1er enfant en janvier 2009. J'avais dit à la puer que je voulais finir mon congé parental. Je n'ai jamais eu de soucis avec la PMI. Et à ce jour, je n'ai jamais eu de visite surprise. Comme dit Nanou91, on ne perd pas en un mois ces connaissances dans le métier d'assistante maternelle.
En tout cas, je souhaite à la postante qu'elle puisse récupérer son agrément.

 

[liline17]

Bien sur qu'on ne perd pas ses compétences en si peu de temps, mais nous savons biencomme la PMI est procedurière, si la procédure est de tout recommencer, il le feront, surtout, qu'il est normal de se demander pourquoi elle veut reprendre après avoir rejeté le métier et si elle ne va pas recommencer.
Quand j'ai commencé, en 1992, on nous disait qu'on ne pouvait en accueillir qu'un pendant 1 an, le temps d'être sûr de vouloir faire ce métier.
Ils ont du en faire renoncer plus d'une et la pénurie d'AM était pourtant déjà importante sur Rennes.

 

[Griselda]

Oui c'est vrai qu'il y a 20 ans souvent l'Agrément n'était donné que pour une place, 2 max, ce qui financièrement posait vite un problème.
Aujourd'hui c'est le contraire je suis effarée de voir tant de nouvelles agréées qui ont eut directement 4 places, en ayant en plus des enfants jeunes elles même. Elles se retrouvent débordées, à cran et quittent le métier parce que pressées comme des citrons dès le début et sans expérience ça peut très vite devenir un enfer que la perspective du salaire ne suffit pas à retenir.
Ou bien, j'en ai eut pas mal ces derniers mois, se débarrassent du bébé qui pleure un peu trop, ne s'habitue pas assez vite... Ben oui à 4, sans expérience, le moindre grain de sable et c'est la panique.
C'est la méthode Darwin: celles qui ne meurent pas... OK je sors!

 

[Sandrine2572]

C est dommage qu on ai pas de suite de la postante