Congés payés en année incomplète

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion Assmat67
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Assmat67

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8 Mars 2023
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Bonjour,
Je suis en année complète depuis 01/09/24 contrats préscolaire la j’ai fais mon calcul pour le paiement du congé en juin, ma question pour celles qui veulent bien me répondre le montant à verser en brut e ou en net ? Si c’est le cas qu’il calcul a faire pour convertir le brut en net ? C’est une première pour moi l’année complète.
Je vous remercie
 


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C'est pas claire.
Ton contrat est en AC ou en AI?

En AC, au 31 mai au fait le calcul du nombre de jours de CPs crédités jusque là et qui seront à poser entre le 1er juin et le 31 mai de l'année suivante.
2.5jours ouvrables/mois entier (et sinon au prorata) + 2jrs/enfts à charge de moins d e15 ans s'il y a sans faire depasser les 30 jours/an et arrondis au superieur si virgule.
Ces congés seront à payer au moment de la prise de la prise selon 2 méthodes à comparer et garder obligatoirement la plus avantageuse au salarié, celle du maintient de salaire et celle des 10% qui va se substituer au salaire durant la prise des congés payés.
Notons que si au 31 mai il n'y a pas eut ni HC, ni augmentation de salaire, ni diminution de temps de travail le maintient de salaire devrait être équivalent aux 10%.
Attention elle ne s'ajoute donc pas au salaire mensualisé et n'a pas à être payé en juin.
Avec un contrat qui commence en septembre 2024 en AC, si tu auras bien l'obligation de POSER 5 semaines de congés entre le 1er juin 25 et le 31 mai 26, seuls ceux crédités seront à payer par le PE, les autres jours necessaires pour arriver à un repos de 5 semaines en tout il faudra poser des jours sans solde. On va donc au moins la première année minorer ton salaire le mois où tu prends des congés que tu n'as pas acquit.

En AI, c'est tout pareil si ce n'est que c'est 2.5jours ouvrables par tranche de 4 semaines (et non par mois) d'accueil ou assimilés (et sinon au prorata) et que ça s'ajoute à ton salaire mensuel (puisque que le calcul de la mensu ne comprends QUE les semaines d'accueil) soit en juin, soit au moment de la prise principal de congé, soit au fur et à mesure de la prise.

Dans les deux cas le congés payés est "assimilé" à du temps de travail donc est soumis à cotisation, donc le calcul se fait en brut mais est payé en net après retrait des cotisations.
La conversion est la même que pour ton salaire mensuel habituelle.

Dans les deux cas ce temps de congés payés est assimilé a du temps de travail donc ouvrira droit à congés payés lors du prochain calcul des congés payés.

Si tout ça est trop confus, normal ce n'est pas notre metier (nous ne sommes ni comptable expert de la paie, ni RH), laisse faire le PE dont c'est la prérogative, la responsabilité. S'il ne sait pas faire non plus il pourra engager quelqu'un pour le faire ou payer une appli, un service dédié. Comme pour ton salaire mensuel.

Néanmoins, comme tous salariés, il est pertinent de chercher à comprendre par soi même comment tout ça fonctionne mais seulement pour verifier que son employeur ne se trompe pas, surtout à sa défaveur ;-)
 

Bonjour
Tous les éléments d'un salaire se calculent en brut.
Ensuite le taux de conversion pour passer du brut au net est actuellement de 0.7812
Hors Alsace Moselle.
Pour les heures normales.
On part du brut et ensuite on est payée en net avec en plus les différentes indemnités s'il y a lieu.IE IR IK.
 
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