Renseignement Fin de contrat

[Kr1s]

Bonjour

Je reviens vers vous concernant le futur contrat sur 3 jours lundi 9h-16h jeudi et vendredi 8h - 18h30 soit 28 h semaine à partir de septembre et la maman souhaiterait arrêter le contrat le 7 juillet car après la petite rentre à l’école. Nous allons donc partir sur un 46 semaines ce qui nous ferait 46x28xtaux horaire brut /12 = salaire brut

De ce fait, est ce que le contrat peut s'arrêter le 7 juillet de façon à ce qu'il n'y ait que les congés à payer

Merci d'avance pour les renseignements

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Le contrat peut s'arrêter quand le'parent le souhaite.
Il faudra calculer la régularisation de salaire dans tous les cas, et après 9 mois d'ancienneté l'indemnité de rupture.
Les cp se calculent au 31 mai, puis ensuite à la fin du contrat. En arrêtant le 7 juillet il y aura le salaire de juillet déduits des semaines de non accueil par ccc.

 

[assmatzam]

Bonjour

Je te conseille plutôt de partir sur un contrat en année complète
Car si contrat prend fin le 7 juillet soit avant la prise du congé principal il y aura une grosse régularisation en juillet

En supposant qu'il y ai 42 semaines travaillées sur les 44 sur les 10,25 mois ça donne

42 semaines / 10,25 x 12 mois = 49,17 semaines
Si le résultat est égal ou supérieur à 47 semaines il faut partir sur un contrat en année complète

 

[assmatzam]

En partant sur 46 semaines au bout de 10,25 mois tu auras percus
10,25 mois x 107,34 heures mensualisées = 1100,16 heures rémunérées

Si tu auras travaillé 42 semaines
42 semaines x 28 heures = 1176 heures
Régularisation de 76 heures

Si tu auras travaillé 41 semaines
41 semaines x 28 heures = 1148 heures

Régularisation de 48 heures

Comment seront réparties les 6 semaines d'absences ????

 

[Kr1s]

En fait j'avais déjà demandé des renseignements et suite à votre réponse nous avons regardé pour faire un 46 semaines pour qu'il n'y est pas une grosse régularisation.

Votre réponse était celle ci :
Le souci c'est qu'en partant sur 1 contrat de 37 semaines et en le finissant en juillet au lieu de fin août, la majorité des semaines d'absences ne seront pas posées

Il y aura donc une énorme régularisation de salaire à verser

Vous aurez été payées entre le 11 septembre et le 5 juillet à peu près
9,75 mois x 86,33 heures = 842 heures

Vous aurez réalisé
37 semaines x 28 heures = 1036 heures

Donc régule de 194 heures

Le mieux pour éviter les grosses régularisation de fin de contrat c'est de faire ainsi

37 semaines / 9,75 mois x 12 mois = 45,53

Je ferai donc une mensualisation sur 46 semaines

Je n'aurai pas l'enfant pendant les vacances scolaires car un des parents est professeur et du coup termine le 7 juillet et comme l'enfant rentrera en septembre à l'école

Du coup en discutant avec les parents ils étaient partants pour un 46 semaines afin de ne pas avoir de régularisation et pouvoir terminer le contrat en juillet. Il vaut mieux du coup terminer en aout ? je suis perdue

 

[GénéralMétal1988]

Bonsoir
La question est : combien de semaines cet enfant sera présent sur la période.
Avez vous compté toutes les semaines d'absence dans votre simulation (je ne me rappelle pas avoir suivi le précédent post).

 

[Kr1s]

Bonsoir,

je m'excuse c'était assmatzam qui m'avait répondu.

Nous devions partir sur un 37 semaines car un des parents a toutes les vacances scolaires mais au vu des renseignements que l'on m'a donné il était souhaitable de partir sur un 46 semaines afin qu'il n'ait pas une grosse regularisation en fin de contrat. A savoir si l'on termine le contrat le 7 juillet ou fin aout

 

[GénéralMétal1988]

avec les contrats sur 36 semaines, il faut toujours privilégier un arrêt du contrat fin août.

