Anticipation fin de contrat.

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Grenat11

⭐⭐
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25 Août 2022
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31
Bonjour,

Voilà j'anticipe un peu, mais j'ai une question concernant ma dérogation, dans la mesure où j'ai sûr un contrat qui va s'arrêter, peut être un second..ma petite N qui va sur 5 ans déménage en dehors de mon secteur (que j'ai en accueil depuis ses 3 mois). Le contrat est susceptible de s'arrêter sous peu ou au plus tard pour septembre (la maman veut pas imposer un déménagement et un changement d'école en même temps à la puce)..tout comme j'anticipe les 6 du seul petit gars que j' ai en accueil...bref j'ai eu ma prolongation de dérogation (jusqu'à mon renouvellement l'an prochain) qui est nominative. Ma question peut paraître bête mais que ce soit sur cette nouvelle dero où celle initiale, il est indiquée qu'elle est valable jusqu'à ce que l'un des contrats s'arrête...
On parle bien d'un des contrats tout confondu et non pas d'un des contrats qui figure sur la dérogation ?
Parce que selon le cas cela change la donne...soit je peux reprendre un contrat périscolaire ou non si un appel se présente soit il faut que je recontacte ma pmi pour refaire une dérogation pour ne pas être hors clous...

Merci de vos réponses
 

Bonjour

Si votre dérogation est nominative, c est a dire pour tel enfant avec le nom et prénom indiquer , la dérogation est valable que pour cet enfant la, donc si le contrat de cet enfant s arrête la dérogation n est plus valable

Contacter votre pmi , puer pour voir avec eux
 
Bonjour,
Alors pour moi, il est nominatif tant que tu as toutes les places prises par d autres. Mais dès lors que tu as un départ, celui-ci n est plus nominatif puisqu il rentre dans tes places de ton agrément.
Sinon tout le monde demanderait un "nominatif" pour en prendre 4 autres à côté (pour en avoir 5 ou +). Pour moi "nominatif" ne veut pas dire une place supplémentaire!
 
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