vacance

[delphine1980]

Bonjour
voilà j'ai débuté un contrat cdd en décembre 2022 , l'assitante maternelle a eu un retrait d'agrement , on a procédé a un contrat cdd du 26/12/2022 au 31/03/2023 ,( car les parents devaient retrourver une autre assistante maternelle , mais du coup ,ils m'ont gardés ) mais en février 2023 a aout 2023 nous sommes rentrés en année incomplète!!! en aout j'ai mes vacances 3 semaines dois je les ôter de mon bulletin de salaire ( cours de cassasion ) ?? En septembre les parents veuillent que je garde C donc sera bien un contrat périscolaire ?? Mais du coup mes vacances de cette année Décembre ( NOEL ? AVRIL ET AOUT ils doivent mes les régler quand ?? je suis complétement perdu... Ils m'ont embrouillés avec les changements de contrat.
J 'espere que vous avez comprit
bonne journee
delphine

 

[assmatzam]

Bonjour

Alors si je comprends bien votre cdd était initialement prévu pour la période du 26 décembre 2022 au 31 mars 2023
Mais en février vous avez basculez du CDD au CDI

Vous a t'on payé des cp ou pas depuis le début du contrat ?

 

[assmatzam]

Normalement vous auriez du faire le calcul des cp acquis entre le 26 décembre 2022 et le 31mai 2023
Et le paiement intervient avec le salaire de juin 2023

 

[assmatzam]

en aout j'ai mes vacances 3 semaines dois je les ôter de mon bulletin de salaire ( cours de cassasion ) ??

Non car votre mensualisation ne représente que les semaines travaillées
Vous semaines d'absences ont déjà été deduites du calcul de la mensualisation donc vous n'allez pas les retirer une seconde fois
Vous aurez votre salaire normal

En septembre les parents veuillent que je garde C donc sera bien un contrat périscolaire ??

Oui

Mais du coup mes vacances de cette année Décembre ( NOEL ? AVRIL ET AOUT ils doivent mes les régler quand ??

Vos CP acquis au 31 mai de chaque année vous sont régler avec le salaire de juin, en plus de la mensualisation

 

[Griselda]

ouch', compliqué de comprendre.

1) Tu as pris le relais d'une collègue qui était contrainte de stopper le metier, ce n'est donc pas un remplacement, il n'y a avait donc aucune raison de faire un CDD, dès le départ c'était bien un CDI qu'il fallait faire.
Puis si le PE préferait changer à nouveau d'AM il faisait une rupture de contrat dans le respect du préavis. Et sinon ben le contrat se poursuivait comme il se doit en CDI.

2) Si l'enfant rentre à l'école en septembre et SI le PE souhaite poursuivre avec toi MAIS avec un changement d'horaire alors il doit te présenter un Avenant au contrat que tu seras libre d'accepter, de refuser, ou de faire une contre offre (c'est à dire négocier). Dans le cas ou aucun nouvel accord n'est trouvé soit le contrat se poursuit tel qu'il a été signé, cela veut dire que même si l'enfant est à l'école une partie de la journée, le PE te devrait toujours la mensu complète, celle signée au dernier contrat en cours. Sinon il rompt ton contrat dans le respect du préavis.
Idéallement vous discutez avant ensemble des conditions souhaitées par les 2 parties puis le PE te présente l'Avenant corespondant au terrain d'entente. Mon conseil est d'avertir dès le départ qu'un contrat à temps partiel, tel qu'un contrat en perisco l'est ne pourra pas être consentie au même taux horaire qu'un temps plein car l'enfant prendra une place entière dont les horaires laissés vacants ne seront pas forcément facilement complétés par un autre accueillis. Bon à savoir, si jamais tu acceptes de faire des déplacements à l'école pour emmener ou chercher l'enfant (moi je refuse) les horaires du contrats qui devront être déclaré et payés tiendront compte de ton temps de déplacement jusqu'à ton retour chez toi. Si l'utilisation de ta voiture est requise tu as le droit de demander des IK.

3) Pour tes congés payés de cet été si tu es en AI cela veut dire que pour établir la mensu on a calculé le nombre de semaines à travailler uniquement, c'est la mensu due chaque mois et il n'y a rien à retirer puisqu'on a déjà retiré tes semaines de CP pour l'établir. Puis au 31 mai on aura calculé le nombre de jrs de CPs qui te sont due en plus de ta mensu. Cette somme te sera versée et déclarée soit avec le salaire de juin, soit au mois d'aout lors de ta prise principale de CP, soit au prorata des jours posés(plus relou à faire).

4) Si tu acceptes un Avenant perisco pour la rentrée alors mon conseil est de faire une regule de la première periode à temps plein avant de passer en perisco.

5) Lors des prochains congés à partir de septembre si tu travailles toujours avec eux, il n'y aura rien à retirer de ta nouvelle mensu, tu auras ta mensu calculée sur le nouvel Avenant. Au 31 mai 2024 on ferait à nouveau le recap des congés due qui te seront payés en juin ou lors de la prise principale etc...

 

[Catie6432]

Oui. Je rejoins Griselda. Il eu fallu contracter en CDI dès le départ et pas en CDD.
Pour le reste les employeurs doivent vous présenter un avenant.
Vous pouvez :
L'accepter tel que présenté
Le refuser
L'accepter avec un taux horaire plus élevé.
N'oubliez pas qu'en fin de contrat si vous être inscrite à pôle emploi vos are seront directement impactées par la baisse de votre rétribution. Autant limitée celle ci au maximum.
Si refus de votre part de l'avenant en l'état où avec refus de l'employeur d'augmenter votre taux horaire, le contrat continue à l'identique ou est rompu par l'employeur.

 

[assmatzam]

Les parents avaient la possibilité de faire un CDD si leur AM avait eut une suspension d'agrément par exemple

Et si ce contrat avait pour but de la remplacer pour une durée précise

Sinon effectivement cela aurait dû être un CDI dès le départ

 

[delphine1980]

Donc au jour d aujourhdui , je dois faire un cdi , en juin ils doivent me régler du coup mes congés d'avril 2023/ décembre 2022 / 3 semaines aout donc 2.5*5 ??
je dois refaire un avenant du coup ou une régul ( aie aie , je crois que cela va être compliqué)

 

[Bayah]

Moi j'ai compris que l'AMbavait eu une suspension du 26 décembre au 31 mars.
Puis retrait d'agrément donc ils ont dû partir pour une autre ass mat et Delphine ayant la possibilité de garder le contrat ils sont passés en CDI.
Mais je me trompe peut être

 

[assmatzam]

Je viens de relire ton 1er post @delphine1980 pour y voir plus clair

Alors les parents n'ayant plus d'assmat car celle ci a eut un retrait d'agrément c'était bien un CDI que vous auriez du faire dès le départ
Car le CDD n'est réservé que pour le remplacement d'un autre mode de garde
Ce qui n'était pas le cas

 

[assmatzam]

Alors fin mai il aurait fallu faire le point sur les CP acquis entre le 26 décembre 2022 et le 31 mai 2023 et te les faire payer avec le salaire de juin

Ensuite tu repars au 1er juin sur un CDI en année incomplète
Tes semaines ainsi que celles des parents étant déduite de la mensualisation ton salaire sera identique chaque mois y compris au moment de la prise des semaines d'absences de l'assistante maternelle et des parents

 

[assmatzam]

Y a-t-il eut des semaines de congés de prise entre le 26 décembre et le 31 mai 2023 ?

Si oui quand et combien
Indique les dates
Et est ce que le salaire a était maintenu ou pas ?