 

[Kr1s]

Si l’on fait un contrat 37 semaines et il y aura une régularisation fin août ? Tandis que si 46 semaines avec les cp acquis cela pourrait se terminer fin août sans régularisation ? Si je pourrais avoir les détails cela serait super gentil car je dois voir les parents bientôt pour signer le contrat

 

[GénéralMétal1988]

Bonjour

Vous posez une question à laquelle il impossible de donner une réponse juste.
Pour que' la régularisation soit inexistante voire moindre (il ne faut quand même pas faire une fixette là dessus), il faut simplement que toutes les semaines d'absence programmées soient posées lors de la rupture ou lors de la date anniversaire.

 

[Kr1s]

Bonjour,

Oui désolée. Si je comprends bien nous pourrions partir sur un 44 semaines (en enlevant les vacs scolaires ou je n’aurai pas l’enfant) et le contrat pourrait s’arrêter le 7 juillet.

Ce qui nous ferait 44x28xtaux horaire /12 et il y aurait régul et vacances à payer en fin de contrat le 7 juillet 2024

 

[assmatzam]

Bonjour @Kr1s

alors si le contrat débute le 11 septembre, le calcul que je t'ai indiqué sur 9,75 mois la 1ère fois est bon

Dans ce post ci tu indiques un début de contrat (début septembre) donc je suis partie sur 10,25 mois ce qui donne un résultat different

 

[Kr1s]

En fait lorsque je leur ai parlé sur 46 semaines ils m’ont dit finalement on peut partir sur début septembre comme cela on y fera l’adaptation. Du coup si on part à partir du 4 septembre jusqu’au 7 juillet, il y aura en moins les vacs scolaires donc je pense 44 semaines est ce exact ?

 

[assmatzam]

Il y a bien 44 semaines entre le 4 septembre 2023 et le 7 juillet 2024

Il y aura combien de semaines d'absences durant cette période ?

 

[Kr1s]

Il y aurait toutes les vacances scolaires soit 8 semaines

 

[assmatzam]

Donc 36 semaines d'accueil sur 10,25 mois

36 semaines / 10,25 x 12 mois = 42 semaines

 

[assmatzam]

28 heures x 42 semaines / 12 = 98 heures mensualisées

98 heures payées chaque mois x 10,25 mois = 1004,5 heures payees

36 semaines travaillées x 28 heures par semaine = 1008 heures travaillées

Régularisation de 3,5 heures en juillet

 

[Kr1s]

Si je comprends bien il faudrait partir sur un contrat de 42 semaines du 4 septembre au 7 juillet. À la fin du contrat en juillet il y aura une petite régularisation ? et paiement des cp.

 

[GénéralMétal1988]

Non
Lisez la ccn.
Il y a d'abord les cp à calculer fin mai. Leur paiement dépendra de ce que vous déciderez avec votre employeur.
A la fin du contrat, qui rappelez vous peut aussi se terminer avant, on ne sait jamais, oui il faudra calculer l'éventuelle régularisation de salaire et l'ICCP ainsi que l'indemnité de rupture.
La régularisation ne peut à se jour qu'être hypothétique. Il ne sert à rien de faire des calculs . Sachant qu'un avenant en cours de contrat est possible.
N'oubliez pas non plus qu'il appartient à l'employeur de se renseigner et de faire les calculs lui même.

 

[assmatzam]

Le calcul de la mensualisation sur 42 semaines permet juste de coller au plus juste avec les heures qui seront réellement travaillées

En ce qui concerne les cp
Fin mai vous ferez le calcul des acquis entre le 4 septembre et le 31 mai 2024
Le paiement interviendra avec le salaire de juin

Le 7 juillet 2024
4 opérations à réaliser

1) Ccc sur salaire de juillet
2) Calcul de la régularisation de salaire
3) Calcul des cp acquis du 1er juin au 7 juillet (maintien de salaire et 10%)
4) Calcul de la prime de fin de contrat